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Déliberation - 16 subvention asso et clubs sportifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 16 subvention asso et clubs sportifs)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
SAINT.
11
JULIEN
©
FUGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JANVIER
2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°016 2026
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: VIE
ASSOCIATIVE
- SUBVENTIONS
AUX
en
exercice
:33
ASSOCIATIONS
ET
CLUBS
SPORTIFS
présents
: 26
votants
: 32
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
SIX,
LE
VINGT
NEUF
JANVIER,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23/01/2026
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Madame
LOYAU,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
CHEVALIER,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
OBERLI,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
GERON,
Monsieur
CHABARD,
Madame
BEGON,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
SERVANT,
Madame
THOMAS-BARD,
Monsieur
NEVEU
ÉTAIT
ABSENT
:
Madame
GUITAUT
ONT
DONNÉ
POUVOIR :
Madame
LEBAS
donne
pouvoir
à Madame
LOYAU
Madame
SAFONOVA
donne
pouvoir
à Madame
BEGON
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à
Monsieur
GAURIVAUD
Madame
AMIEZ
donne
pouvoir
à
Monsieur
JUTEAU
Monsieur
TOGNELLI
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPOT
Monsieur
PHILIPPARIE
donne
pouvoir
à Monsieur
NEVEU
Madame
BATTISTELLA
a
été
élue
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.. VIE
ASSOCIATIVE
- SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
CLUBS
SPORTIFS
Monsieur
Julien
CHEVALIER,
Maire-adjoint
délégué
au
Sport,
à
la
Santé,
à
la Vie
Associative
et
à
l'Usage
des
Bâtiments
Sportifs,
rapporteur,
EXPOSE :
La
Commune
soutient
activement
la
vie
sportive
du
territoire,
considérée
comme
un
levier
essentiel
de
cohésion
sociale,
de
santé
publique,
d’inclusion
et
d’attractivité.
À
ce
titre,
elle
accompagne
les
associations
sportives
dans
la
mise
en
œuvre
de
projets
favorisant
l’accès
au
sport
pour
tous,
le
développement
de
la
pratique
féminine,
Le
sport
santé,
La
formation
des
encadrants
et
l’ouverture
vers
de
nouveaux
publics.
Concrètement,
la
Commune
met
à
disposition
de
ses
associations
sportives
des
locaux
et
du
matériel.
Elle
propose
un
accompagnement
par
les
Services
Municipaux.
Enfin,
elle
verse
des
subventions
qui
se
répartissent
en
subventions
de
fonctionnement,
en
contrats
d'objectifs
et
en
subventions
exceptionnelles.
Afin
de
déterminer
le
montant
des
subventions
de
fonctionnement
versées
aux
associations,
il
est
proposé
de
reconduire
cette
année
le
barème
élaboré
en
partenariat
avec
les
clubs
de
La
Commune
qui
repose
sur
les
critères
suivants :
,
°
Le
nombre
d'adhérents
(30%
de
l’enveloppe)
afin
de
favoriser
la
pratique
sportive
licenciée
sur
Le
territoire
de
La
Commune
;
.
La
mixité
dans
la
pratique
sportive
(15%
de
l’enveloppe)
afin
de
promouvoir
la
pratique
sportive
des
jeunes
et
des
seniors
;
.
Le
niveau
de
formation
de
l’encadrement
(15%
de
l’enveloppe)
afin
d'encourager
les
associations
à
mettre
en
place
un
encadrement
diplômé ;
.
Le
type
de
sport
(compétition,
loisir,
santé...),
pour
20%
de
l’enveloppe,
afin
de
soutenir
Les
clubs
dans
leur
souhait
de
s'investir
en
compétition
;
.
La
participation
aux
événements
de
la
Commune
représente
20%
de
l’enveloppe.
Les
Associations
qui
sollicitent
une
subvention
sont
par
ailleurs
tenues
de
souscrire
au
Contrat
d’Engagement
Républicain.
En
2026,
il
est
proposé
de
verser
des
subventions
de
fonctionnement
à
23
associations
sportives
ayant
déposé
une
demande
auprès
de
la
Commune
représentant
un
total
de
5
361
licenciés. Le
montant
total
des
subventions
de
fonctionnement
proposées
s'élève
à
150
515,26
€
selon
la
répartition
suivante
: Associations
Subventions
Subventions
Subventions
proposées
en
2026
2025
2024
AGVA
3000
€
1200
€
1200
€
AIKIDO
CLUB
1800
€
1800
€
1800
€
AGJ
(Judo)
12
004,19
€
10
285,69
€
11
354€
AMICALE
BOULE
1 000
€
1 000
€
1 000
€
ARCHERS
DU
GENEVOIS
/
6
823,30
€
5 000
€
ASCDG
DOUANES
4
000
€
4
000
€
4 000
€
AS
GENEVOIS
12
018,08
€
8 802,04
€
13
194€
ATHLE
SAINT
JULIEN
74
/
16
924
€
18
960
€
ATHLE
GENEVOIS
74
9 475,91
€
/
/
BASKET
CLUB
SAINT
JULIEN
10
946,66
€
10
000
€
12
162
€
CLUB
ALPIN
FRANÇAIS
2
500
€
2
500
€
2
500
€
CLUB
CŒUR
ET
SANTÉ
2
000
€
2
000
€
2 000
€
CLUB
AEROMODELISME
1 000
€
1 000
€
/
DIB
74
(SKATE)
/
5
500
€
4
500
€
FIGHTING
TRAINING
CENTER
14
977,64
€
10
044,77
€
10
900
€
GYM
CLUB
5 833,46
€
4
598,35
€
5
160
€
HAND
BALL
CLUB
10
782,08
€
9
308,21
€
8 604
€
JEUNES
SAPEURS
POMPIERS
/
4
159
€
1 500
€
KARATÉ
CLUB
3
000
€
2
500
€
5 000
€
PRG
TENNIS
DE
TABLE
6
500
€
6 000
€
5 000
€
RUGBY
CLUB
12
000
€
10
000
€
10
000
€
SAKURA
3
000
€
3
000
€
3 000
€
SKI
CLUB
8 000
€
8
000
€
7 400
€
SOS
Genevois
Orientation
5 000
€
5
000
€
4
306
€
(SOS
GO)
TENNIS
CLUB
14
393,67
€
12
102,43
€
14
991
€
VELO
CLUB
7 283,57
€
8 071,47
€
6 495
€
TOTAL
150
515,26
€
154
619,26
€
160
026
€
Vu
la
loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
et
notamment
son
article
10
concernant
les
subventions
;
Vu
l’article
L.2311-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
; Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Générations
/
Qualité
de
Vie
réunie
en
séance
le
20
janvier
2026 ;
Vu
l’exposé
ci-dessus,
OUÏ
Le
RAPPORTEUR
en
son
EXPOSÉ,
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
à
l'unanimité, Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
Le
30/01/2026
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Evelyne
BATTISTELLA
(jironiare
LECAUCHOIS
D
LI
D
So
(UT
|
Télétransmise
le
:
£
02
Publiée
le
:
s
[oz
[to
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet
www.
telerecours.fr Etant
membre
d'une
association,
Mme
GUITAUT
quitte
la
séance
et
ne
prend
pas
part
au
vote. Le
Conseil
Municipal
décide :
- D'ATTRIBUER
les
subventions
aux
Associations
sportives
selon
le
tableau
ci-dessous ;
Associations
Montant
de
la subvention
2026
AGVA
3000
€
AIKIDO
CLUB
1800
€
AGJ
(Judo)
12
004,19
€
AMICALE
BOULE
1 000
€
ASCDG
DOUANES
4
000
€
AS
GENEVOIS
12
018,08
€
ATHLE
GENEVOIS
74
9 475,91
€
BASKET
CLUB
SAINT
JULIEN
10
946,66
€
CLUB
ALPIN
FRANÇAIS
2
500
€
CLUB
CŒUR
ET SANTÉ
2 000 €
CLUB
AEROMODELISME
1 000
€
FIGHTING
TRAINING
CENTER
14
977,64
€
GYM
CLUB
5
833,46
€
HAND
BALL
CLUB
10
782,08
€
KARATE
CLUB
3
000
€
PRG
TENNIS
DE
TABLE
6
500
€
RUGBY
CLUB
12
000
€
SAKURA
3
000
€
SKI
CLUB
8
000
€
SOS
Genevois
Orientation
(SOS
GO)
5
000
€
TENNIS
CLUB
14
393,67
€
VELO
CLUB
7 283,57
€
.
PE
IDE
au
lac
rrédite
cnn
BP
Don
Ref
EU
UN der
YU
LU
LILCLUILIJ
JU
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F1!
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