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Déliberation - Deliberations Examinees 020426
Déliberation - Deliberations Examinees 090426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bréviaires.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Examinees 090426)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
République
Française
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
09
avril
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
neuf
avril
à
19h30,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
des
Bréviaires.
Présents
: M
Thierry
ELBHAR,
Mme
Marion
JUGUET,
M
Aurélien
CUVILLIER,
M
Jean-François
BAUDIN,
M
Jean-Pierre
BELLENGIER,
Mme
Aude
MALFOY,
M
Jérôme
HAMON,
Mme
Célia
SCHAFENER,
Mme
Lénia
PIRES,
M
Matthieu
ROBILLARD,
Mme
Alexia
BRAILLON,
Absents
excusés
: M
Jean-François
PAOLI
a donné
pouvoir
à M
Thierry
ELBHAR
Mme
Géraldine
ROTTNER
a donné
pouvoir
à
Mme
Lénia
PIRES
Absente
: Mme
Leslie
JEUDY
LE
FRIEC
Secrétaire
de
séance
: Mme
Marion
JUGUET
Approbation
du
compte
rendu
du
02
avril
2026
à
l’unanimité
I -Délibération
n°2026-09
- Désignations
des
délégués
au
SICTOM
et
au
SMAGER
APPROUVÉE
II
- Délibération
n°2026
-
10
-
Désignation
d’un
élu
référent
forêt
- bois
APPROUVÉE
III
-
Délibération
n°2026
-
11
-
Renouvellement
des
membres
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
APPROUVÉE
IV
-
Délibération
n°2026
- 12
-
Désignation
d’un
élu
correspondant
défense
APPROUVÉE
V
-
Délibération
n°2026
-
13
-
CFU
Commune
2025
APPROUVÉE
VI
—- Délibération
n°2026-14
- Affectation
du
résultat
2025
au
budget
2026
de
la
commune APPROUVÉE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la séance
à 19h54.
Le
Maire,
La
secrétaire,
Marion
JUGUET