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Convocation - 04 convocation conseil du 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Convocation - 04 convocation conseil du 23 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Environnement,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Dol de Bretagne, le 14 mai 2024,
Le Président de la Communauté de communes,
A Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,
Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :
Jeudi 23 mai 2024 à 18h30
Salle Polyvalente - Epiniac
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 28 mars 2024
1. Exécutif - Election des conseillers au sein des Syndicats Mixtes — Syndicat des Eaux de Beaufort - Nouvelle élection —- Remplacement de Madame ROGER Colette
2. Exécutif - PETR du Pays de Saint-Malo - Désignation d’un 4ème membre au sein de la Commission Aménagement
3. Pôle Aménagement et Développement - Service Développement économique Emploi - PA Budan à Pleine-Fougères - Acquisitions de parcelles auprès de la commune de Pleine-Fougères
4. Pôle Aménagement et Développement - Service Développement économique Emploi - PA La Fontaine au Jeune à Sains — Mise à disposition de parcelles à titre précaire - Fixation des tarifs
5. Pôle Aménagement et Développement - Service Tourisme - Cession d'une partie du jardin de l'Espace Pédagogique à Roz-sur-Couesnon à M et Mme NARME
6. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de Vie - Contractualisations — Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 — Approbation de la Convention avec la Région Bretagne
7. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de Vie - Equipements aquatiques - Adoption de la grille tarifaire 2024-2025
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de La Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - into @ccdol-baiemsm.bzh
X Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
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Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Application de la Loi « Climat et résilience » - Validation de l'inscription des communes sur la liste des communes exposées au recul du trait de côte et réalisation de la carte locale de projection du recul du trait de côte — Modification de la délibération n°2023-C-89 du 25 mai 2023
Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - GEMAPI - Contrat Territorial Milieux Aquatiques des bassins côtiers de Dol - Financement de la programmation 2024 - Validation de la contribution de la Communauté de communes
Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - GEMAPI - Prévention des inondations - Gestion des aménagements hydrauliques du SBC Dol — Validation de la contribution 2024 de la Communauté de communes
Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - GEMAPI-Submersion marine- Syndicat Mixte du Littoral - Convention de mise à disposition de service — Anulation de la délibération n° 2024-C-02 du 25 janvier 2024
Pôle Technique et Environnement - Service Collecte des Déchets - Eco-Organismes - Les articles de Bricolage et de Jardin (ABJ)- Délégation de signature au SMPRB
Pôle Technique et Environnement - Service Collecte des Déchets - Eco-organismes - Contrat territorial pour les Jouets - Délégation de signature au SMPRB
Pôle Ressources - Service Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs
Pôle Ressources — Service Affaires Juridiques - Compte-rendu des délégations accordées au Président et au Bureau pour la période du 01/03/2024 au 30/03/2024
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l'assurance de ma respectueuse considération.
Le Président
Denis RAPINEL
Communauté de Communes
du Pays de Doi et de La Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7 conseillers(ères) communautaires suppléant{(e)s.
Arnaud VETTIER
Nombre de
conseillers ; : : Communes (accord Titulaires Suppléants
local)
Denis RAPINEL
Stéphanie CHEREL
Julien LEVERGNEUX
Odile JOUQUAN Dol de Bretagne 8 Xavier COADIC -
Catherine BRIAND
Jérôme DOLBOIS
Marie-Odile MABILE
Louis THEBAULT
! « Sylvie PIGEON Pleine-Fougères 4 Didier BRUNE -
Marilyne TRECAN
Olivier BOURDAIS
Baguer-Morvan 3 Sylvie COMMEREUC - Gilles LEBRET
Sylvie DUGUEPEROUX
Baguer-Pican 3 David GUILLOUX - Eliane MASSON
. Sylvie RAME-PRUNAUX
Epiniac 2 Jean-Louis DESPRES °
: François MAINSARD
Roz-Landrieux 2 Marie-José CAILLET _ . Jean-Michel TAILLEBOIS
Cherruelx 2 Audrey BEREST _ Mont-Dol 2 Marie-Elisabeth SOLIER _
Didier ROBINARD
Christine FAUVEL
Es'Fouseae 2 David VIGOUR ” | Jean-François GOBICHON Saint-Broladre 2 Delphine COLUSSI :
Le Vivier-sur-Mer 2 HAS CES 5
Roz-sur-Couesnon Christophe FAMBON Marie-Jeanne HENRI 2
Sougeal 1 Rémi CHAPDELAINE Amyra DURET Trans-la-Forêt 1 Janine LEJANVRE Elisabeth BOURDIN Sains 1 Nicolas BATHELLIER Jean-Marie TASSEL Saint-Marcan 1 Louis LEPORT Xavier LEBRET Broualan 1 André DAVY Stéphane CHAPRON
Saint-Georges-de 1 Jean-Pierre HERY Jean-Pierre ROUXEL Gréhaigne
Vieux-Viel 1 Gérard DUFEU Brigitte BARBIER
Communauté de Communes
du Pays de Doi et de La Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dot de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info@ ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère) communautaire, et son (sa) suppléant{e) est le (la) 1°" adjoint(e). Ordre du tableau.
Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(ejs. Dans ce cas, en cas d’empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e) autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre choix.
Merci de prévenir les services de la Communauté de communes (02.99.80.90.57) de cette procuration avant le déroulement de la séance.
PROCURATION DE VOTE
Je soussigné(e)............... nine renrennenennnnnnnnnnnnnenennenee nee nenneeumeenneenerenenunus
Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,
Empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baïe du Mont-Saint-Michel
qui se tiendra le... rer rerennennneneenenenen eee men nenneceeneeceneernenennene
Signature
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
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