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Ordre du Jour - Affiche ordre du jour CM du 02 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affiche ordre du jour CM du 02 fevrier 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Famille,
se
ee
halles
annees
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour : Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Séance
du
15
décembre
2022
Adhésion
de
principe
de
la ville
d'Epinay-sur-Seine
à divers
organismes
8 SD = Compte-rendu
relatif
à
la
passation
et
à
l'attribution
de
marchés
subséquents
issus
d'accords-cadres
pour
l'année
2022
5.
Délégation
de
service
public
de
l'espace
aquatique
de
l'équipement
sports
loisirs
Le
Canyon
- Avenant
n°4
6.
Budget
Primitif 2023
7.
Fiscalité
directe
locale
- Vote
des
taux
2023
8.
Approbation
d'une
convention
d'objectifs
et
de
financement
avec
l'Éducation
Nationale
pour
les
actions
artistiques
et
culturelles
en
milieu
scolaire
- Année
2022-
2023
9.
Approbation
d'une
convention
d'adhésion
et de
partenariat
avec
l'Association
Villes
des
Musiques
du Monde
- Édition
2023
10.
Subvention
exceptionnelle
à
l'Association
"Villes
des
Musiques
du
Monde"
pour
le
projet
"Cité
des
Marmots"
11. Approbation
du
projet
de
protocole
de
coopération
décentralisée
entre
la
Ville
d'Inezgane
(Maroc)
et la Ville
d'Épinay-sur-Seine
(France)
12.
Subvention
au
collège
Jean
Vigo
pour
un
échange
franco-allemand
à Berlin
13.
Subvention
au
collège
Roger
Martin
du
Gard
pour
un
séjour
à Madrid
et Alcobendas
14.
Dénomination
des
locaux
du
Centre
Socioculturel
des
Econdeaux
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le :
Jeudi
2
février
2023
à
20h45 ES
pero
re
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour :
15.
Approbation
de
la
Convention
d'Objectifs
et
de
Financement
n°
2022-091C
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
-
Prestation
de
Service
"Contrat
Local
d'Accompagnement
à
la
Scolarité"
Bonus
Associés
2022-2023
du
Centre
Socioculturel
La
Maison
du
Centre
- MC?
16.
Approbation
de
la
Convention
d'Objectifs
et
de
Financement
n°
2022-092C
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
-
Prestation
de
Service
"Contrat
Local
d'Accompagnement
à
la
Scolarité"
Bonus
Associés
2022-2023
du
Centre
Socioculturel
Félix
Merlin
17.
Approbation
de
la
Convention
d'Objectifs
et
de
Financement
n°
2022-093C
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
-
Prestation
de
Service
"Contrat
Local
d'Accompagnement
à
la
Scolarité"
Bonus
Associés
2022-2023
du
Centre
Socioculturel
La
Source
- Les
Presles
de l'Espace Nelson
Mandela
18.
Approbation
de
la
Convention
d'Objectifs
et
de
Financement
n°
2022-094C
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
-
Prestation
de
Service
"Contrat
Local
d'Accompagnement
à
la
Scolarité"
Bonus
Associés
2022-2023
du
Centre
Socioculturel
Les
Econdeaux
19.
Approbation
de la Convention
d'Objectifs
et de Financement
n° 22-001BT
de la Caisse
d'Allocations
Familiales
pour
l'année
2022
-
Pilotage
du
Projet
de
Territoire
-
Diagnostic
20.
Approbation
de la Convention
d'Objectifs
et de Financement
n° 22-007BT
de la Caisse
d'Allocations
Familiales
- Pilotage
du
Projet
de
Territoire
—
Chargé
de
Coopération
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
21.
Approbation
de
la
Convention
d'Objectifs
et
de
Financement
n°
2022-037BT
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
pour
la
période
de
2022
à
2026
—
Subvention
de
soutien
aux
Formations
BAFA/BAFD et
Séjours
vacances
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le :
Jeudi
2 février
2023
à 20h45 L :
|
mx
——…
D
mme
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipa
Ordre
du
jour :
22.
Convention
de
gestion
du
contingent
relative
à
l'opération
d'acquisition
de
264
logements
dans
le quartier
d'Orgemont
par
ICF
LA
SABLIERE
23.
Versement
de
la
subvention
2023
à
l’association
du
«
Groupement
d’Entr’aide
du
Personnel
Communal
(GEPC)
»
24.
Adhésion
au
Syndicat
des Vignerons
d'Île de France
25.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
l’article
L2122-22
du
C.G.C.T.
conformément
à la délégation
accordée
par
le Conseil
Municipal
26.
Note
d'information
: Compte
rendu
en
matière
de
droit
de
préemption
urbain
Fait
à Epinay-sur-Seine,
Le
27
JAN.
2023
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
en
séance
publique
le
:
Jeudi
2
février
2023
à
20h45