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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 4 mai 2021
Document publié le Mardi 4 mai 2021 par la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 4 mai 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Institutions publiques,
tÿrur,r*,
ërhurigneux
Conseil municipal No stzo2l du 4 mai zozt
Convocation en date du = 2810412O21
Affichée le : 2910412021
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Tableau de présence :
NOM P A E R AP Pouvoir donné à : Réceptionné le :
BERïOMIEU Stéphane x
BAISE-GROGNET Elisabeth x
LAISSARD Jean-Louis x
LANTENOIS Myriam x
LEQUEUE Olivier x
MORLOT Michel x
MOUREAU Fernanda x
NAVEAU Vincent x
ODET Hervé x
PAQUIER Martine x
PETIT Cyrielle x lsabelle ROGNARD 4 mai2021
RIBAULT Jean-Pierre x
ROGNARD lsabelle x
TOMAS Sandrine x
VIRET Pierre x
Public : 3 personnes présentes (presse locale, Thurignaciens)
Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte à 20 heures et 10 minutes par Monsieur le Maire.
Mme lsabelle ROGNARD est nommée secrétaire de séance.
OBSERYAr/OilS SUR LE PRECEDENT GOMPTE.RENDU
Le compte-rendu n"42021 de la séance
. A fait I'objet de plusieurs remarques orthographiques. .
Le compte-rendu, soumis au vote est adopté à l'unanimité
ORDRE DU JOUR:
. Présentation de la RSE par Monsieur GEORGE, Directeur;
o lnstitution du marché hebdomadaire ;
o Modification du tableau des emplois ;
. Désignation du délégué CNAS - personnel ;
. Vote de la subvention MSED;
. Reprise de la cantine scolaire à la rentrée 2021
. Choix aménagement cimetière ;
. Questions diverses.
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Monsieur GEoRGE, Directeur de la RSE, présente dans un premier temps I'entreprise et son histoire.
Dans un deuxième temps, il expose les fonctionnalités des « nouveaux compteurs communicants » dont le déploiement a débuté en mars 2021 et devrait s'achever en décembie 2023.
ll précise qu'au-delà de ces nouvelles fonctionnalités proposées (comme la télé-relève), cela répond
d'abord à une obligation réglementaire.
ll précise que le déploiement pour saint-Jean-de-Thurigneux interviendra début 2023.
Il indique que les clients seront informés préalablement par courrier de leur intervention.
ll termine son intervention en exposant les différentes controverses qu'ont pu générer l'installation de ce type de compteurs (exposition aux ondes, risque d'incendie, respect de là vie privée).
Monsieur le Maire expose les travaux de la Commission Commerce sur I'institution d,un marché hebdomadaire, principalement alimentaire, dont il est proposé qu'il se tienne « place du Silo » tous les mercredis de 16h00 à 19h00 à compter du 2 juin 2021 .
soumise au vote « à mains levées » cette proposition (0 abstention, o contre) est adoptée à l'unanimité.
Monsieur le Maire explique au conseil Municipal que suite à la publication du poste d,Adjoint Adminiskatif Principal vacant, la seule candidature reçue correspondante au profii attendu a été remis par une candidate de niveau « rédacteur ».
compte tenu de la technicité et de la polyvalence du poste ainsi que de l,urgence à le pourvoir, le Maire propose d'ouvrir l'emploi de rédacteur à 35hoo par semaine et de sup-primer au tâbteau des emplois le poste d'adjoint administratif principal.
§SuE!§C--a!-yql9 « à mains levées » cette proposition (0 abstention, 0 contre) est adootée à I'unanimité.
Compte tenu du recrutement en cours, Monsieur le Maire informe qu'il convient de décaler ce point au prochain conseil municipal.
VOTE DE LA SUBVENTION RASED :
Monsieur le Maire informe que le montant appelé par le Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) s'élève à 99 euros 2021 .
Le montant inscrit au budget étant initialement de 85 euros, le Maire propose de porter le montant de la subvention allouée à 99 euros.
soumise au vote « à mains levées » cette proposition (0 abstention, o contre) est adoptée à l'unanimité.
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Monsieur le Maire confirme que, suite à l'arrêt de la gestion de la cantine scolaire par I'association Les Marmitons, le service sera assuré par la Mairie à compter à la renlrée 2021.
A cette fin, Monsieur le Maire demande l'autorisation au Conseil Municipal de pourvoir contracter pour l'année 2021-2022 avec l'entreprise RpC pour la seule fourniture aes repaé.
soumise au vote « à mains levées » cette proposition (0 abstention, 0 contre) est adootée à I'unanimité.
CHOIX D'AMENAGEMENT DU CIMETIERE :
Suite à la rencontre de la commission « cimetière » avec l'entreprise funéraire GILLET, après débat, le conseil municipal retient :
. I'installation de columbariums s cases modèle Astrée couleur feuille d'automne et d,un
banc, côté « nouveau cimetière » dans les « triangles » du chemin d'accès ;
. l'installation de 4 cavurnes ;
. l'installation d'un puits de dispersion et d'un banc au centre de l'ancien cimetière.
QUESTIONS DIVERSES :
Manifestatio n :
L'apéritif à I'occasion des 100 ans de Monsieur SOQUET se tiendra à la salle polyvalente le 12 juin 2021 à 11h00. Les conditions matérielles d'organisation seront précisées en fonction des consignes sanitaires.
Le « Vieux Chêne » :
L'élagage sévère du vieux chêne, sis rue du vieux chêne, a été autorisé sur la base d,une expertise indépendante dont les conclusions sur la dangerosité de l'arbre étaient sans appel.
Tarifs cimetière :
Une réflexion sur la tarification des concessions sera menée par la commission en charge du cimetière.
OAP lotissement le Petit Pont
La démarche pour de révision simplifiée de l'oAp sera entreprise afln de permettre un projet conforme aux attentes de la municipalité (suppression de la couiée, espace vért plus conséquent, typologie de logements adaptée aux besoins de la commune)
Accueil d'une micro-crèche sur la commune :
ll ressort des échanges que le conseil municipal est favorable à l'accueil d'une micro-crèche sur la commune dont I'implantation pounait être envisagée sur un terrain communal. Une partie du parking chemin du Mont est envisagée et pourrait être cédée à cette fin.
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Bi bl iothèque m uni ci pale
Le relais lecture du réseau de la médiathèque de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée a été réactivé le 29 avril 2021.
Les lecteurs peuvent récupérer et déposer les livres en mairie tous les vendredis de 16h00 à 1ghoo.
une permanence inscription sera tenue à la salle des jeunes le samedi I mai 2021 de 10hoo à 12h00.
L'objectif à terme est la création sur Saint-Jean-de-Thurigneux d'une bibliothèque municipale.
Environnement:
La Communauté de Communes Dombes Saône Vallée a lancé récemment une étude stratégique sur les zones humides de son territoire en compétence GEMApl.
Dans ce cadre, un atelier participatif avec les élus du territoire s'est tenu le 18 mars dernier dans I'objectif d'identifier une dizaine de zones humides prioritaires sur lesquelles les propriétairei fonciers seront prochainement contactés pour connaître leur motivation à s'inscrià dans une démarche de gestion environnementale de leur parcelle.
Les résultats de l'atelier du 18 mars avec les partenaires techniques associés à cette étude ont témoigné de l'importance de deux nouvelles zones prioritaires, non identifiées par les élus, dont une concerne plus particulièrement saint-Jean-de-Thurigneux : l'étang Gratton.
Cet étang présente de multiples intérêts écologiques liés aux zones humides, mais est aussi soumis à plusieurs pressions liées notamment à la iermeture progressive du milieu, et à des pratiquài actuelles de gestion de l'eau superficielle non optimisées.
A noter que le plan d'eau de la Combe était déjà inscrit dans cette démarche.
Bâtiments:
La réflexion est menée par le conseil municipal sur la rénovation et l'affection des locaux communaux' Les pistes de travail sont I'aménagement du cæur de village comprenant la rénovation de l'ancien presbytère qui pourra accueillir l'extension de la mairie
L'ancienne épicerie accueillerâ la cantine scolaire.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H15
te Secrétaire de séance,
lsabelle ROGNARD
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