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Déliberation - D 20260302 07 subventions asso sportif
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune de Loire-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - D 20260302 07 subventions asso sportif)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de membres présents : 17
Nombre de procurations : 2
Mme B. BONY, Mrs. D. BENEY, S.
GALAMAND, L. LECONTE, ne prennent
pas part au vote : - 4
Nombre de votants total : 15
Nombre de suffrages exprimés : 15
Nombre de membres absents : 6
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : O (ne représente pas un
suffrage exprimé)
Envoyé en préfecture le 10/03/2026
Reçu en préfecture le 10/03/2026
Publié le
ID : 069-216901181-20260302-D20260302_07SUB-DE
——————<..., six, le deux mars à dix-
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux-mille-vingt-six, le deux mars à dix-neuf heures, le Conseil
municipal de la commune de LOIRE-SUR-RHÔNE dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy MARTINET, Maire.
Présents : Guy MARTINET, Delphine SERVANT, Michel DOUARD,
Marie-Claude CIZERON, Pascal GALAMAND, Bérengère BONY, Gilbert CHAVAS, Guillaume CHRISTOPHLE, Nathalie JOURNOUD, Dominique
BENEY, Grégoire COTE, Marc LECONTE, Laurence PERRIN, Guillaume
RIBEIRO, Solange SORON, Anne-Marie SANCHEZ, Stéphane
GALAMAND.
Absents : Matthias JOURNOUD, Sandrine ROUSSET, Alexandra TAIAR,
Maria BENHABROU.
Excusé(e)s : Néant.
Excusé(e)s donnant pouvoir: Gérard MAHINC (pouvoir Guy
MARTINET), Marie-Cécile DE SANTA (pouvoir Marie-Claude
CIZERON).
Secrétaire élue : Nathalie JOURNOUD.
Date de convocation : Lundi 16 février 2026.
Délibération n°20260302-07
Objet : Subventions 2026 aux associations à caractère sportif
Monsieur le Maire expose que dans le cadre de ses compétences, la Commune apporte son soutien
financier et matériel, aux associations locales à caractère sportif opérant sur son territoire, dont les objectifs représentent un intérêt public local.
Il est proposé au Conseil municipal d'arrêter les montants des subventions aux associations à caractère sportif, au titre de l'année 2026 pour les structures suivantes :
Nature Dénomination de la structure Subvention 2025 Association USL Arts martiaux 830 € Association Société nautique de Loire-sur- 2750 € Rhône
Association USL tennis 1100 € Association Boule du Prim 450 € Association Les pazapas 700 € Association Amicale des chasseurs de Loire 450 € Association Amis de la truite 1 100 € Association Plaisir de courir 200 €
Sauf délibération spécifique ou convention fixant un mode de versement différent, les subventions sont versées en une seule fois.
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 10/03/2026
Reçu en préfecture le 10/03/2026
Publié le ER
Considérant que Madame Bérangère BONY, conseillère municipale, A1n::069-216901181-20260802-D20260302_07SUB-DE conseiller municipal délégué, Stéphane GALAMAND, conseiller municipal, et Marc LECONTE, consefller municipal, ne prennent pas part au vote et quittent la salle du Conseil municipal pour permettre l'assemblée de voter.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité,
APPROUVE le versement des subventions au titre de l'année 2026, aux associations locales à caractère
sportif tel que présenté ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Nathalie JOURNOUD Guy MARTINET s
Secrétaire dé séance Maire de LOIRE-SUR-RHONE
Monsieur le Maire,
- ærtifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication.
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