Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 20260302 07 subventions asso sportif
Déliberation - D 20260302 08 subventions asso social loisirs
Déliberation - D 20250311 07 Subvention 2025 en lien avevc leduca
Déliberation - D 20260302 02 cr decisions maire
Déliberation - D 20260302 03 reprise anticipe resultat 2025 1
Déliberation - 20260302 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - D 20260302 04 vote taux imposition 2026 1
Déliberation - D 20250701 11 Creation dun poste de vacation a la
Déliberation - D 20260302 05 adoption budget primitif 2026 1
Déliberation - D 20250416 06 Subventions aux associations locales
Déliberation - D 20260302 06 subventions asso education enfce jeunesse
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune de Loire-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - D 20260302 06 subventions asso education enfce jeunesse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de membres présents : 17
Nombre de procurations : 2
Mme B. BONY ne prend part au vote :
1
Nombre de votants total : 18
Nombre de suffrages exprimés : 18
Nombre de membres absents : 6
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0 (ne représente pas un
suffrage exprimé)
Envoyé en préfecture le 10/03/2026
Reçu en préfecture le 10/03/2026
Publié le ER
ID : 069-216901181-20260302-D20260302_06SUB-DE
<< . L'an deux-mile-vingt-
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux-mille-vingt-six, le deux mars à dix-neuf heures, le Conseil
municipal de la commune de LOIRE-SUR-RHÔNE dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy MARTINET, Maire.
Présents : Guy MARTINET, Delphine SERVANT, Michel DOUARD,
Marie-Claude CIZERON, Pascal GALAMAND, Bérengère BONY, Gilbert CHAVAS, Guillaume CHRISTOPHLE, Nathalie JOURNOUD, Dominique
BENEY, Grégoire COTE, Marc LECONTE, Laurence PERRIN, Guillaume
RIBEIRO, Solange SORON, Anne-Marie SANCHEZ, Stéphane
GALAMAND.
Absents : Matthias JOURNOUD, Sandrine ROUSSET, Alexandra TAIAR,
Maria BENHABROU.
Excusé(e)}s : Néant.
Excusé(e)s donnant pouvoir: Gérard MAHINC (pouvoir Guy
MARTINET), Marie-Cécile DE SANTA (pouvoir Marie-Claude
CIZERON).
Secrétaire élue : Nathalie JOURNOUD.
Date de convocation : Lundi 16 février 2026.
Délibération n°20260302-06
Objet : Subventions 2026 en lien avec l'éducation, l'enfance et la jeunesse
Monsieur le Maire expose que dans le cadre de ses compétences, la Commune apporte son soutien financier et matériel aux associations opérant sur son territoire, dont les objectifs représentent un intérêt public local.
Il est proposé au Conseil municipal d'arrêter les montants des subventions au titre de l'année 2026,
pour les structures suivantes :
Nature Dénomination de la structure Subvention 2026
Association MFR Coublevie 125 € Association Parents d'élèves DREVET 1870 € Administration Délégation département de l'éducation nationale 50 € Personne de droit public Chambre des métiers du Rhône 125 € Association Coopérative scolaire Ecole publique maternelle 200 € Association Coopérative scolaire Ecole publique primaire 350 € Association Des jeunes pompiers de Givors 400 € Association LO’ AR de Horseball 800 € Association USL Foot Loire-sur-Rhône 8250€ Association USL section gymnastique volontaire 660 €
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 10/03/2026
Reçu en préfecture le 10/03/2026 ER
Sauf délibération spécifique ou convention fixant un mode de versement d Publié le versées en une seule fois. ID : 069-216901181-20260302-D20260302_06SUB-DE
Considérant que Madame Bérangère BONY, conseillère municipale, ne prend pas part au vote et quitte la salle du Conseil municipal pour permettre à l'assemblée de voter.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité,
APPROUVE le versement des subventions au titre de l'année 2026, aux associations et autres
structures en lien avec l'éducation, l'enfance et la jeunesse tel que présenté ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Nathalie JOURNOUD Guy MARTINET L
Secrétaire de séance Maire de LOIRE-SUR-RHOÔONE
Monsieur le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentent de l'Etat et sa publication.
Page 2 sur 2