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Ordre du Jour - Conseil municipal du 8 fevrier 2023 Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du Lundi 8 FEVRIER 2021
Document publié le Lundi 8 février 2021 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du Lundi 8 FEVRIER 2021)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour :
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal - Séance du 17 décembre 2020 Adhésion de principe de la ville d'Epinay-sur-Seine à divers organismes
Signature de l'avenant portant prolongation jusqu'en 2022 de l'abattement de 30 % de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux en quartiers prioritaires
5. Adhésion de la commune d'Ormesson-sur-Marne (94) au S.I.G.E.LF. au titre des compétences d'autorité organisatrice du service public de distribution de gaz et d'électricité
6. Représentation-substitution de l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Budget Primitif 2021
Fiscalité Directe Locale - Vote des taux 2021
Garantie à première demande auprès de l'Agence France Locale
0. Carte scolaire des écoles du premier degré
1. Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement n° 19-124P de la Caisse d'Allocations Familiales pour le contrat local d'accompagnement scolaire du centre socioculturel La Source-Les Presles
12. Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement n°19-125P de la Caisse d'Allocations Familiales pour le contrat local d'accompagnement scolaire du centre socioculturel La Maison du Centre
13. Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement n° 19-126P de la Caisse d'Allocations Familiales pour le contrat local d'accompagnement scolaire du centre socioculturel des Econdeaux
14. Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement n° 19-127P de la Caisse d'Allocations Familiales pour le contrat local d'accompagnement scolaire du centre socioculturel Félix Merlin
PERD
=
ven
Le Conseil municipal
se réunira à l'Espace Culturel en séance publique le :
Lundi 8 février 2021 à 9 h 00 La
_ still. EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
u Conseil municipal
Ordre du jour:
15. Convention d'objectifs et de financement Centre Social - Animation Globale et Coordination n° 20-051A de la Caisse d'Allocations Familiales concernant le centre socioculturel La Maison du Centre
16. Convention d'objectifs et de financement Centre Social - Animation Collective Familles n° 20-052A de la Caisse d'Allocations Familiales concernant le centre socioculturel La Maison du Centre
17. Convention de financement en fonctionnement au titre des fonds locaux "Amélioration de la fonction Accueil dans les centres sociaux" n° 20-071 A de la Caisse d'Allocations Familiales concernant le centre socioculturel La Maison du Centre
18. Aide à la rénovation des vitrines commerciales dans le cadre du contrat métropolitain centres villes vivants
19. Approbation de la convention avec la société Climb Up Epinay pour l'organisation des activités du Club Sportif Multi Sections d'Epinay (CSME) - saison sportive 2020-2021 20. Approbation d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public départemental : régularisation
21.Participation de la ville d’Epinay-sur-Seine au financement des opérations d’aménagement et de renouvellement urbain du quartier centre-ville — Approbation de l’avenant n°7
22. Enfouissement des réseaux de communications électroniques ORANGE Approbation de la convention financière NUEPI 19002 avec le SIPPEREC
23. Enfouissement des réseaux de communications électroniques ORANGE Approbation de la convention financière NUEPI 19004 avec le SIPPEREC 24. Approbation d'un renouvellement de bail commercial entre la commune d'Epinay-sur- Seine et la société SONODI pour des locaux situés 8 à 16, avenue de Lattre de Tassigny, chemin des Saules & 1, chemin des Anciens Prés
Le Conseil municipal
se réunira à l'Espace Culturel en séance publique le :
Lundi 8 février 2021 à 9 h 00 _sfillmet…
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour:
25. Modification du tableau des emplois
26. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du C.G.C.T. conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal
27. Note d’information : Compte-rendu des décisions en matière de droit de préemption urbain : Déclarations d'intention d'aliéner
Fait à Epinay-sur-Seine, LeMaire,
Le 12 FE, 2971
ervé CHÉVREAU
Conformément au Il de l’article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, le public sera limité à
15 personnes.
Le Conseil municipal
se réunira à l'Espace Culturel en séance publique le
Lundi 8 février 2021 à 9 h 00