Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - fczpgpsmg829g3v
Compte-Rendu - ff59zabhpvokuyk
Convocation - 39jl6m4zuyoonr1
Convocation - 0r1tmk41pib7f3m
Procès Verbal - b6e7kr8nt0vf29
Procès Verbal - uff7sfo63a40tt0
Déliberation - plq90ll7e2vlqcb
Convocation - k6cfjdaj43aqc4
Convocation - jktvicg5e9ixtft
Déliberation - sgk4hzrpx1dt1ra
Convocation - uu90l4qq9zujb8i
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 06h39 par la commune de Messimy.
Lien du pdf (Convocation - uu90l4qq9zujb8i)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
essimy y cœur
des vallons
Le
jeudi
2 avril
2026
à
19h00
Le
Conseil
Municipal
de
Messimy
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
BOBICHON.
Date
de
convocation
: 26
mars
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
d'affichage
: 26
mars
2026
Nombre
de
conseillers
présents
: 25
Nombre
de
conseillers
votants
: 27
Présents
: Jean-Jacques
BOBICHON
; Eliane
LE
GUILLOU
; Thierry
GRANJON
; Pascale
GUERIN ;
Vincent
DELGOVE;
Dominique
DEBIESSE;
Michel
GAUJAC;
Dominique
BADIN;
Brice
MILLE
;
Aurélie
PINOT;
Anicet
PAYS;
Aurélie
DUSSOUILLEZ;
Francis
ZANOTTI
;
Stéphanie
LIMOSANI
;
Julien
JOUÉ
; Nathalie
RULLIAT
; Emilie
CREISSEN
; Romain
PINOT ;
Dominique
DEFRETIN
; Michel
GUERIN
; Anne
CHANCROGNE
; Sandie
GUERARD
; Didier
PETITJEAN
; Estelle
ROMARY
; Pierre
VILLE. Absents
représentés
:
Philippe
REYMOND
a
donné
pouvoir
à
Pascale
GUERIN
; Cyrille
PARRET
a
donné
pouvoir
à Anne
CHANCROGNE
Secrétaire
de
séance
: Vincent
DELGOVE
DÉLIBÉRATION
N°13-2026
Objet:
Election
de
délégués
titulaires
et
de
délégués
suppléants
au
Syndicat
Intercommunal
de
Distribution
d'Eau
du
Sud-Ouest
Lyonnais
(SIDESOL)
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
Syndicat
Intercommunal
de
Distribution
d'Eau
du
Sud-Ouest
Lyonnais
(SIDESOL)
créé
par
arrêté
préfectoral
du
22
novembre
1954
a
pour
objet
l'alimentation
collective
de
ses
Communes
membres
en
eau
potable.
La
Commune
dispose
de
2
représentants
titulaires
et
2
représentants
suppléants.
Après
avoir
rappelé
les
principaux
éléments
des
statuts
de
cet
EPCI,
Monsieur
le
Maire
fait
appel
aux
candidatures.
Sont
candidats
:
- en
qualité
de
titulaire
:
- en
qualité
de
suppléant :
Jean-Jacques
BOBICHON
Francis
ZANOTTI
Aurélie
PINOT
Didier
PETITJEAN
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
5211-6
à
L
5211-8, Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
désigne
à
l’unanimité
les
délégués
suivants
:
- en
qualité
de
titulaire :
- en
qualité
de
suppléant
:
Jean-Jacques
BOBICHON
Francis
ZANOTTI,
Aurélie
PINOT
Didier
PETITJEAN
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Pour
c
conforme
le
2
avril
2026.
Transmis
en
Préfecture
et Affiché
le
"- 3
AVR
2026