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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - 6645b3ee03467 deliberations examinees lors du conseil municipal du 13 mai 2024 pdf
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot.
Lien du pdf (Déliberation - 6645b3ee03467 deliberations examinees lors du conseil municipal du 13 mai 2024 pdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Le 2e
Saint-Sylvestre-sur-Lot
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2024
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT
L'ordre du jour comprend les questions suivantes :
+. Information sur les procurations — 2 procurations
+ Valid2tion du compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2024 — Approuvée + Désignation d’un secrétaire de séance — Sophie Pinsolles
+ Information sur les décisions du Maire — sans objet
Institution et vie politique : Election d’un nouvel adjoint au maire suite à la démission de Monsieur Jean-Pierre Babiel de son mandat de conseiller municipal et de ses fonctions de 2°" adjoint au Maire. — Election réalisée
D2024-028
D2024-029
D2024-030
D2024-031
D2024-032
D2024-033
D2024-034
D2024-035
D2024-036
Institution et vie Politique : EAU47 Election d’un délégué suppléant au Comité Syndical EAU47 pour les membres Adhérents avec transfert, pour la compétence « Eau Potable » - suite à la
démission de Monsieur Jean-Pierre Babiel — Election réalisée
Institution et vie Politique : SMAVLOT - Election d’1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour la commission géographique « affluents du Lot » - suite à la démission de Monsieur Jean-
Pierre Babiel — Election réalisée
Institution et vie Politique : TE47 - Election d’un délégué titulaire pour la commission territoriale d’énergie des Bastides et du Fumélois - suite à la démission de Monsieur Jean-Pierre Babiel —
Election réalisée
Institution et vie Politique: FUMEL VALLEE DU LOT: Désignation d’un délégué à la commission « sports » — désignation réalisée
Institution et vie Politique: ENEDIS: Election d’un correspondant de crise titulaire et son suppléant — Election réalisée
Institution et vie Politique : Commission de délégation de service public (DSP) — élection des membres — suite à la démission de Monsieur Jean-Pierre Babiel — Election réalisée Institution et vie Politique: COMMISSIONS COMMUNALES - suite à la démission de Monsieur Jean-Pierre Babiel — révision de la composition des commissions communales —
Approuvée
Institution et vie Politique : Association Nationale des Elus en charge du Sport — désignation du représentant communal suite à la démission de Monsieur Jean-Pierre Babiel — Désignation réalisée Finances: Budget annexe ZAC bourg Est/bourg Nord — vote du compte de gestion 2023 —
Approuvée
Questions diverses : sans objet
A Saint-Sylvestre-sur-Lot le 14/05/2024
Le Maire
Yann BIHOUÉE
Mairie
1 Place de la Mairie - BP 10 - 47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
Standard 05.53.41.24.58 / Fax : 05.53 41 37 93
mairie@saintsylvestresurlot.com