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Compte-Rendu - 2024 15 CR delegations au maire tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 15 CR delegations au maire tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
25/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2024
Publié
le
ID
: 038-213802374-20240322-DEL
2024
_15-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-deux
mars,
à
17
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 15
mars
2024
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MOMIBRE DE CONSEILLERS
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
BERARD
Guy
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 6
i
Le
:
:
ES
vo
6
Etaient
excusés
: VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
GONON
PNaUEE
Florence),
GIRAUD
Roger
(pouvoir
à
MICHEL
Bernard),
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à
VINCENT
NTRE::0
Denise)
ABSTENTION : 0 POUR
:9
Madame
PHILIPPE
Francine
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2024/15
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l'article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du 8
juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
-
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes :
Renouvellement
des
adhésions
pour
2024
:
-__
Association
des
femmes
élues
de
l'Isère
: 60
€
- .
Association
des
Maires
de
l'Isère
: 264,61
€
-
Association
Nationale
des
Elus
de
la
Montagne
(ANEM)
: 108,80
€
Décision
du
15
février
2024:
acceptation
du
devis
de
l'entreprise
ELECTRICITÉ
TROUILLOUX
pour
l'installation
d'une
prise
380V
à
la
salle
des
fêtes.
Montant
du
devis
: 2
161,20
€
TTC.
Décision
du
15
février
2024:
acceptation
du
devis
de
l'entreprise
ELECTRICITÉ
TROUILLOUX
pour
la
réparation
des
radiateurs
et
le
raccordement
de
l'église
à
la
salle
des
fêtes.
Montant
du
devis
: 1
614,00
€
TTC. Décision
du
23
février
2024
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
DIRECT
SIGNALETIQUE
pour
la fourniture
d'un
portique
permettant
de
limiter
le
gabarit
des
véhicules
sur
la
piste
d'Emparis.
Montant
du
devis
: 3
610,80
€TTC. Décision
du
5
mars
2024
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
BUCHER
MUNICIPAL
pour
la
fourniture
de
la
lame
d'usure
de
l'UNIMOG
et
diverses
fournitures.
Montant
du
devis
: 1
326,48
€
TTC.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture :
Date
de
publication
:
2
5
MARS
2024