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Procès Verbal - 40 26
Déliberation - 40 10072023
Déliberation - 40 25
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Déliberation - 40 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
VILLE DE MONTMELIAN
JG/LB
Le Conseil Municipal de Montmélian légalement convo
en Séance publique, le LUNDI 26 MAI 2025 à 19h30
SANTAIS, Maire.
ETAIENTS PRESENTS : MM. les Conseillers Municipaux en exercice.
(SAVOIE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MAI 2025
qué le 16 MAI 2025, s’est réuni à la Mairie,
, SOUS la présidence de Madame Béatrice
1 - SANTAIS Béatrice 8 —- GRANCHAMP Brigitte 15 —- GOLEC Philippe 22 = MARANDET Yannick
2 — PAVILLET Yves 9 = MUNIER Yannick 16 —- CROZET Irène 23 — NOUAIS Jérôme
3 - VITTON-MEA Emilie 10 - FAVRE Michelle 17 —- ROCHER Lakshmi 24-
4 — BUISSON André 11 - BRUNET Thierry 18 —- DURET Stéphanie 25 — FETTAH Mohamed 5 -
12 - COMPOIS Sylvie 19 - CHEVROT Vincent 26- 6 - FAUCONET David 13 - CORTADE Thierry 20 -
7 - PIAGET Chantal 14- 21 — BRUAND Thierry
Excusés: Anne CONAND (pouvoir à André BUISSON), Franck PITTNER (pouvoir à Yves PAVILLET), Fabrice HAND (pouvoir à Michelle FAVRE), Lucie TEXEIRA, Alexia CEFALU.
SECRETAIRE DE SEANCE : Jérôme NOUAIS
N°26-05-2025/40
|DENOMINATION DU DOJO DE MONTMELIAN ]
Rapporteur : Béatrice SANTAIS
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant que la dénomination d'un équipement municipal relève de la compétence du Conseil Municipal qui, en vertu de l’article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales « règle par ses délibérations les affaires de la commune ».
Considérant que la dénomination doit être conforme à l'intérêt public local et doit respecter le principe de neutralité du service public,
La présente délibération a pour objet de dénommer le dojo de Montmélian « Dojo Victor Compagno » en témoignage de l'engagement constant de Victor Compagno (fondateur et président du Judo Club de Montmélian) en faveur du judo et de la formation des jeunes
montmélianais à ce sport.
26-05-2025/40 - Dénomination du dojo de Montmélian
Accusé de réception en préfecture
073-217301712-20250526-26052025-40-DE
Date de télétransmission : 05/06/2025
Date de réception préfecture : 05/06/2025 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
> APPROUVE la nouvelle dénomination du dojo de Montmélian « Dojo Victor Compagno ».
AINSI DELIBERE LES JOUR
MOIS ET AN QUE DESSUS
Le Secrétaire de séance Le Maire _
Jérôme NOUAIS Béatrice SANTAIS
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26-05-2025/40 — Dénomination du dojo de Montmélian
Accusé de réception en préfecture
073-217301712-20250526-26052025-40-DE
Date de télétransmission : 05/06/2025
Date de réception préfecture : 05/06/2025