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Déliberation - Deliberations Examinees 080425
Déliberation - Deliberations Examinees 120424
Déliberation - Deliberations Examinees 040825
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Bréviaires.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Examinees 040825)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
Française
cmnmmmnnnnnnnnnnnnnne MAIRIE
DES
BREVIAIRES-------------.----...
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
04
AOUT
2025
L’AN
DEUX
MIL
VINGT
CINQ,
le quatre
août
à dix-neuf
heures
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
M.
Jacques
FORMENTYŸ,
Maire,
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Etaient
présents
: M.
Jacques
FORMENTY
-
M
Pascal
GODOT
-
Mme
Pascaline
DIDIER-LAURENT
—-
M
Daniel
LEVASSEUR
-
M
Philippe
NIZOU
-
Mme
Nathalie
BELLENGIER
-
Mme
Alice
PIRON
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Excusés
Mme
Gina
BAROTIN
a
donné
pouvoir
à
Mme
Pascaline
DIDIER-
LAURENT
M
Mathieu
DAUFRESNE
a
donné
pouvoir
à
Mme
Nathalie
BELLENGIER
Mme
Sophie
MARTIN
a
donné
pouvoir
à
M
Daniel
LEVASSEUR
M
Jean-Christophe
CHAZAL
a
donné
pouvoir
à
M
Philippe
NIZOU
Absents
: M
Jean-Luc
TEMOIN
-
Mme
Fanny
ROUARD
Le
quorum
étant
atteint,
M.
Jacques
FORMENTY
déclare
la
séance
ouverte
à
19
H
00.
Mme
Nathalie
BELLENGIER
est
nommé
secrétaire
de
séance.
L'assemblée
acquiesce
à
l’unanimité.
TJ - Approbation
du
compte
rendu
du
08.04.2025
Approbation
du
dernier
compte-rendu
à
l’unanimité
après
quelques
corrections.
II -Délibération
n°13-2025
-
Suppression
du
poste
de
1°"
adjoint
au
Maire
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRÈS
EN
AVOIR
DELIBERE,
Pour 8 Contre
3
DECIDE
de
supprimer
le
poste
de
ler
adjoint
au
Maire.
III
- Délibération
n°14-2025
-Composition
de
l’organe
délibérant
de
la
Communauté
d’Agglomération
de
Rambouillet
Territoires,
Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
à
fiscalité
propre
l’année
avant
le
renouvellement
général
des
conseils
municipaux.
APPROUVÉE
À
l'UNANIMITE
IV
- Délibération
n°15-2025
- Création
au
04
août
2025
-1
poste
de
rédacteur. -
Suppression
au
04
août
2025
: 1
poste
d’adijoint
administratif
principal
de
1ère°
classe
LE CONSEIL
MUNICIPAL APRÈS
EN AVOIR DÉLIBÉRÉ
POUR
2 CONTRE
9
DÉCIDE
de
ne
pas
créer
l'emploi
suivant :
>
1
poste
de
rédacteur.
Article 2 :
>
Le
poste
n'étant
pas
créé,
le
tableau
des
effectifs
voté
le
14 janvier
2025
restant
inchangé,
il
n’y
a
donc
pas
lieu
de
présenter
la
délibération
16-2025
afférente
au
tableau
des
effectifs.