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Compte-Rendu - CR CM 270624
Déliberation - Deliberations Examinees 270624
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Bréviaires.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Examinees 270624)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République Française
-----------------------MAIRIE DES BREVIAIRES-----------------------
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 juin 2024
L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE, le vingt-sept juin à dix-neuf heures légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Jacques FORMENTY, Maire, les membres du Conseil Municipal. Etaient présents : M. Jacques FORMENTY - Mme Martine CARZUNEL - M Pascal GODOT – M Daniel LEVASSEUR - M Philippe NIZOU - M Jean-Christophe CHAZAL – Mme Nathalie BELLENGIER – M Jérôme HAMON - Mme Sophie MARTIN - M Mathieu DAUFRESNE formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absents excusés : Mme Gina BAROTIN a donné pouvoir à M Jean-Christophe CHAZAL Mme Pascaline DIDIER-LAURENT a donné pouvoir à M Daniel LEVASSEUR M Jean-Luc TEMOIN a donné pouvoir à Mme Sophie MARTIN
Mme Alice PIRON a donné pouvoir à M Jérôme HAMON
Était Absente : Mme Fanny ROUARD
Le quorum étant atteint, M. Jacques FORMENTY déclare la séance ouverte à 19 H 00. Mme Martine CARZUNEL est nommée secrétaire de séance. L’assemblée acquiesce à l’unanimité.
I - Approbation du compte rendu du 12.04.2024
Approbation du dernier compte-rendu à l’unanimité.
- II – Reconduction des horaires de l’école pour 3 ans à la rentrée 2024/2025.12 - 2024
APPROUVÉ À l’UNANIMITE
III – Vote des tarifs des manifestations communales – 13 - 2024 APPROUVÉ À l’UNANIMITE
- IV – Amortissement de la subvention Enedis concernant les travaux d’enfouissement des réseaux. –14 - 2024
APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ