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Convocation - convocation conseil 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Environnement,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
Dol de Bretagne, le 18 janvier 2023,
Le Président de la Communauté de communes,
A Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,
Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :
Jeudi 26 janvier 2023 à 18h30
Salle Serge GAS - PLEINE-FOUGERES
ORDRE DU JOUR _
Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 15 décembre 2022
Exécutif — Election des conseillers au sein des Syndicats Mixtes — Syndicat des Eaux de Beaufort — Nouvelle élection suite à la démission de Madame LEBRET Sylvie
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Pôle Ressources — Service Affaires Juridiques - Compte-rendu des délégations accordées au Président et au Bureau pour la période du 16/11/2022 au 31/12/2022
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
w Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
Pôle Ressources - Service Affaires Juridiques - Compte rendu des délégations accordées au Président et au Bureau entre le 16 novembre et le 31 décembre 2022
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l'assurance de ma respectueuse considération.
Le Président
Denis RAPINEL
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 -— P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7 conseillers(ères) communautaires suppléant(e)s.
Nombre de
conseillers ei E : Communes {accord Titulaires Suppléants
local)
Denis RAPINEL
Stéphanie CHEREL
Julien LEVERGNEUX
Odile JOUQUAN Dol de Bretagne 8 Xavier COADIC -
Catherine BRIAND
Jérôme DOLBOIS
Marie-Odile MABILE
Louis THEBAULT
: : Sylvie PIGEON Pleine-Fougères 4 Didier BRUNE -
Laëtitia LENFANT
Olivier BOURDAIS
Baguer-Morvan 3 Sylvie COMMEREUC - Gilles LEBRET
Sylvie DUGUEPEROUX
Baguer-Pican 3 David GUILLOUX - Eliane MASSON
_ Sylvie RAME-PRUNAUX
Epinisc À Jean-Louis DESPRES ©
: François MAINSARD
Roz-Landrisux ? Marie-José CAILLET [ . Jean-Michel TAILLEBOIS
Gherruelx È Audrey BEREST - Marie-Elisabeth SOLIER
nie 2 Didier ROBINARD _ Christine FAUVEL
La BouSEal : David VIGOUR - ; Jean-François GOBICHON Saint-Broladre 2 Delphine COLUSSI -
Clarisse BARATAUD Le Vivier-sur-Mer 2 Arnaud VETTIER -
Christophe FAMBON
ROZ-SHFCOUSSNON È Marie-Jeanne HENRI [ Sougeal 1 Rémi CHAPDELAINE Amyra DURET Trans-la-Forêt 1 Janine LEJANVRE Elisabeth BOURDIN Sains 1 Nicolas BATHELLIER Jean-Marie TASSEL Saint-Marcan 1 Louis LEPORT Xavier LEBRET Broualan 1 André DAVY Stéphane CHAPRON Saint-Georges-de . : Gréhaigne 1 Jean-Pierre HERY Jean-Pierre ROUXEL
Vieux-Viel 1 Gérard DUFEU Brigitte BARBIER
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 -— P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
X Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère)
communautaire, et son (sa) suppléant(e) est le (la) 1°’ adjoint(e). Ordre du tableau.
Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(e)s. Dans ce cas, en cas d’empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e) autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre choix.
Merci de prévenir les services de la Communauté de communes (02.99.80.90.57) de cette procuration avant le déroulement de la séance.
PROCURATION DE VOTE
JO SOUSSIGNÉ(G)..... rs enesnanens snersssennmenneenenrennsnnnensenrencesnnnmnensemunnnrresnes ie nee
Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,
Empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel
qui se tiendra le... iiiiissscnnnrnrnnreeeenereeeeeeses
Signature
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info@ccdol-baiemsm.bzh
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