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Document publié le Mardi 4 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Eau et assainissement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 4 NOVEMBRE 2025
A 18h00, au Pôle Environnement, rue Lavoisier à Saint-Porchaire (BRESSUIRE)
Liste des délibérations
Syndicat Mixte des Eaux de la Gâtine (SMEG) - Modifications statutaires : prise de compétence Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) et entrée de nouveaux membres
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Contrat d’assurance à adhésion facultative Risque « santé » - Contrat collectif avec le centre de gestion des Deux-Sèvres : adhésion à la convention de participation CDG-79 et Mutuelle Nationale Territoriale MNT
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Lotissement à Clazay commune de BRESSUIRE - Offre de concours pour les travaux d’extension du réseau d’eaux usées rue du Bois
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Convention d’objectifs et de moyens avec I’association Réseau Recto Verso (décembre 2025-décembre 2027)
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