Déliberation - 038022024 delib decisions du maire

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Déliberation - 038022024 delib decisions du maire Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune d'Osny. Lien du pdf (Déliberation - 038022024 delib decisions du maire)Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Banque, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

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Roconton parle prete 1210202074 REPUBLIQUE FRANCAISE — DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE

Publication : 12/02/2024

ARRONDISSEMENT DE PONTOISE

VILLE D'OSNY

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Conseil Municipal du jeudi 8 février 2024.

Le huit février deux mille vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal d’'Osny, convoqué

légalement le deux février deux mille vingt-quatre s’est réuni en séance.

M. Jean-Michel LEVESQUE, Maire.

Mme Christine ROBERT, M. Jean-Yves CAILLAUD, Mme Tatiana PRIEZ, M. Claude MATHON, M. Philippe

HOGOMMAT, Mme Laura BELLOIS, Adjoints au Maire.

Mme Nicole SIEPI, M. Abdelmalek BENSEDDIK, M. Laurent BOULA, M. Chaouki BOUBERKA, M. Sylvain

LANDEMAINE, Mme Amandine MARTINEZ, M. Olivier MEDROS, Mme Jennifer BALLAND, Mme Virginie

BUSSON, Mme Christelle BENDADDA, M. Mickaël MARC, Mme Barbara LEVESQUE, M. Franck GAILLOT,

Conseillers Municipaux.

ONT DONNÉS POUVOIRS :

Mme Danièle DUBREIL

M. Michel PICARD

Mme Laurence TEREFENKO

M. Daniel HEQUET

Mme Anne-Marie BESNOUIN

Mme Caroline OLIVIER

Mme Coline OLIVIER

M. Christian DANDRIMONT

Mme Christine ROBERT

M. Claude MATHON

M. Jean-Yves CAILLAUD

Mme Nicole SIEPI

M. Philippe HOGOMMAT

Mme Tatiana PRIEZ

M. le Maire

Mme Christelle BENDADDA @-

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-

ABSENTS :

M. Nassim KERBACHI

Mme Virginie THERIZOLS

M. Guillaume GINGUENE

SECRETAIRE DE SÉANCE :

Mme Christelle BENDADDA

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au

nombre de 31.

038.02.2024 AFFAIRES GENERALES

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

Par délibération du 26 mai 2020, le Conseil Municipal a accordé à Monsieur le Maire une délégation

afin de régler les affaires courantes de la Commune par voie de décisions en application de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales.

Ces décisions doivent faire l’objet d'un compte-rendu en conseil municipal.Accusé de réception - Ministère de l'intérieur

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Réception par le préfet : 12/02/2024] . ë & à £ à 6 ace 4

Publication : 12/02/18buîs fa réunion du conseil municipal du 14 décembre 2023, Monsieur le Maire a été amené :

1°) A signer 2 accords-cadres pour 2 lots avec la société A2PRESSE sise 27 boulevard de Launay à Nantes (44944), représentée par Hervé ROMATIF :

Lot 01 : Journaux, revues et périodiques d’information générale : relatif à la gestion des abonnements

de journaux, de revues et de périodiques d’information générale.

L'accord-cadre est fixé sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 € HT par an.

Lot 02 : Journaux, revues et périodiques spécialisés : relatif à la gestion des abonnements de journaux,

de revues et de périodiques spécialisés.

L'accord-cadre est fixé sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 € HT par an.

(décision n°228.11.2023)

2°) A signer un contrat avec la société Fêtes et Feux Prestations domiciliée au 66 rue Henri Martin,

92170 Vanves, représentée par Bertrand Julhes, relatif à un spectacle pyrotechnique le samedi 2

décembre 2023 à 18h dans le parc de Grouchy, d’un montant de 9 000 € TTC (7 500 Euros HT).

(décision n°229.11.2023)

3°) A solliciter l'attribution d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Val-D'oise dans le

cadre du dispositif du Fonds Val d'Oise Territoires relatif à l’aide à la création, l'extension et à la

restructuration des centres sociaux concernant le nouveau Centre social du Déclic à Osny.

Le montant maximal de la subvention est de 25% avec un plafond de dépenses éligibles de 1.000.000€

Le montant de l’acquisition hors Frais de notaire est de 1 532 551,17 € HT.

La subvention sollicitée maximale est de 250.000 €.

(décision n°230.11.2023)

4°) A signer l'avenant n° 2 relatif aux travaux de gros œuvre, VRD et espaces verts pour l'opération de

construction d’une école élémentaire, d’une salle multi-activités, d’un centre de loisirs et l'extension

d’une école maternelle sur le secteur Saint-Exupéry, avec la société SOCIETE NOUVELLE REGIONALE DE BATIMENT sise 23 rue du Plessis à Ermont (95120).

Le montant de l'avenant n°2 représente une plus-value de 13 112,76 € HT portant le montant initial

du marché de 6 150 000,00 € HT à 6 422 276,99 € HT (avenants 1 et 2), soit une augmentation de

4,43%.

L'avenant n°2 modifie la durée du marché pour le prolonger jusqu'au 24/10/2023, toutes les clauses

du marché initial non modifiées par le présent avenant demeurent applicables.

(décision n°231.12.2023)

5°) A signer l'avenant n° 3 relatif aux travaux de second œuvre pour les travaux de construction d’une

école élémentaire, d’une salle multi-activités, d’un centre de loisirs et l'extension d'une école

maternelle sur le secteur Saint-Exupéry, avec la société SOCIETE MONTI sise 82/84 chemin de la Chapelle Saint Antoine à Ennery (95300).

Le montant de l’avenant n°3 représente une plus-value de 20 669,00 € HT portant le montant initial

du marché de 1845 772,88 € HT à 1 896 211,28 € HT (y compris avenants 1, 2 et 3), soit une

augmentation de 2,73 %.

L'avenant n°3 modifie la durée du marché pour le prolonger jusqu'au 01/11/2023, toutes les clauses

du marché initial non modifiées par le présent avenant demeurent applicables.

(décision n°232.12.2023)

6°) A signer un contrat de prestation de service relatif à une chorale avec l'Association « For My Soul » domiciliée 2, allée des Lozères 95 000 Cergy.

La prestation s’est déroulée le dimanche 3 décembre de 14h à 15h30 au château de Grouchy, sous la

forme de 4 sets musicaux de 15 minutes du groupe composé de 15 à 30 choristes et d’un chef de chœur, pour un montant de 250 € TTC.

(décision n°233.12.2023)

7°) A signer un contrat de prestation de service avec la société Imagine Show.Com domiciliée 32 rue

Louis Pasteur, 95830 Cormeilles en Vexin, représentée par Pascal Chunlaud relatif à une animationAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

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! inte du Village de Noël situé Parc de Grouchy de sculptures sur ballon, de bulles géantes (le Récept le préfet ; 12/02/202 . ,

Dub eaton 12/02 )gecembre| 2023) et pour la location de costumes (le 2 décembre 2023), pour un montant de . (décision n°234.12.2023)

8°) À signer un contrat de cession du droit d'exploitation de spectacle, avec l’association Bonus Track, domiciliée Cité des associations, 2 Rue Jean-Pierre Melville 90000 Belfort, représentée par Gael Jolivot,

relatif aux spectacles « Le Quartet des neiges » et « La Fanfare du collectif Lucien ».

Les prestations se sont déroulées le vendredi 1° décembre « Le Quartet des Neiges » et le samedi 2 décembre 2023 « La fanfare du Collectif Lucien » dans le parc de Grouchy au niveau du château, 95520

Osny, pour un montant de 4114,50 € TTC. (décision n°235.12.2023)

9°) A signer un contrat avec la société SAVOIRS PLUS située au 18, Boulevard des Fontenelles, 49320

Brissac Loire Aubance, représentée par son responsable commercial, Fabien Giacomelli, relatif à

l'acquisition de manuels scolaires et de livres jeunesse qui prendra effet à sa date de notification et jusqu'au 30/06/2025. Le montant ne pourra dépasser 40 000 euros sur la durée du contrat. (décision n°236.12.2023)

10°) A signer une convention relative au concert de l'association Piano Campus géré par l'Association

AeuropAA (Atelier Européen d’Actions Artistiques), B.P. 312 - PONTOISE 95301 Cergy-Pontoise Cedex;

représentée par Monsieur Pascal Escande en sa qualité de président (n° Siret: 440 763 704 00010,

code APE 923 E), vendredi 19 janvier 2024 à 20h30 au Forum des arts et des loisirs à Osny, pour un

montant de 2 000 € net. (décision n°237.12.2023)

11°) A signer l'avenant n°1 aux conventions de mise à disposition à titre gracieux d'équipements

sportifs avec les associations mentionnées au tableau suivant :

ASSOCIATION PRESIDENCE SIEGE SOCIAL CP VILLE EQUIPEMENTS MIS A DISPOSITION

CERGY 5 passage du Lycée

PONTOISE M. Malick DIALLO | Complexe Sportif des 95300 | PONTOISE Gymnase la Ravinière -Gymnase Roger Moritz

BASKET BALL maradas

6 passage du Lycée

EACPA M. Philippe Gymnase Saint Exupéry et Stade Christian Lé PP. Complexe Sportif des 95300 | PONTOISE y ï ES rSHan Léon

ATHLETISME FAVREAU Terrain n°2 maradas

. SAINT OUEN à à FRS SAUVEGARDE 95 | M. Xavier PRAT 25 rue Armand Lecomte | 95310 L'AUMONE Gymnase Saint Exupéry- la Ravinière

Les modalités des mises à disposition susmentionnées feront l’objet d’une convention individuelle

avec chacune des associations mentionnées à l’article 1, définissant les jours et heures concernés ainsi

que la durée de leurs conventions. (décision n°238.122023)

12°) A signer l'avenant n°1 aux conventions de mise à disposition à titre gracieux d'équipements

sportifs avec les associations mentionnées au tableau suivant :

ASSOCIATION PRESIDENCE SIEGE SOCIAL CP VILLE EQUIPEMENTS MIS A DISPOSITION

IA Gymnase Roger Moritz et courts rts d ASSOCIATION M. Pascal Stade Christian Léon rue vr) 8 BEBE sou Roue S e TENNIS 9520 |OSNY tennis — Chalet -Courts extérieurs de tennis du DEBANNE de chars . .

LAWN D'OSNY Stade Christian Léon

M. Ahammathou. | Bâtiment 7 Y E 95520 | OSNY Gymnase La Raviniè

OSNV UNITED | MoUGAMMADOU | terrasses de la Ravinière À Pere Les modalités des mises à disposition susmentionnées feront l’objet d’une convention individuelle

avec chacune des associations mentionnées à l’article 1, définissant les jours et heures concernés ainsi

que la durée de leurs conventions. (décision n°239.12.2023)

13°) A signer l'avenant n°2 aux conventions de mise à disposition à titre gracieux d'équipements

sportifs avec les associations mentionnées au tableau suivant :

ASSOCIATION PRESIDENCE SIEGE SOCIAL CP VILLE EQUIPEMENTS MIS A DISPOSITION

ASSOCIATION M. Christophe Hall Omnisports — Rue . VOLLEY OSNY à : 95300 | PONTOISE Gymnase Roger Moritz NOUCHI pierre coubertin

PONTOISEAccusé de réception - Ministère de l'intérieur

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Réception par le pri

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és des mises à disposition susmentionnées feront l’objet d’une convention individuelle

a ARC des associations mentionnées à l’article 1, définissant les jours et heures concernés ainsi

que de leurs conventions. (décision n°240.12.2023)

14°) À signer l'avenant n°2 aux conventions de mise à disposition à titre gracieux d'équipements sportifs avec les associations mentionnées au tableau suivant :

ASSOCIATION PRESIDENCE SIEGE SOCIAL CP VILLE EQUIPEMENTS MIS A DISPOSITION

LES ARCHERSIDE M. Jean BERNARD | 14 rue William Thornl 95520 | OSNY Gymnase Roger Moritz k e o GROUCHY É em ; Y 8

usysoror [Mme MIRE | item Thornley |95520 | OSNY Gymnase Saint Exupé rue orn ase Sain é RONDEAU illiai ey ymn aint Exupéry

KRAV'MAGA n. M. Philippe si . à

CLUB PROTECT 14 rue William Thornley |95520 | OSNY Gymnase Saint Exupéry 95 NGUYEN

Les modalités des mises à disposition susmentionnées feront l’objet d’une convention individuelle

avec chacune des associations mentionnées à l’article 1, définissant les jours et heures concernés ainsi

que la durée de leurs conventions. (décision n°241.12.2023)

15°) À vendre les immobilisations réformées de la ville d’un montant global de 4 487 € aux acquéreurs

et de sortir définitivement les immobilisations de l'inventaire de la collectivité (cessions de mobiliers divers : tables, chaises et armoires de rangement).

(décision n°242.12.2023)

16°) À signer une convention avec Monsieur Olivier Macheo, photographe, domicilié au 34 rue des

aulnes 95490 Vauréal, relative à la mise à disposition à titre gratuite de la Galerie de Grouchy — Lucien

Gondret du 1° février au 26 février 2024. (décision n°243.12.2023)

N° 244.12.2023 à 261.12.2023 délibérations CM du 14 décembre 2023

17°) A signer avec la société LOGITUD sise ZAC du Parc des Collines, 53 rue Victor Schoelcher 68200

MULHOUSE un contrat de maintenance du logiciel DECENNIE pour le service état civil, pour une durée

d'un an à compter du 1er janvier 2024, pour un montant de 570.65 € HT. Le contrat sera tacitement

reconduit pour une période d'un an, 2 fois maximum. (décision n°262.12.2023)

18°) A signer avec la société GALLIMEDIA — Les Trois Fontaines — Hall A — BL 1013 à Cergy-Pontoise

(95003), représentée par Madame Hien LUONG, un contrat de services lié au site internet « osny.fr ».

La prestation comprend l'hébergement, la maintenance, l'accompagnement des utilisateurs, les

services statistiques et le certificat ssi, pour un montant global et forfaitaire annuel de la prestation est de 5 052,00 € HT.

Le contrat démarre à compter du 1° janvier 2024 pour une durée initiale d’un an, et sera reconduit

expressément 3 fois pour une durée d’un an, et prendra fin le 31 décembre 2027.

(décision n°263.12.2023)

19°) A signer un contrat avec « Le Syndicat mixte d’études d'aménagements et de gestion de l’île de

Loisirs » de Buthiers ayant son siège social 73 rue des roches — 77760 Buthiers, représenté par son

directeur Bertrand NEZOT, relatif à un séjour prévu du lundi 29 juillet au vendredi 02 août 2024, qui

sera proposé pour 24 enfants et 3 adultes, pour un montant de 7389,20 € TTC, pour l'Espace de Vie

Sociale de la Ravinière.

(décision n°264.12.2023)

20°) A signer avec la société LOGITUD sise ZAC du Parc des Collines, 53 rue Victor Schoelcher 68200

MULHOUSE, un contrat de maintenance du logiciel MUNICIPOL pour la police municipale, pour un

montant de 748 € HT. Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 et

sera tacitement reconduit pour une période d'un an, 2 fois maximum.

(décision n°265.12.2023)Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

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Réception pare mr et un contrat de cession de droits de représentation avec la société de production, Ki m’aime

Publication : 12/02/3028 SUIVE, 61 rue de la Victoire, 75009 Paris — représentée par Pascal Guillaume, directeur général,

relatif à un spectacle intitulé « Le manteau de Janis » qui aura lieu le vendredi 1° mars 2024 à 20h30

au Forum des arts et des loisirs, 65 rue Aristide Briand 95520 Osny, pour un montant de 6535,73 € TTC.

(décision n°266.12.2023)

22°) A vendre les immobilisations réformées de la ville d’un montant global de 896 € aux acquéreurs

et de sortir définitivement les immobilisations de l'inventaire de la collectivité. (décision n°267.12.2023)

23°) À signer une convention de mise à disposition annuelle de locaux 2024 (ancienne maison de

quartier de la Ravinière) avec l’association Ex-Aequo, représentée par Monsieur Christophe Lefevre, le

président, du 1% janvier 2024 au 31 décembre 2024, en libre d’accès. L'occupant devra payer les

charges trimestrielles globales (de gaz, d'eau et d'électricité), fixées à 1 558,78 €. Ces charges seront payables à terme à échoir, au plus tard le 1% de chaque trimestre, après émission d’un titre de recette

émis par la trésorerie municipale.

(décision n°268.12.2023)

24°) À signer avec la société INOVACOM sise 11 Bis rue Médard 93360 Neuilly-Plaisance, un contrat de maintenance des équipements réseau, pour un montant de 445.79€ HT mensuel.

Le contrat prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une période allant jusqu’au 31 décembre.

Il'est reconductible tacitement à sa date anniversaire pour une durée d’un an, 3 fois sans que sa durée

totale ne puisse excéder 4 ans toutes reconductions comprises.

(décision n°269.12.2023)

25°) A signer avec l'association Cadenza représentée par son Président Patrick ROUX, domiciliée au 14 Impasse Albert Camus 95520 Osny, SIRET 49174427200015, un contrat pour 6 séances de concerts

« musique classique flûte traversière et violoncelle » les 09 février, 19 avril, 24 mai, 13 septembre,

11 octobre et 06 décembre 2024 à la MéMO, pour un montant total TTC 1 230,00 €. Le montant pour

chaque séance de Baby/Concerts contés est de 205 € TTC.

(décision n°001.01.2024)

26°) A signer avec l'association Cadenza représentée par son Président Patrick ROUX, domiciliée au 14

Impasse Albert Camus 95520 Osny, SIRET 49174427200015, un contrat pour un concert conté le 28

novembre 2024 à la MéMO, pour un montant de 600,00 € TTC. (décision n°002.01.2024)

27°) A signer un contrat avec le prestataire « Nos Instants Suspendus » représenté par son

responsable, Madame Emeline COHENDET, sise, 19 avenue evariste 95250 Beauchamps, relatif à la

mise en place de 4 interventions sur la communication bienveillante de 14h30 à 16h30 le 28

septembre, le 19 octobre, le 16 et 30 novembre 2023 dans le cadre du Réseau d’Ecoute, d’Appuie et

d'Accompagnement des Parents, dans les locaux du secteur famille, pour un montant de 800 € TTC. (décision n°003.01.2024)

28°) À solliciter auprès du Conseil départemental du Val d'Oise, une subvention au taux maximum de

50% sur le montant HT des dépenses liées à la constitution d’un catalogue d'objets pour le prêt aux

usagers, dans le cadre du dispositif de l’appel à projet du département relatif au développement de la

lecture publique. La dépense estimative dudit projet est d’un montant estimé de 6400 € HT soit 8000€ TTC. (décision n°004.01.2024)

29°) A signer une convention de prestation relative à un concert avec la compagnie POLY/SONS ayant

son siège social à l'hôtel de ville de Louviers, rue Pierre Mendès-France (27400), pour un montant de

1100 € TTC, pour la rémunération des solistes mis à la disposition de ce concert, chanteur, pianiste et

harpiste. Concert en partenariat avec la CACP dans le cadre du projet Nougaro, au forum des arts et

des loisirs le 2 février 2024. (décision n°005.01.2024)

30°) A signer un contrat de prestations de service avec Roland LEHOUCO, Astrophysicien, sis 66 rue

Desnouettes 75015 Paris, pour l'animation d’une conférence scientifique sur « les énergies etAccusé de réception - Ministère de l'intérieur

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Réception par le pr:

Publication : 12/02/

Mot 6 » en 2024, à la MéMO le samedi 8 juin 2024 à 16h00, pour un montant de 500,00 € TTC.

as da8n/R2006.01.2024)

31°) À signer avec L'entreprise Les Petits Geeks, représentée par son gérant Cédric POMMIER et

domiciliée au 21 place des Muguets 92000 NANTERRE, N° de SIRET 889 229 605 00023, un contrat de

prestation de service pour l’animation de 4 ateliers scientifiques prévus à la MéMO les mercredis 21

février, 27 mars, 25 septembre, et 4 décembre 2024 à 10h30, pour un montant total de 640,00 TTC,

160,00 € TTC par prestations. (décision n°007.01.2024)

32°) A signer un contrat avec la Société Swank Films distribution, 3 avenue Stephen Pichon 75013 Paris

— représentée par Xavier Ubeira, relatif aux droits de diffusion du film « Simone le voyage du siècle »

projeté le mercredi 24 janvier 2024 au forum des arts et des loisirs, 65 rue Aristide Briand 95520 OSNY,

pour un montant de 269,00 € HT (283,80 € TTC). (décision n°008.01.2024)

33°) A signer l'avenant de transfert à l’accord-cadre relatif au lot 1 : acquisition de titres restaurants,

avec la société SWILE @7center — immeuble l'Altis— bâtiment A - 561 rue Georges Meliès à Montpellier

(34000). Toutes les clauses du marché initial non modifiées par le présent avenant demeurent applicables. (décision n°009.01.2024)

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Article 1 :

PREND ACTE des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code

Général des Collectivités Territoriales concernant les affaires ci-dessus énumérées.

Article 2 :

Cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.

Fait et délibéré à Osny, le 8 février 2024.

POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME,