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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 26 Mai 2020 site
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 26 mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Breuches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 26 mai 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Démocratie,
MAIRIE DE BREUCHES
Mairie 70300 BREUCHES L place Léon Grosjean
70300 BREUCHES
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la séance du 26 mai 2020
Dans sa séance du 26 mai, le conseil municipal, nouvellement insfallé, a procédé à l'élection du Maire et des Adjoints, après avoir fixé le nombre d'Adjoints à 4.
|
IRoland CHAMAGNE : Maire
Patrice BEURAERT : 1er Adjoint
ISylvie LASSAUGE : 2ème Adjointe
Sylvie RAYNAUD : 3ème Adjointe
Dominique NOU : 4ème Adjoint
A l'issue de ces élections, la charte de l'élu local a été lue à l'ensemble des
conseillers municipaux. 1
}
Vu l'ordre du tableau, Monsieur Roland CHAMAGNE est conseiller communautaire titulaire et Monsieur Patrice BEURAERT conseiller communautaire suppléant.
Les délégués du Syndicat Intercommunal d'Energie du Département (SIED 70) isont Messieurs Patrice BEURAERT (titulaire) et Dominique NOU (suppléant) .
|Note du taux des indemnités du Maire et des Adjoints : 40,3 % pour le Maire et
407% de l'indice 1027, pour les Adjoints.
|
Les membres du conseil municipal sollicitent Madame la Préfète pour l'obtention jd'une subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) ipour les travaux d'aménagement de la voirie et du parking pour’le cabinet du futur médecin.
Vu pour être affiché le 28 mai 2020 conformément aux prescriptions de l'article
L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à BREUCHES, le 28 mai 2020
Téléphone : 03 84 40 19 84 — Télécopie : 03 84 40 23 80 — E-mail : mairie.breuches@wanadoo.fr