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Déliberation - 2025 208 BP25 DM
Déliberation - 2025 192 Adoption BP 2025 OTI
Déliberation - 2022 224 BP DM
unknown - 2025 171 BP 2025 DM
Déliberation - 2025 125 BP 25 DM
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 125 BP 25 DM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
E) CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DR LUNDI 2 JUIN 2025
Sant-flour — : COMMUNAUTÉ DELIBERATION N°2025-125
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-cinq, le deux juin, à dix-neuf heures,
Présents : 55 le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire à
Absents excusés : 6 la salle des Conférences du Rozier Coren à Saint-Flour,
Pouvoirs : 16 après convocation légale en date du 27 mai 2025, sous la Votants : 71 Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, M. Frédéric ASTRUC, MME Nicole BATIFOL, MME
Sophie BENEZTIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Jean-Luc BOUCHARINC, MME Sylvie VAISSADE, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Vital
GENDRE, M. Gilbert GLANDIERES, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, MME Nadine JANVIER, M. Axel JOURQUIN, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Nathalie LESTEVEN, MME Annick MALLET, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis
NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés : |
MME Béatrice ANTONY, M. Claude BONNEFOI, M. Hervé VIGIER, M. Éric GOMESSE, Olivier
REVERSAT, M. Michel ROUFFIAC.
Pouvoirs :
MME Annie ANDRIEUX donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT MME Pierrette BEAUREGARD donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU M. Gilles BIGOT donne pouvoir à M. Alberto COSTANTINI
M. Richard BONAL donne pouvoir à MME Marina BESSE
M. Jean-Marc BOUDOU donne pouvoir à M. Gérard COURET M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN MME Ghislaine DELRIEU donne pouvoir à M. Didier AMARGER
M. Jonathan LAROUSSINIE donne pouvoir à M. Christophe VIDAL MME Marine NEGRE donne pouvoir à MME Maryline VICARD MME Sylvie PORTAL donne pouvoir à MME Yolande CHASSANG M. Pascal POUDEVIGNE donne pouvoir à M. Frédéric ASTRUC M. Jean-Paul RESCHE donne pouvoir à M. Philippe ECHALIER MME Patricia ROCHÈS donne pouvoir à M. Serge TALAMANDIER M. Robert ROUSSEL donne pouvoir à M. Gérard MOULIADE M. Pierre SEGUIS donne pouvoir à M. Bernard COUDY
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le { 1 JUIN 7075
conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 11 JUIN 2075
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250602-DELIB2025-125a-BF
Date de télétransmission : 11/06/2025
Date de réception préfecture : 11/06/2025 Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours
citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
OBJET : BUDGET PRIMITIF 2025 - DECISONS MODIFICATIVES
BUDGETAIRES
RAPPORTEUR : Monsieur Daniel MIRAL
Vu le budget primitif 2025 adopté par délibération du Conseil communautaire en date du 14 avril 2025 ;
Considérant les ajustements nécessaires, par décision modificative, devant intervenir sur l'exercice budgétaire 2025 ;
Considérant les projets de décisions modificatives budgétaires tels que présentés ci-
après :
DEPENSES RECETTES
ARTICLE DESIGNATION MONTANT ARTICLE DESIGNATION MONTANT
BUDGET GENERAL - CIAP
Entretien et
615221 réparations sur - 35 000 € 7473 Subv. Département - 5 000 € bâtiments
2138-25 AUETES +35000€ |1323-25 Subv. Département + 5 000 € constructions ° p
023-01 Virement de section + 30 000 € 021-01 Virement de section + 30 000 €
BUDGET ANNEXE COLLECTE DES OM / DECHETTERIES
Intégration de frais d'insertion - Opération 11 - Acquisition benne
* IE Matériel roulant + 612 € c/2033-041 |Frais d'insertion + 612€
BUDGET ANNEXE AIRE DES CITOYENS FRANÇAIS ITINERANTS
Autres installations,
c/2158 matériel et outillage | - 84 000 €
technique
Autres installations,
c/2158-101 | matériel et outillage + 84 000 €
technique
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir
délibéré,
e ADOPTE les décisions modificatives telles que présentées ci-dessus ;
e AUTORISE Madame le Président à procéder aux mouvements de crédits
correspondants.
POUR : 71 VOIX
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
Le secrétaire de séance,
Loïc POUT TT" Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20250602-DELIB2025-125a-BF
Date de télétransmission : 11/06/2025
Date de réception préfecture : 11/06/2025