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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 7 novembre 2024
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Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 7 novembre 2024)
Thèmes du document : Changement climatique, Éducation, Famille,
æ Fenouillet Fenouillet le, 31/10/24 4 sur Canal et Garonne
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de Fenouillet
Objet : Convocation à la séance du Conseil Municipal
Réf. : Secrétariat de Direction CM 07/11/24
Suivi par : M. MOUTET
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal fixée au :
Jeudi 7 novembre 2024, à 20h30, Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour de la séance :
Administration générale :
1 Approbation du procès-verbal des deux dernières séances du Conseil municipal, 2) Vœu du Conseil municipal interpellant l'Etat sur les conditions d'accueil des gens du voyage afin d'améliorer leur prise en charge et de lutter efficacement contre les installations illicites et leurs conséquences,
3) Désaffectation et déclassement d'un terrain au centre-ville,
- Finances :
4) Autorisation de signer l'avenant général aux conventions de portage et conventions d'opération
conclues avec l'EPFL du Grand Toulouse signées et approuvées par délibérations en cours de
validité à la date du 01/07/23,
5) Retrait subvention exceptionnelle accordée au profit de l'association Ukraine Libre, 6) Compte rendu des décisions,
7) Décision modificative n° 1BP mairie de Fenouillet,
8) Vente de biens communaux,
9) Adoption d'une convention au titre du fonds de concours métropolitain au bénéfice des projets
communaux participant à la résilience et à la réduction des gaz à effets de serre,
10) Admission en non-valeur,
11) Rétrocession d'une concession funéraire,
Ressources Humaines :
12) Tableau des effectifs,
Petite Enfance, Enfance, Jeunesse :
13) Convention d'interventions au collège François Mitterrand,
Animation de la Ville :
14) Règlement intérieur pôle sport,
15) Règlement intérieur d'utilisation du terrain synthétique rue du Château d'Eau, 16) Règlement intérieur d'utilisation de la halle des sports Claude Cornac, 17) Règlement intérieur d'utilisation du gymnase la Laque,
18) Règlement intérieur médiathèque Georges Wolinski,
19) Charte informatique médiathèque Georges Wolinski,
20) Charte jeux vidéo médiathèque Georges Wolinski,
Mairie de Fenouillet Place Alexandre Olives - BP 95110 - 31151 Fenouillet cedex - France 0562758975 « courrier@mairie-fenouillet.fr # fenouillet.fr Urbanisme - Aménagement du territoire :
21) Motion relative à la taxe pour la collecte des déchets verts sur le territoire de Toulouse Métropole,
22) Délégation de signature exceptionnelle pour conclusion mesures compensatoires AFNT,
23) Ouverture dominicale des commerces année 2025.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
TE
Thierry DUHAMEL