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Document publié le Mardi 18 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Industrie, Investissement et développement économique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 18 MARS 2025
A 18h00, au Pôle Environnement, rue Lavoisier à Saint-Porchaire (BRESSUIRE)
Liste délibérations
Budget principal de la CA2B - Vote des taux de fiscalité 2025
Délibération DEL-CC-2025-022
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal CA2B - Création de l'Autorisation de Programme Espace Enfance Argentonnay
Délibération DEL-CC-2025-023
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal CA2B - Création de l'Autorisation de Programme Crèche Nueil-les- Aubiers
Délibération DEL-CC-2025-024
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal CA2B - Création de l'Autorisation de Programme Terrains familiaux Délibération DEL-CC-2025-025
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal CA2B - Modification de l'Autorisation de Programme CT Argenton 2024-2029
Délibération DEL-CC-2025-026
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal CA2B - Modification de l'Autorisation de Programme pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire de Mauléon
Délibération DEL-CC-2025-027
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal CA2B - Modification de l'Autorisation de Programme pour le projet Centre Régional de Tennis
Délibération DEL-CC-2025-028
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal CA2B - Modification de l'Autorisation de Programme Maison de Santé Nueil-les-Aubiers
Délibération DEL-CC-2025-029
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Budget principal CA2B - Modification de l'Autorisation de Programme "Programme Local Habitat" (PLH)
Délibération DEL-CC-2025-030
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal CA2B - Modification de l'Autorisation de Programme "Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat" (OPAH)
Délibération DEL-CC-2025-031
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal CA2B - Modification de l'Autorisation de Programme "Résidence Habitat Jeunes"
Délibération DEL-CC-2025-032
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal CA2B - Modification de l'Autorisation d'Engagement "Opération Programmée de l'Habitat" (OPAH)
Délibération DEL-CC-2025-033
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal de la CA2B - Vote du budget primitif 2025
Délibération DEL-CC-2025-034
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Zones économiques - Création de l'Autorisation d'engagement "Aménagement de la ZAE la Gare de Mauléon"
Délibération DEL-CC-2025-035
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Zones économiques - Vote du budget primitif 2025 Délibération DEL-CC-2025-036
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Développement Economique - Vote du budget primitif 2025 Délibération DEL-CC-2025-037
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Régie à autonomie financière Transport - Modification de l'Autorisation de Programme "Billettique Transport"
Délibération DEL-CC-2025-038
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget annexe Régie à autonomie financière Transport - Vote du budget primitif 2025 Délibération DEL-CC-2025-039
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget annexe Régie à autonomie financière Assainissement - Vote du budget primitif 2025
Délibération DEL-CC-2025-040
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Budget annexe Gestion des déchets - Vote du budget primitif 2025 Délibération DEL-CC-2025-041
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget annexe Régie à autonomie financière Collecte et Traitement des Déchets Ménagers - Création d'une autorisation de programme "Schéma des déchetteries" Délibération DEL-CC-2025-042
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget annexe Régie à autonomie financière Collecte et Traitement des Déchets Ménagers - Modification de l'autorisation de programme "Acquisition colonnes aériennes en acier"
Délibération DEL-CC-2025-043
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget annexe Régie à autonomie financière Collecte et traitement des déchets ménagers - Modification de l'autorisation de programme "Acquisition composteurs et bioseaux"
Délibération DEL-CC-2025-044
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget annexe Régie à autonomie financière Collecte et traitement des déchets - Vote du budget primitif 2025
Délibération DEL-CC-2025-045
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget annexe Régie à autonomie financière Pescalis - Vote du budget primitif 2025 Délibération DEL-CC-2025-046
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget annexe Régie à autonomie financière Energies renouvelables - Vote du budget primitif 2025
Délibération DEL-CC-2025-047
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pescalis : adoption des tarifs 2025
Délibération DEL-CC-2025-048
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Office de Tourisme - Remplacement d'un membre socio-professionnel au conseil d'administration
Délibération DEL-CC-2025-049
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Bocapole - Remplacement d'un membre socio-professionnel au conseil d'administration
Délibération DEL-CC-2025-050
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Syndicat du Val de Loire (SVL) - Election d'un délégué communautaire au comité syndical
Délibération DEL-CC-2025-051
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Protection sociale complémentaire volets "prévoyance et santé" - mandat au CDG dans le cadre de l'appel à concurrence pour le contrat collectif d’assurance 2026 Délibération DEL-CC-2025-052
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Adhésion au service "mobilité/évolution professionnelle" du CDG pour l'accompagnement et à l’évolution professionnelle des agents Délibération DEL-CC-2025-053
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Associations d'intérêt communautaire : attribution des subventions de fonctionnement 2025
Délibération DEL-CC-2025-054
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Avis sur le plan de mobilité simplifié et le schéma directeur cyclable de la communauté de communes du Pays de Mortagne
Délibération DEL-CC-2025-055
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Transport solidaire : attribution des subventions de fonctionnement 2025 aux structures porteuses
Délibération DEL-CC-2025-056
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Accueils de loisirs 3-12 ans, accueil périscolaire et du mercredi, assurés en régie ou confiés aux communes : tarifs à compter des vacances d’été 2025 Délibération DEL-CC-2025-057
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Accueil périscolaire, accueil de loisirs du mercredi, accueil de loisirs de vacances 3 – 12 ans assurés en régie ou confiés aux communes : modification des règlements de fonctionnement
Délibération DEL-CC-2025-058
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Convention de déversement pour le rejet et le traitement des eaux usées sanitaires issues de l'entreprise CARTOL INDUSTRIE
Délibération DEL-CC-2025-059
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Travaux d'eaux pluviales - programme 2025 et régularisation 2024 : demande de fonds de concours aux communes
Délibération DEL-CC-2025-060
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Service commun Direction des Systèmes d’Information (DSI) : actualisation des modalités financières pour 2025 (avenant)
Délibération DEL-CC-2025-061
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Crèche Pirouette - Réalisation d'audits et d'études énergétiques par le SIEDS : participation financière par fonds de concours au SIEDS (convention) Délibération DEL-CC-2025-062
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.