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Convocation - 04 convocation conseil du 22 mai 2025
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Convocation - 04 convocation conseil du 22 mai 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Dol de Bretagne, le 13 mai 2025,
Le Président de la Communauté de communes,
A Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,
Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :
Jeudi 22 mai 2025 à 18h30
Salle Serge Gas- Pleine-Fougères
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 27 mars 2025
1.
2.
3.
10.
EXECUTIF - Composition du Conseil communautaire — Accord local sur la répartition des sièges applicable au prochain renouvellement général des conseils municipaux en 2026 EXECUTIF - Commissions thématiques intercommunales — Modification de la composition EXECUTIF - Compétence GEMAPI - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Couesnon Aval (SMCA) et transfert de la compétence — Annule et remplace la délibération n° 2022-77
Pôle Technique et Environnement — Service Environnement — GEMAPI - Contrat Territorial Milieux Aquatiques des bassins côtiers de Dol - Financement de la programmation 2025 - Validation de la contribution de la Communauté de communes Pôle Technique et Environnement -— Service Environnement —- GEMAPI - Prévention des inondations - Gestion des aménagements hydrauliques du SBC Dol — Validation de la contribution 2025 de la Communauté de communes
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Pôle Ressources - Service Finances - Participations aux organismes extérieurs - Subventions aux associations et Adhésion aux nouvelles structures — L'association Réseau Finances Marchés Publics 35
Communauté de Communes
du Pays de Doi et de La Baie du Mont St Michei
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
11. Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs et des organigrammes
12. Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Contrat de projet - Création d'un emploi non permanent Chargé-e de mission scientifique pour la Réserve Naturelle Régionale du Marais de Sougeal
13. Pôle Ressources — Service Affaires Juridiques - Compte-rendu des délégations accordées au Président et au Bureau pour la période du 01/03/2025 au 31/03/2025
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l'assurance de ma respectueuse considération.
Le Président
Denis RAPINEL
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de La Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère) communautaire, et son (sa) suppléant(e) est le (la) 1°" adjoint(e). Ordre du tableau.
Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(e}s. Dans ce cas, en cas d’empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e) autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre choix.
Merci de prévenir les services de la Communauté de communes (02.99.80.90.57) de cette procuration avant le déroulement de la séance.
PROCURATION DE VOTE
Je soussigné(e).......................... re rernssnannanacnnennsesnreneneneenenesrceeneeennnens
Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,
Empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel
qui se tiendra le... nn nnssrnrnnnnsssenenecreeneceneenmnreneneneseeneneuaue
Signature
Communauté de Communes
du Pays de Doi et de Is Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
X Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7 conseillers(ères) communautaires suppléant(e})s.
Nombre de
conseillers : = ’ Communes {accord Titulaires Suppléants
local)
Denis RAPINEL
Stéphanie CHEREL
Julien LEVERGNEUX
Odile JOUQUAN Dol de Bretagne 8 Xavier COADIC -
Charlotte GREGOIRE
Jérôme DOLBOIS
Marie-Odile MABILE
Louis THEBAULT
: x Sylvie PIGEON Pleine-Fougères 4 Didier BRUNE -
Marilyne TRECAN
Olivier BOURDAIS
Baguer-Morvan 8 Sylvie COMMEREUC - Gilles LEBRET
Sylvie DUGUEPEROUX
Baguer-Pican 3 David GUILLOUX - Eliane MASSON
Epiniac 2 Sylvie RAME-PRUNAUX _ P Jean-Louis DESPRES
. François MAINSARD
Roz/ananeux 2 Marie-José CAILLET - . Jean-Michel TAILLEBOIS
CHermienx 2 Audrey BEREST - Marie-Elisabeth SOLIER
MontDel 2 Didier ROBINARD - Christine FAUVEL
La Boussac 2 David VIGOUR - : Jean-François GOBICHON Saint-Broladre 2 Delphine COLUSSI -
Le Clarisse BARATAUD Le Vivier-sur-Mer 2 Arnaud VETTIER -
Christophe FAMBON
Roz-sur-Couesnon 2 Marie-Jeanne HENRI _ Sougeal 1 Rémi CHAPDELAINE Amyra DURET
Trans-la-Forêt 1 Janine LEJANVRE Elisabeth BOURDIN
Sains 1 Nicolas BATHELLIER Jean-Marie TASSEL
Saint-Marcan 1 Louis LEPORT Xavier LEBRET
Broualan 1 André DAVY Stéphane CHAPRON
Saint-Georges-de : . Gréhaigne 1 Jean-Pierre HERY Jean-Pierre ROUXEL
Vieux-Viel 1 Gérard DUFEU Brigitte BARBIER
Communauté de Communes
du Pays de Dol st de La Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
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