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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 07.02.2019
Document publié le Jeudi 7 février 2019 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 07.02.2019)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Éducation,
sa L a.
EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour :
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal - Séance du 20 décembre 2018 Approbation du Budget Primitif 2019
Indemnité de conseil 2018 allouée au receveur municipal
Fiscalité directe locale vote des taux 2019
Garantie à première demande auprès de l'Agence France Locale
Recensement de la population 2019
Renouvellement de la convention entre les avocates et la ville d'Epinay-sur-Seine dans
le cadre des permanences juridiques
9. Convention d'intervention de la 36ème édition du Festival de l'Association Banlieues Bleues - Concert et actions musicales 2019
10. Subvention exceptionnelle au collège Jean Vigo pour un voyage scolaire en Espagne 11. Subvention exceptionnelle au collège Jean Vigo pour un voyage scolaire à Bruxelles
12. Subvention exceptionnelle au collège Jean Vigo pour un voyage scolaire en Allemagne 13. Approbation de la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de
service Contrat Enfance et Jeunesse de la Caisse d'Allocations familiales pour la période de 2018 à 2021
14. Approbation de la convention d'objectifs et de financement n° °18-172 P de la Caisse d'Allocations Familiales pour le contrat local d'accompagnement scolaire du Centre socioculturel la Source Les Presles
15. Approbation de la convention d'objectifs et de financement n° N°18-173 P de la Caisse d'Allocations Familiales pour le contrat local d'accompagnement scolaire du Centre Socioculturel La Maison du Centre
DNIDUEUWR
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 07 février 2019 à 20h45 4L
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour :
16. Approbation de la convention d'objectifs et de financement n°18-174 de la Caisse
d'Allocations Familiales pour le Contrat Local d'Accompagnement Scolaire de Centre
Socioculturel des Econdeaux
17. Approbation de la convention d'objectifs et de financement n° 18-175 P de la Caisse
d'Allocations Familiales pour le contrat local d'Accompagnement Scolaire de Centre
Socioculturel Félix Merlin
18. Convention avec l'école élémentaire Alexandre Dumas pour une mise à disposition de
locaux au centre socioculturel Félix Merlin
19. Convention avec l'école élémentaire Anatole France pour une mise à disposition de
locaux au Centre Socioculturel Félix Merlin
20. Convention avec l'école élémentaire des Econdeaux pour une mise à disposition de
locaux au Centre Socioculturel des Econdeaux
21. Convention avec l'école maternelle des Econdeaux pour une mise à disposition de
locaux au Centre Socioculturel des Econdeaux
22. Convention de mise à disposition de volontaires en service civique au sein du Conseil
de Jeunes
23. Dispositif d'aide à l'accès à la Formation d'Approfondissement au Brevet d'Aptitude
aux Fonctions d'Animateur (B.A.F.A.)
24. Approbation d’une convention de réalisation d’aires de jeux à Epinay-sur-Seine
25. Acquisition amiable d'un terrain non bâti sis 134 & 138 Chemin du Halage à Monsieur
Didier SENUSSON
26. Versement de la subvention 2019 à l'association du « Groupement d’Entr’aide du
Personnel Communal »
Le Conseil municipal
CAT TT RAA ET LC UT TA TE
Jeudi 07 février 2019 à 20h45 Lie
EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour :
2:
28.
29.
30.
Fait à Epinay-sur-Seine,
0 1 FEV. 2019 Le
Tableau des emplois
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l'Engagement Professionnel pour le cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et sportives territoriaux (RIFSEEP)
Compte-rendu des décisions du maire en matière de droit de préemption sur les fonds
artisanaux, de commerce, les baux commerciaux n°s 5631 & 5632
Compte-rendu des décisions prises par le maire en application de l'article L-2122-22 du
C.G.C.T. conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal
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se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 07 février 2019 à 20h45