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Procès Verbal - 1562479
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Gennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1562479)
Thèmes du document : Environnement, Logement, Famille,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 1er février 2024
- Compte-rendu –
Présents : Philippe GENILLOUX, Dominique HENRY, Ludovic JEUNOT, Jean-Michel LHOMMEE, Carine PARRENIN, Anne-Sophie PARRIAUX, Laurent ROPERS, Agnès SANCEY-FOURNEROT, Jean SIMONDON, Jérôme VILLEQUEZ.
Excusés : Isabelle HOCQUEMILLER, procuration à Agnès SANCEY-FOURNEROT
Michel JANNIN procuration à Dominique HENRY
Absents : Céline HIRCHI, Alicia MAGGI, Thomas MOUGIN,
Secrétaire de séance : Carine PARRENIN
************
Désignation d’un secrétaire de séance : Carine PARRENIN
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023
Approuvé à l’unanimité
Orientations budgétaires 2024
Le maire présente un rapport ayant pour objet d’éclairer le débat d’orientation budgétaire en Conseil municipal, puis après compléments et arbitrages de servir de cadre à l’élaboration des budgets 2024, dans un contexte de réflexion pluriannuelle.
Présentation et débat résumés :
La commune est dotée de trois budgets :
- le budget communal principal
- le budget annexe forêt
- le budget annexe « lotissement de l’Orée des Landes »
Chacun de ces budgets comprend une section de fonctionnement et une section d’investissement. Quand le résultat du budget forêt le permet, un prélèvement sur ce résultat alimente le budget principal en section de fonctionnement.
Le budget lotissement, dans l’attente de financement des travaux de viabilisation par emprunt puis de vente de terrains, bénéficie pour ses premières dépenses d’une avance (produit d’investissement) en provenance du budget principal (dépense d’investissement).
Situation financière de la commune :
Les résultats synthétiques (tableau des comptes administratifs de 2020 à 2023) sont présentés en séance pour le budget général et la forêt, ainsi que l’état de la dette (195 000 € début 2024) et l’évolution de la trésorerie.
En résumé :
Ces dernières années le budget général de fonctionnement dégage un résultat positif, mais la capacité d’autofinancement (CAF) induite est en partie mobilisée par l’Attribution de Compensation d’Investissement à verser à GBM suite au transfert de compétences voirie et réseaux, ce qui limite d’autant l’autofinancement disponible pour abonder le budget d’investissement.
Le budget forêt connait des variations importantes, avec un résultat à peine équilibré en 2023, non compris le versement au budget général.
Le budget lotissement n’est pas encore pleinement engagé, et implique un équilibre (40 000 €) en 2023 par le budget général pour faire face aux premières dépenses.
Orientations budgétaires : enjeux et perspectives
Deux enjeux principaux
- Assurer de façon durable un équilibre du budget de fonctionnement
- Optimiser le budget d’investissement
Orientations et moyens
- Fonctionnement :
- Même si la marge de manœuvre sur les charges de fonctionnement est faible, plusieurs opérations récentes produisent leurs effets : limitation des coûts de chauffage de la salle polyvalente grâce aux travaux de rénovation, renégociation des contrats de téléphone-internet, de photocopies… et ce travail de maîtrise des dépenses se poursuit.
- A l’inverse des dépenses nouvelles ont dû être engagées (ex : convention périscolaire Francas) et des dépenses obligatoires sont à prévoir en hausse : frais de personnel, énergie…
- L’optimisation des recettes de fonctionnement est également un objectif (obtention du fonds de soutien au périscolaire, location des salles, récupération d’anciens impayés… ), dans un contexte de baisse régulière des dotations. La recette de location des salles s’est rétablie après le Covid mais est à prévoir de nouveau en baisse en raison de décision de suppression des locations extérieures sans parrainage local.
- A plus long terme, et en prévoyant les investissements nécessaires, de nouvelles recettes de fonctionnement sont à rechercher, notamment les locations immobilières (maison de la bascule).
- Investissement :
L’effet combiné des investissements récents sur les réserves et de la limite de la capacité d’autofinancement interdit d’engager à court terme de nouveaux projets importants mobilisateurs de nouveaux moyens sans un nouveau recours à l’emprunt. Il ne faut pas pour autant renoncer à tout projet.
Il convient au moins pour une part et pour un temps de se tourner vers des projets d’intérêt général mais producteurs de moyens financiers plutôt que mobilisateurs de nouveaux moyens. Ce sont ces moyens qui permettront de faire face aux futurs investissements.
Même si leurs enjeux ne sont de loin pas seulement financiers, plusieurs projets ou réalisations entrent dans ce cadre :
- L’urbanisation de la zone AU de l’Orée du Vernois, même si un préfinancement de la viabilisation sera nécessaire.
- la zone artisanale du Chaucheux, par délégation à GBM
- la microcrèche, avec la vente du terrain
Il s’agit de conduire des projets utiles à la population (habitat, sauvegarde de l’école, service de garde petite enfance... ) tout en stabilisant les finances communales, par le produit des ventes et les recettes fiscales induites.
Quelques pistes de dépenses d’investissement en débat pour 2024 :
- Attribution de Compensation d’Investissement (ACI) – obligatoire : 58 360 € - abords de l’école, rue de la Maltière : fonds de concours à verser à GBM en 2025 - terrain multi sport sur le court de tennis(Citypark)
- éclairage de l’école
- stores de l’école
- stores mairie
- sécurisation de l’église : linteaux, corniches, vitrage
- cabanons en rondins
- aménagement du lavoir
- cimetière, colombarium
- portes de l’atelier
- godet pélican pour le tracteur
- matériel roulant
- aménagement de la Crole - travail en régie
- aménagement de la ferme de la bascule, appartement
- remise en eau des fontaines, restauration de la source
- acquisition de petites parcelles de terrain (forêt)
- maison Grappey rue des Vignes
- plantation d’arbres
- matériel informatique
- matériel de bureau et bibliothèque
- outillage
- dispositif de vidéosurveillance
Des priorités seront établies entre ces projets en fonction de leur urgence (ex : stores et éclairage de l’école) et/ou de leur faisabilité financière en intégrant la mobilisation de subventions d’Etat ou d’autres collectivités (abords de l’école, terrain multisport… ). Ecole et périscolaire
Lancement de la révision du Projet Educatif Territorial (PEDT) pour la rentrée de sep- tembre 2024
Le 25 janvier 2024 nous nous sommes réunis avec les parents d’élèves et les enseignants et nous avons commencé une réflexion sur la reconduction ou non du PEDT pour la rentrée 2024 - 2025. En effet les PEDT sont inscrits pour 3 ans, et le dernier remonte déjà à 2021. Pour information nous sommes une des 17 écoles encore concernées par ce dispositif sur plus de 640 écoles dans le Doubs, les autres en étant sorties au fil du temps. Une réunion PEDT organisée par Jeunesses et Sport aura lieu le 13 février. Nous aurons à ce moment-là la date à laquelle nous aurons à rendre notre décision et les éventuelles adapta- tions ou autres modèles proposés pour mixer les temps scolaires et les temps périscolaires. Début mars nous travaillerons avec les parents d'élèves et les enseignants sur un question- naire à destination de l'ensemble des familles, y compris les familles dont les enfants feront leur rentrée en petite section, afin de recueillir un état des lieux des besoins et proposer une solution adéquate pour l'équilibre et le respect du rythme de l'enfant.
Pour les enseignants, il n'y a pas d'avis tranché sur le rythme à adopter l'année prochaine. Nous ferons comme il y a trois ans, nous donnerons la parole aux parents comme aux en- fants pour recueillir le maximum de réponses et répondre dans la mesure du possible au plus juste aux besoins. Nous travaillons sur toutes les formules possibles, et éventuellement sur un plan mercredi si nous devions repasser sur les 4 jours.
Prochain conseil d'école le lundi 11 mars 2024.
Eléments rapportés par Anne-Sophie Parriaux
Rénovation de l’éclairage de l’école, et stores anti-chaleur
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de procéder à la rénovation de l’éclairage de l’ensemble du groupe scolaire, avec remplacement des installations actuelles par un éclai- rage à LED. L’objet est à la fois d’améliorer l’éclairage devenu défectueux et de réaliser des économies d’énergie. Le cout prévisionnel est de 8 660 € HT. Le projet, au titre de la rénovation énergétique, vient compléter la pose de stores déjà décidée pour l’école pri- maire. A ce titre les subventions de l’Etat et du Fonds Climat de GBM seront sollicitées.
Lignes électriques
Enfouissement d’une ligne basse tension – convention avec Enedis
Enedis doit effectuer des travaux afin d’enfouir une partie de la ligne basse tension rue de la Vierge. Il s’agit de remplacer deux supports basse tension situés dans l’emprise de la future zone d’activité du Chaucheux.
L’opération implique une convention de servitudes pour établir ces supports, effectuer les élagages nécessaires, et pénétrer sur la propriété pour effectuer les travaux de construction, entretien, réparation, remplacement et rénovation des ouvrages ainsi établis.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la conclusion de cette convention de servitudes
Emprises foncières d’une ligne haute tension : convention avec RTE
L’installation déjà réalisée par RTE de liaisons électriques souterraines haute tension 63000 /90000 volts entre Palente, Douvot et Saône implique de compléter les conventions conclues à l’époque par un acte notarié de servitudes, concernant plusieurs parcelles de terrain en propriété communale. Une indemnité de 8 913 € sera versée à la commune par RTE. Forêt : complément à l’état d’assiette des coupes 2024 pour des sapins dépérissants Le nombre de sapins dépérissants ou tombés ayant malheureusement augmenté sensible- ment depuis le vote de l’état d’assiette 2024 en octobre dernier, il est nécessaire sur proposi- tion de l’ONF de compléter cet état d’assiette pour prendre en compte la situation sur les coupes 12, 13, 14, 17, 18, 19, 20. Le Conseil municipal approuve à l’unanimité ce complé- ment à l’état d’assiette 2024.
Le retard pris par l’ONF pour l’exploitation de ces sapins a fait l’objet d’un courrier au direc- teur de l’ONF, pour demander que l’opération soit désormais effectuée rapidement. En ré- ponse l’ONF explique les raisons du retard et nous confirme que l’exploitation sera réalisée prochainement.
Restauration d’une mare forestière : projet avec la Fédération des Chasseurs, l’ACCA, l’ONF et le Syndicat du marais
Un projet de remise en état d’une mare forestière communale est présenté. La mare est située à l’entrée des Landes, au bord de la route, juste après l’embranchement avec le chemin d’accès à la chambre à vannes, sur la parcelle n° B21. Le projet, proposé à la commune par l’Association communale des chasseurs, s’inscrit dans le cadre du projet Ecocontribution « Mares forestières » 2023/2024 initié et porté par la Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs avec le soutien de la Fédération Nationale des Chasseurs et de l’Office Français de la Biodiversité (OFB). Les travaux envisagés sont les suivants : extraction des vases superficielles, reprofilage des berges, nettoyage de la végétation. Ils seront financés à hauteur de 100% par la FDC 25. Une déclaration d’existence et d’entretien du plan d’eau ont été communiqués à la DDT.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le projet,
Urbanisme : réponse à une demande sur un emplacement réservé du PLU
La maison située au 10 rue des Vergerots, parcelle AA 50, étant mise en vente, la commune est amenée à se prononcer sur le devenir de l’emplacement réservé identifié par le PLU sur cette parcelle, pour une surface de 175 m2. Cet emplacement permet l’accès à la zone AU2 du PLU « derrière chez Piton ». Le Conseil municipal décide à l’unanimité l’acquisition de cet emplacement réservé.
Compostage des biodéchets avec le Sybert (Syndicat mixte de Besançon et sa région pour le traitement des déchets)
Dans le cadre de la loi AGEC (anti-gaspillage pour une économie circulaire), tous les ménages français doivent désormais disposer d'une solution leur permettant de trier leurs déchets biodégradables.
A noter que les déchets biodégradables ne seront pas collectés en périurbain (ce qui aurait supposé un 3ème bac et l’organisation d’une collecte coûteuse), mais pour répondre aux dis- positions de la nouvelle loi, différentes solutions de compostage sont développées par le SY- BERT sur l'ensemble du territoire : compostage individuel : en maisons individuelles avec terrain, fournitures de compos- teurs et de bio-seaux. Fourniture de lombri-composteurs pour les appartements. compostage en pied d’immeuble : implication des copropriétés. Installation de bacs de compostages d’immeubles.
compostage de village : en complément si nécessaire (maisons sans jardin, habitat collec- tif), possibilité d’installer un site de compostage de village.
Nous étudions avec le Sybert l’opportunité d’installer un site de compostage de village, et nous relayerons les informations du Sybert à l’intention des particuliers et des copropriétés.
Voir aussi article diffusé par mail communal du 22 décembre
Pour information Sybert :
site internet : https://www.sybert.fr/
mail : compostage@sybert.fr
Intercommunalité – Grand Besançon :
Transferts de charges 2023 et 2024 entre commune et GBM : Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées (Clect)
La commune conclut chaque année une convention avec GBM pour le montant des Attributions de Compensation liées aux transferts de compétences entre collectivités
Le rapport de la CLECT du 14 décembre 2023 fixe le coût définitif des transferts de charges
2023 et l’estimation 2024. Ce coût pour la commune est lié en particulier au transfert des
compétences « eaux pluviales » depuis 2018 et « voirie » depuis 2019.
Pour la commune de Gennes, le coût est de 52 434 € en 2022, prenant en compte pour la 2e
année le bonus de soutenabilité obtenu début 2022 : bonus global de 22 000 €, dont 10 000
€ en 2022, 7000 € en 2023 et 5000 € en 2024.
Pour 2024, le montant prévisionnel global est de 55 239 €, avec une évolution de la
répartition entre fonctionnement et investissement, et la fin du bonus pour été de chaussée.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité ces montants de transferts de charges.
Travaux du Grand Besançon et des syndicats intercommunaux
- 8 décembre : commission de suivi de la source d’Arcier
- 10 décembre : club de football, arbre de Noël
- 11 décembre : Natura 2000 comité de pilotage
- 13 décembre : GBM direction assainissement, réunion sur station des Alaines - 13 décembre : EDF et association des maires ruraux, réunion énergies renou- velables
- 14 décembre : pipe-line (SFPLJ) Commission de Suivi du Site
- 14 décembre : GBM Conseil communautaire
A noter : décision d’une prise de participation de GBM à la société Nancr’Eole, por- teuse du projet éolien de Nancray, dans les mêmes conditions que la commune de Gennes, participation de 250 € soit 2,5% du capital.
- 16 décembre conférence des maires
- 19 décembre PLUI comité de secteur Plateau
- 19 décembre : préfecture, planification écologique - 3 janvier : GBM réunion pour le projet de lotissement
- 10 janvier GBM commission des finances
- 11 janvier : gendarmerie et Association des maires : sécurité des élus
- 16 janvier : préfecture, planification écologique
- 16 janvier : PLUi comité de secteur
- 20 janvier : concert de l’école de musique du plateau à l’Espace de la Combe d’Argent
- 22 janvier : Sybert, présentation du centre de traitement des déchets
- 29 janvier : Syndicat du Plateau, réunion de bureau
Commissions et groupes-projets : avancement des projets en cours, présentation des tra- vaux par les responsables de groupes. Décisions sur les suites à donner
Zone AU de l’Orée des Landes
Le permis d’aménager ( PA ) est en cours d’instruction. Une modification du plan
d’ensemble sera de déplacer la voie transversale du lotissement vers la forêt. Cette
modification a pour but d’éloigner les premières maisons le plus possible des
arbres.
Zone artisanale du Chaucheux
Le permis d’aménager est en cours d’instruction Eglise de Gennes
Visite du bureau d’étude Blondeau pour un diagnostic sur la structure de certaines parties de l’église qui présentent des désordres structurels.
Corniches en pierre : la dégradation de la pierre est due principalement à l’action climatique, mais aussi tellurique (la commune de Gennes est en zone sismique 3). La pierre est par définition fissurée, et lorsque les actions climatiques agrandissent les fissures et que l’action sismique agit, on assiste à des chutes d’éléments plus ou moins importants. Ce type de dégradation prend souvent plusieurs décennies, voire siècles, suivant la qualité intrinsèque de la pierre. Le risque de chute d’éléments plus ou moins importants existe et n’est pas à négliger. Il convient donc, en attente de travaux, d’interdire les abords des murs supportant les corniches.
Les linteaux : Les trois linteaux déformés le sont depuis très longtemps, voire depuis au moins un siècle. En réalité, ces linteaux qui sont montés en « voûte sarrasine » suivant le vocabulaire ad hoc, ne fonctionne bien qu’à condition que la compression des pierres entre elles soit suffisante. La compression est fortement dépendante de la qualité des joints d’une part, et de la stabilité des appuis d’autre part. La stabilité de ces linteaux est comparable à celle que chacun peut expérimenter en prenant entre ses deux mains une dizaine de livres sur un rayon de bibliothèque : avec une pression exercée, la rangée de livres reste monolithique, si la pression est relâchée, les livres tombent. C’est exactement ce qui se produit pour ces linteaux. La pression entre pierres a diminué, d’où une déformation naissante. Les voûtes en pierres qui sont situées au-dessus de ces linteaux font en sorte que la charge est principalement supportée par la voûte et non par le linteau qui lui, ne reçoit que du poids propre en quantité très limitée, ce qui explique que les linteaux sont encore en place. Le risque de rupture brutale des linteaux est très faible, et en attente de travaux confortatifs il convient de mettre en place des jauges de fissuration avec un relevé mensuel sur les fissures situées au-dessus des linteaux. Si on constate une accélération de la déformation, alors il faudra dans un premier temps augmenter la fréquence des relevés pour bien évaluer l’accélération et dans un deuxième temps, étayer les linteaux si nécessaire.
Eléments rapportés par Jean-Michel Lhommée
Bibliothèque :
Un nouvel « apéro littéraire » sur le thème du roman est prévu le jeudi 8 février à 18h30. Par ailleurs la bibliothèque a été réaménagée, chacun est invité à venir découvrir les installa- tions.
Rappel : ouverture le mercredi de 15 h à 17 h et le samedi de 10h à midi
Eléments rapportés par Dominique Henry
Questions diverses
la micro-crèche « les Doubs Moments », inaugurée le 3 janvier, a débuté son activité. Contact : microcreche.gennes@gmail.com
le salon de coiffure « le studio vagabond » a débuté son activité le mardi 6 février, et sera sur
le parking de l’espace de la Combe d’Argent le mardi toutes les deux semaines de 9h à 17h. Contact : lestudiovagabond@gmail.com Pizzas et pain
Pour information, les distributeurs automatiques disposent d’un compteur électrique, et la commune ne paie donc pas l’électricité. Au contraire, un droit de place est perçu.
Frelon asiatique
Une réunion d’information est prévue à Saône le 16 février, et une information sera ensuite diffusée sur les mesures à prendre pour limiter la propagation des frelons.
DAB : la radio numérique terrestre
La diffusion numérique de la radio par ondes hertziennes (en anglais DAB, pour Digital
Audio Broadcasting, et en français RNT) est en pleine expansion. Le DAB permet d’écouter
gratuitement et sans abonnement la radio d’un opérateur mobile. Le DAB occupe une autre
fréquence que la FM et vient compléter les possibilités d’écoute et le choix pour l’auditeur.
Il est nécessaire de disposer d’un récepteur compatible avec la réception DAB.
La couverture des zones prévues en DAB va se faire progressivement, mais la bonne nouvelle, c’est que sur Gennes il est déjà possible de recevoir une cinquantaine de stations en DAB. Alors bonne écoute !
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Urbanisme : dossiers acceptés
Le 12/12/2023 : déclaration préalable 25 267 23 C0029 – Changer les huisseries extérieures et ravalement des façades – rue de la Valière – parcelle cadastrée AB 143
Etat civil :
Décès le 24 janvier à Besançon du Père Paul CHABOD.
Les obsèques de Paul CHABOD ont été célébrées le 27 janvier à Gennes en présence d’une foule nombreuse. Nous présentons toutes nos condoléances à la famille.
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Date du prochain Conseil municipal
jeudi 28 mars 2024
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