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Document publié le Mardi 6 novembre 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B121118 P32)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Économie et finances,
JNIN Metz - METZ MÉTROPOLE = F HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
Métropole T. 03 87 20 10 00 | F. 08 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 14 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 50 présents : 28 excusé(s) : 8 ‘ 0 50
Date de convocation : 6 novembre 2018 Vote(s) pour: 28 Vote(s) contre : 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 12 novembre 2018,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2018-11-12-BD-32 :
Attribution de subventions “Enseignement Supérieur”.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le Budget Primitif 2018,
VU les demandes formulées par les organismes,
DECIDE d'attribuer des subventions aux différents projets selon le détail des annexes 1 et 2 pour
un montant total de 9 500 €,
DECIDE que les subventions « Enseignement supérieur » seront versées en une seule fois, dès notification de la délibération,
Les justificatifs suivants :
- bilan moral,
- bilan financier,
- articles de presse/web où communications diverses,
devront être produits dans un délai de 3 mois après la date de la manifestation, AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer tout document se rapportant à la présente.
Pour extrait conforme
Metz, le 13 novembre 2018
Pour le Président et par délégation
SC éral des Services
D? Bureau
délibérant
Lundi
12
novembre
2018
ANNEXE
1
Subventions
accordées
- Enseignement
Supérieur
PROMOTION
SCIENTIFIQUE
N°
de
dossier
Organisme
demandeur
Intitulé
Date
et
Lieu
Subvention
de
fonctionnement
ou
d'équipement
Montant
de
la
subvention
accordé
en
€
Université
de
Lorraine
/
Colloque
:"
Le
public
dans
tous
7
et
8
Novembre
2018,
île
2018-001-2L2
LR
|
F
2 000
€
048
09
Laboratoire
(2L2S)
ses
états
du
saulcy
à
Metz
Université
de
Lorraine
Colloque
:"Vieillissement
et
|14
et
15
Novembre
2018,
île
2018-002-2L2S
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à
1
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F
1 000
€
Laboratoire
(2L2S)
territoire
:expertise
croisées
du
saulcy
à
Metz
Université
de
Lorraine
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Congrès
scientifique
:"Molecular|
28
au
31
août
2018,
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du
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2
000
€
POIs
EON
Laboratoire
(LPCT)
Electronic
Structure
(MES)"
saulcy
à
Metz
Parcours
scientifique
et
Université
de
Lorraine
/
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octobre
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057-200039865-20181112-11-2018-DB32-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
11-2018-DB32
lundi 12 novembre 2018
DE
Attribution de subventions "Enseignement
Supérieur"
8.1 - Enseignement
Catherine DELLES
15/11/2018
057-200039865-20181112-11-2018-DB32-DE
99_AU-ERD32.pdf
15/11/18 14:27 En cours de création
15/11/18 14:28 En préparation Catherine DELLES
15/11/18 14:39 Reçu Catherine DELLES
15/11/18 14:41 En cours de transmission
15/11/18 14:42 Transmis en Préfecture
15/11/18 14:46 Accusé de réception reçu