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Déliberation - Deliberations Examinees 120424
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Bréviaires.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Examinees 120424)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
République Française
-----------------------MAIRIE DES BREVIAIRES-----------------------
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 12 avril 2024
L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE, le douze avril à dix-neuf heures légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Jacques FORMENTY, Maire, les membres du Conseil Municipal. Etaient présents : M. Jacques FORMENTY - Mme Martine CARZUNEL - M Pascal GODOT – Mme Gina BAROTIN - Mme Pascaline DIDIER-LAURENT - M Daniel LEVASSEUR - M Jean-Luc TEMOIN – M Philippe NIZOU - M Jean-Christophe CHAZAL – Mme Nathalie BELLENGIER – M Jérôme HAMON - M Mathieu DAUFRESNE - Mme Alice PIRON formant la majorité des membres en exercice.
Absents : M Daniel LEVASSEUR - Mme Sophie MARTIN - Mme Fanny ROUARD
Le quorum étant atteint, M. Jacques FORMENTY déclare la séance ouverte à 19 H 00. M Mathieu DAUFRESNE est nommé secrétaire de séance. L’assemblée acquiesce à l’unanimité.
I - Approbation du compte rendu du 02.04.2024
Approbation du dernier compte-rendu à l’unanimité.
II – Subventions aux associations 2024 - 08
ADOPTÉ, par 1 abstention et 11 voix pour
III – Allocations chauffage – 2024 - 09
APPROUVÉ À l’UNANIMITE
IV – Vote des taux 2024 - 10
APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ
V – Vote du Budget Primitif 2024 - 11
APPROUVÉ L’UNANIMITE