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Déliberation - 2023 216 BP 2023 DM 2
Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 216 BP 2023 DM 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MERCREDI 6 SEPTEMBRE 2023
Sant-flour COMMUNAUTÉ DÉLIBÉRATION N°2023-216
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le six septembre, à dix-neuf Présents : 57 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 11 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 9 Saint-Flour, après convocation légale en date du 24 août Votants : 66 2023, sous la Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, M. Frédéric ASTRUC, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Joël BRUN, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel
CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, MME Isabelle ROBERT-MISSONNIER, M. Philippe DE LAROCHE, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, M. Philippe ECHALIER, M.
Éric GOMESSE, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, MME Nadine JANVIER, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Nathalie LESTEVEN, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Stéphane CHASSANG, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, MME Marine NEGRE, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, MME Sylvie PORTAL, M. Loic POUDEROUX, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Robert ROUSSEL, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés :
M. Hervé VIGIER, M. Claude BONNEFOI, M. Robert BOUDON, M. Bernard COUDY, M. Adrien LAMAT, M. Louis NAVECH, M. Christian RISS, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHES, M. Michel ROUFFIAC, M. Pierre SEGUIS.
Pouvoirs :
MME Nicole BATIFOL donne pouvoir à M. Marcel CHASTANG
MME Pierrette BEAUREGARD donne pouvoir à M. Pierre CHASSANG M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à MME Marie PETITIMBERT M. Frédéric DELCROS donne pouvoir à M. Jérôme GRAS
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Maryline VICARD
MME Ghislaine DELRIEU donne pouvoir à MME Yolande CHASSANG M. Christian GENDRE donne pouvoir à M. Jean-Luc BOUCHARINC M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Bernard REMISE
MME Annick MALLET donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES
Madame Marine NEGRE à été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 14 SEP. 2073 conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 1 4 SEP. 2073
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20230906-DELIB2023-216A-DE Date de télétransmission : 14/09/2023 Date de réception préfecture : 14/09/2023 OBJET : BUDGET PRIMITIF 2023 - DECISIONS MODIFICATIVES
BUDGETAIRES
RAPPORTEUR : Monsieur Daniel MIRAL
Vu le budget primitif 2023 adopté par délibération du conseil communautaire en date du 7 avril 2023 ;
Considérant les ajustements de crédits devant intervenir sur l'exercice budgétaire 2023 ;
Considérant les projets de décisions modificatives budgétaires tels que présentés ci- après ;
DEPENSES RECETTES
ARTICLE DESIGNATION MONTANT | ARTICLE | DESIGNATION MONTANT
BUDGET GENERAL
Autres
2188-78-020 immobilisations 1 000 €
corporelles
Installations,
2315-28-020 | matériel et outillage 3 500 €
technique
2031-54-020 Frais d'étude - 4 500 €
BUDGET ANNEXE CENTRE AQUALUDIQUE
2313-102- 323 Constructions - 8 500 €
Autres
23288"104- immobilisations 8 500 € 323
corporelles
Le Conseil Communautaire après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ ADOPTE les décisions modificatives telles que présentées ci-dessus ;
“
+ AUTORISE Madame le Président à procéder aux mouvements de crédits correspondants.
POUR :64 VOIX
NE PRENNENT PAS PART AU VOTE : 2 (M. Gilbert CHEVALIER, MME Marine NEGRE)
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé
au registre,
La Présidente Le secrétaire de séance
Céline CHARRIA Marine NEGRE
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230906-DELIB2023-216A-DE
Date de télétransmission : 14/09/2023
Date de réception préfecture : 14/09/2023