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Convocation - 39jl6m4zuyoonr1
Convocation - 0r1tmk41pib7f3m
Convocation - k6cfjdaj43aqc4
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 06h39 par la commune de Messimy.
Lien du pdf (Convocation - k6cfjdaj43aqc4)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
essimy Qu oœur
des vallons
Le
jeudi
2 avril
2026
à
19h00
Le
Conseil
Municipal
de
Messimy
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
BOBICHON.
Date
de
convocation
: 26
mars
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
d'affichage
: 26
mars
2026
Nombre
de
conseillers
présents
: 25
Nombre
de
conseillers
votants
: 27
Présents
: Jean-Jacques
BOBICHON
; Eliane
LE
GUILLOU
; Thierry
GRANJON
; Pascale
GUERIN
;
Vincent
DELGOVE ;
Dominique
DEBIESSE;
Michel
GAUJAC;
Dominique
BADIN;
Brice
MILLE
;
Aurélie
PINOT;
Anicet
PAYS;
Aurélie
DUSSOUILLEZ ;
Francis
ZANOTTI
;
Stéphanie
LIMOSANI;
Julien
JOUÉ
; Nathalie
RULLIAT
; Emilie
CREISSEN
; Romain
PINOT
; Dominique
DEFRETIN
; Michel
GUERIN
; Anne
CHANCROGNE
; Sandie
GUERARD
; Didier
PETITJEAN
; Estelle
ROMARY
; Pierre
VILLE. Absents
représentés:
Philippe
REYMOND
a
donné
pouvoir
à
Pascale
GUERIN
; Cyrille
PARRET
a
donné
pouvoir
à Anne
CHANCROGNE
Secrétaire
de
séance
: Vincent
DELGOVE
DÉLIBÉRATION
N°09-2026
Objet: Commissions
communales
: définition,
composition
et
désignation
des
membres
du
Conseil
municipal
Monsieur
le
Maire
expose
que
conformément
à
l'article
L
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
municipal
peut
former
des
Commissions
chargées
d'étudier
des
questions
soumises
au
conseil.
Ces
commissions
d'instruction
ont
un
rôle
consultatif
et
sont
composées
exclusivement
des
membres
du
Conseil
municipaux.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ces
commissions
sont
convoquées
par
le
Maire,
qui
en
est
le
président
de
droit,
dans
les
huit
jours
qui
suivent
leur
nomination.
Lors
de
la
première
réunion
de
la
commission,
les
commissions
désignent
un
vice-président
qui
peut
les
convoquer
et
les
présider
si
le
maire
est
absent
ou
empêché.
Il précise
que
dans
les
communes
de
plus
de
1
000
habitants,
la
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
délibérante.
Il ajoute
que
dans
les
cas
où
une
liste
dispose
d’un
seul
représentant,
elle
peut
désigner
un
représentant
suppléant.
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
désignation
des
membres
a
lieu
par
vote
à
bulletins
secret
mais
que,
le
conseil
municipal
peut
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
par
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations.
Par
mesure
de
simplification,
il propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
ne
pas
procéder
au
vote
par
bulletin
secret.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
à
l'unanimité
le
vote
à
main
levée.
Outre,
la
Commission
générale
qui
comprendra
l'ensemble
des
membres
du
Conseil
municipal,
il
est
proposé
de
former
9
commissions
municipales
d'instruction
qui
seront
chargées
d'étudier
les
dossiers
concernant
les
thèmes
ci-après
définis
:
- Urbanisme - Bâtiments-Voirie essimy Qu cœur
des vallons
- Affaires
sociales
et
solidarités
- Sécurité
—- Espaces
publics
- Enfance
- Jeunesse
- Vie
économique
- Vie
associative-
Animation
- Culture
—
patrimoine
local
- Finances Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L
2121.22,
Considérant
que
la
nomination
des
vice-présidents
sera
effective
seulement
à
partir
de
l'élection
qui
interviendra
lors
de
la
1*°
réunion
de
chaque
Commission,
Après
appel
à
candidatures,
considérant
la
présentation
d’une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
dont
il a
été
donné
lecture
par
le
Maire,
en
conformité
avec
les
dispositions
de
l’article
L2121-21
du
CGCT,
sont
désignés
les
membres
suivants
des
commissions
:
Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
. DÉCIDE
la
création
des
neuf
commissions
municipales
susvisées,
en
plus
de
la
Commission
générale, . FIXE
le
nombre
le
nombre
de
représentants
dans
chaque
commission
comme
indiqué
dans
le tableau
ci-dessous.
. Après
appel
à
candidatures,
considérant
la
présentation
d’une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
dont
il a
été
donné
lecture
par
le
Maire,
en
conformité
avec
les
dispositions
de
l’article
L2121-21
du
CGCT,
DESIGNE
les
membres
suivants
des
commissions
:
VICE-
COMMISSIONS
PRESIDENT
COMPOSITION
PRESIDENT |
ÉPEGTIFS
NLDALE
Jean-Jacques
NEANT
Adjoints
&
Tous
les
BOBICHON
Conseillers
Vincent
DELGOVE
6
Michel
GUERIN
à
Dominique
DEBIESSE
Urbanisme
Jean-Jacques
Michel
A
BOBICHON
GAUJAC
Cyrille
PARRET
Sandie
GUERARD
(suppléant)
Vincent
DELGOVE
Philippe
REYMOND
a
ne
Jean-Jacques
Michel
Michel
GUERIN
Bâtiments-Voirie
BOBICHON
GAUJAC
8
Romain
PINOT
Pierre
VILLE
Estelle
ROMARY essimy au cœur
des vallons
Affaires
sociales
et
solidarités
Jean-Jacques BOBICHON
Pascale GUERIN
Nathalie
RULLIAT
Dominique
DEFRETIN
Dominique
DEBIESSE
Brice
MILLE
Emilie
CREISSEN
Didier
PETITJEAN
Sandie
GUERARD
Sécurité
—
Espaces
publics
Jean-Jacques BOBICHON
Vincent DELGOVE
Anicet
PAYS
Michel
GAUJAC
Michel
GUERIN
Dominique
DEFRETIN
Thierry
GRANJON
Pierre
VILLE
Anne
CHANCROGNE
Enfance
-
Jeunesse
Jean-Jacques BOBICHON
Brice
MILLE
Nathalie
RULLIAT
Dominique
DEFRETIN
Dominique
DEBIESSE
Pascale
GUERIN
Emilie
CREISSEN
Didier
PETITJEAN
Sandie
GUERARD
Vie
économique
Jean-Jacques BOBICHON
Eliane
LE
GUILLOU
Dominique
DEFRETIN
Vincent
DELGOVE
Emilie
CREISSEN
Pierre
VILLE
Estelle
ROMARY
(suppléant)
Vie
associative
-
Animation
Jean-Jacques BOBICHON
Thierry
GRANJON
Stéphanie
LIMOSANI
Dominique
BADIN
Aurélie
DUSSOUILLEZ
Eliane
LE
GUILLOU
Michel
GAUJAC
Cyrille
PARRET
Didier
PETITJEAN essimy Qu cœur
des vollons
Philippe
REYMOND
6
Pascale
GUERIN
Romain
PINOT
Culture
—
Jean-Jacques
Eliane
LE
patrimoine
local
|
BOBICHON
GUILLOU
Estelle
ROMARY
Anne
CHANCROGNE (suppléant)
Thierry
GRANJON
Vincent
DELGOVE
Pascale
GUERIN
Michel
GAUJAC
:
Jean-Jacques
Eliane
LE
11
Brice
MILLE
Finances
BOBICHON
GUILLOU
Francis
ZANOTTI
Dominique
BADIN
Anne
CHANCROGNE
Estelle
ROMARY
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents. Pour
copie
conforme
le
2
avril
2026.
ecrétaire
Le
Maire,
DELGOVE
Jean-Jacques
BOBICHON
Transmis
en
Préfecture
le
Affiché
le