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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot.
Lien du pdf (Déliberation - 69c5070d770cd liste deliberations examinees 21 03 2026 pdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Il de
= Saint-Sylvestre-sur-Lot
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
1) Installation des conseillers municipaux élus le 15/03/2026 — Validée
2) Election du Maire — Validée
D2025-11 Détermination du nombre d’adjoints — Validée
3) Election des Adjoints — Validée
4) Etablissement du Tableau du Conseil Municipal — Validée
5) Lecture de la Charte de l’Elu(e) Local(e) — Validée
e Désignation d’un secrétaire de séance
e Information sur les procurations
e Validation du compte rendu du conseil municipal du 16/02/2026
e Information sur les décisions du Maire
D2025-12 Institution et Vie Politique : Fixation des règles de dépôt de liste pour la commission Délégation
de Service Public — Validée
D2025-13 Institution et Vie Politique: Election des membres de la commission Délégation de Service
Public — Validée
D2025-14 Institution et Vie Politique: Création des commissions communales et désignation de leurs
membres — Vulidée
D2025-15 Institution et Vie Politique : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal — Validée
D2025-16 Institution et Vie Politique : Election des délégués de la commune à Territoire d’Energie Lot-et-
Garonne — Validée
D2025-17 Institution et Vie Politique : Election des délégués de la commune au syndicat EAU47 — Validée
D2025-18 Institution et Vie Politique : Election des délégués de la commune au Syndicat SMAVLOT47 —
Validée
D2025-19 Institution et Vie Politique : Election des délégués de la commune au SIVU Transports Scolaires
de Penne d’Agenais — Validée
D2025-20 Institution et Vie Politique: Election des délégués de la commune au SIVU CHENIL
FOURRIERE DE LOT ET GARONNE - Validée
D2025-21 Institution et Vie Politique : Détermination du nombre et désignation des membres du Centre
Communal d’Action Sociale — Reportée
D2025-22 Institution et Vie Politique : Désignation d’un correspondant « Défense » — Validée
D2025-23 Institution et Vie Politique : Désignation d’un correspondant de crise ERDF et son suppléant —
Validée
D2025-24 Institution et Vie Politique : Désignation d’un correspondant incendie et secours — Validée
D2025-25 Finances : Ouverture anticipée de crédits d’investissement — Validée
Questions diverses : sans objet
À Saint-Sylvestre-sur-Lot le 23/03/2026
= \f\ Madame la Maire,
| 5 phie PINSOLLES
[l N 7 \]
1 Place de la Mairie - 47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
Standard 05.53.41.24.58 / Fax : 05.53 41 37 93
mairie@saintsylvestresurlot.com