Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations Examinees 171024
Déliberation - Deliberations Examinees 290426
Déliberation - Deliberations Examinees 090426
Déliberation - Deliberations Examinees 210326
Déliberation - Deliberations Examinees 040825
Déliberation - Deliberations Examinees 310325
Déliberation - Deliberations Examinees 270624
Déliberation - Deliberations Examinees 080425
Déliberation - Deliberations Examinees 120424
Déliberation - Deliberations Examinees 020426
Déliberation - Deliberations Examinees 140125
Document publié le Mardi 14 janvier 2025 par la commune de Bréviaires.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Examinees 140125)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
République Française
-----------------------MAIRIE DES BREVIAIRES-----------------------
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 janvier 2025
L’AN DEUX MIL VINGT CINQ, le quatorze janvier à dix-neuf heures légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Jacques FORMENTY, Maire, les membres du Conseil Municipal.
Etaient présents : M. Jacques FORMENTY - Mme Martine CARZUNEL - M Pascal GODOT - Mme Gina BAROTIN - Mme Pascaline DIDIER-LAURENT – M Daniel LEVASSEUR – M Jean-Luc TEMOIN -M Philippe NIZOU - Mme Nathalie BELLENGIER – M Jérôme HAMON – M Mathieu DAUFRESNE - Mme Alice PIRON formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absents excusés : M Jean-Christophe CHAZAL a donné pouvoir à M Mathieu DAUFRESNE Mme Sophie MARTIN
Était Absente : Mme Fanny ROUARD
Le quorum étant atteint, M. Jacques FORMENTY déclare la séance ouverte à 19 H 00. Mme Pascaline DIDIER-LAURENT est nommée secrétaire de séance. L’assemblée acquiesce à l’unanimité.
I - Approbation du compte rendu du 28.10.2024
Approbation du dernier compte-rendu à l’unanimité.
II - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement pour le budget 2025 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2024)
APPROUVÉE À l’UNANIMITE
III - Délibération fixant le Versement des indemnités aux agents recenseurs pour le Recensement de la population 2025 :
APPROUVÉE À l’UNANIMITE
IV – Délibération pour les créations et les suppressions de postes au 15 janvier 2025
APPROUVÉE À l’UNANIMITE
V – Délibération fixant le tableau des effectifs au 15.01.2025
APPROUVÉE À l’UNANIMITE
VI – Règlements cantine et garderie périscolaire 2025-2026
APPROUVÉS À l’UNANIMITE