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Convocation - 01 convocation conseil du 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Convocation - 01 convocation conseil du 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
Dol de Bretagne, le 16 janvier 2024,
Le Président de la Communauté de communes,
A Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,
Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :
Jeudi 25 janvier 2024 à 18h30
Salle Serge Gas- Pleine-Fougères
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 14 décembre 2023
1. Pôle Technique et Environnement — Service Environnement - GEMAPI-Submersion marine-Syndicat Mixte du Littoral - Evolution statutaire
2. Pôle Technique et Environnement — Service Environnement - GEMAPI-Submersion marine- Syndicat Mixte du Littoral -Convention de mise à disposition de service 3. Pôle Technique et Environnement — Service Environnement - Bocage-Validation de la feuille de route 2023-2027 et de son plan de financement (suite au retour des financeurs — modification du plan de financement pluriannuel estimatif) - Actualisation de la délibération 2023-C-115
4. Pôle Technique et Environnement — Service Environnement- Bocage- Demande de subvention Animation 2024 et Travaux 2023-2024 (Validation du plan de financement et autorisation sollicitation subvention au titre de l'animation 2024 et les travaux 2023-2024) 5. Pôle Technique et Environnement — Service Environnement- Bocage - Mesures Agro- Environnementales et Climatiques (MAEC) Biodiversité - Ligneux - Prestation — Mise en place de la tarification
6. Pôle Technique et Environnement — Service Environnement- Bocage — Mission de diagnostic pour autorisation de déplacement de haies dans le cadre de la PAC au titre de la BCAES8 (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) — Modification de la tarification et des modalités de la prestation
7. Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Petite enfance — LAEP — Validation du règlement de fonctionnement
8. Pôle Ressources — Service Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs 9. Pôle Ressources — Service Ressources Humaines - Contrat de projet - Création d'un emploi non permanent d'archiviste
10. Pôle Ressources — Service Ressources Humaines - Emplois non permanents portant accroissements temporaires où saisonniers d'activités et remplacements de fonctionnaires et d'agents contractuels — Modification du nombre de contrats
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
11. Pôle Ressources — Service Ressources Humaines - Rapport Social Unique 2020/2022 - Présentation
12. Pôle Ressources -— Service Affaires Juridiques - Compte-rendu des délégations accordées au Président et au Bureau pour la période du 01/11/2023 au 31/12/2023
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l’assurance de ma respectueuse considération.
Le Président
Denis RAPINEL
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ ccdol-baiemsm.bzh
ù Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7 conseillers(ères) communautaires suppléant(e)s.
Nombre de
conseillers LAS à Communes {accord Titulaires Suppléants
local)
Denis RAPINEL
Stéphanie CHEREL
Julien LEVERGNEUX
Odile JOUQUAN Dol de Bretagne 8 Xavier COADIC -
Catherine BRIAND
Jérôme DOLBOIS
Marie-Odile MABILE
Louis THEBAULT
: x Sylvie PIGEON Pleine-Fougères 4 Didier BRUNE -
Marilyne TRECAN
Olivier BOURDAIS
Baguer-Morvan 3 Sylvie COMMEREUC - Gilles LEBRET
Sylvie DUGUEPEROUX
Baguer-Pican 3 David GUILLOUX - Eliane MASSON
gi Sylvie RAME-PRUNAUX
Epiniac : Jean-Louis DESPRES [ à François MAINSARD
Rez-Lanarisux 3 Marie-José CAILLET [ : Jean-Michel TAILLEBOIS
Gherruëix 2 Audrey BEREST -
Marie-Elisabeth SOLIER
De! . Didier ROBINARD [ Christine FAUVEL
le Houseac 2 David VIGOUR [ Jean-François GOBICHON
Saint-Broladre 2 Delphine COLUSSI -
ni Clarisse BARATAUD Le Vivier-sur-Mer 2 Arnaud VETTIER -
Christophe FAMBON
Roz-aur-Cossnon . Marie-Jeanne HENRI [ Sougeal 1 Rémi CHAPDELAINE Amyra DURET
Trans-la-Forêt 1 Janine LEJANVRE Elisabeth BOURDIN Sains î Nicolas BATHELLIER Jean-Marie TASSEL Saint-Marcan À Louis LEPORT Xavier LEBRET Broualan 1 André DAVY Stéphane CHAPRON
Saint-Georges-de 1 Jean-Pierre HERY Jean-Pierre ROUXEL Gréhaigne
Vieux-Viel 1 Gérard DUFEU Brigitte BARBIER
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère)
communautaire, et son (sa) suppléant(e) est le (la) 1°’ adjoint(e). Ordre du tableau.
Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(e)s. Dans ce cas, en cas d'empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e) autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre choix.
Merci de prévenir les services de la Communauté de communes (02.99.80.90.57) de cette procuration avant le déroulement de la séance.
PROCURATION DE VOTE
Je soussigné(e).................................... ii iiisrssrrsnnrsrrsenrnnneeeeneneeeeeesens
Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,
Empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel
qui se tiendra le... iiuissssrrinnnerscrrernneeeeeseneeseeenne
Signature
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
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