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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 1140 OCVH Convention de partenariat projet artistique et culturel 2015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 1140 OCVH Convention de partenariat projet artistique et culturel 2015)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française
Département de !'Hérault
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VALLÉE DE L'HÉRAUL T
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Réunion du: lundi 27 avril 2015
OFFICE CUL TU REL DE LA VALLÉE DE L'HÉRAULT
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION OFFICE CULTUREL DE LA VALLÉE DE L'HÉRAULT POUR SON PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL 2015.
Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault s'est réuni ce jour, lundi 27
avril 2015 à 18h00 à la Salle du Conseil communautaire, sous la présidence de M. Louis VILLARET, Président de
la communauté de communes.
Etalent présents ou
représentés :
Procurations :
M. Philippe SALASC, M. Georges PIERRUGUES, M. Michel SAINTPIERRE, M. René GOMEZ, M. Claude
CARCELLER. Mme Marie-Agnès VAILHE-SIBERTIN-BLANC, M. louis VILLARET, Mme Martine BONNET, M.
Daniel REQUIAAND. Mme Agnès CONSTANT, M. Jean-Pierre BERTOLINI, Madame Chantal COMBACAL
Monsieur Christian VILOING, Madame Viviane RUIZ, Monsieur Max ROUSSEL, Monsieur Christophe GAUX, Madame Edwige GENIEYS, Monsieur Bernard SALLES. Mme Florence QUINONERO, Mme Nicole MORERE. M.
David CABLAT, Madame Evelyne GELL Y. Monsieur Guy-Charles AGUILAR, Madame Michèle LAGACHERIE,
Monsieur Jean-Luc DARMANIN, Mme Josette CUTANDA Monsieur Alexis PESCHER, Madame Isabelle ALIAGA
Madame Marie-Hélène SANCHEZ, Monsieur Olivier SERVEL Madame Amélie MATEO. Monsieur Jean-François SOTO, Monsieur Patrick LAMBOLEZ, Madame Béatrice NEGRIER, Madame Marie-Françoise NACHEZ -Monsieur
Yves KOSKAS suppléant de Monsieur Stéphane SIMON, M. Sébastien LAINE suppléant de Monsieur Jean-Claude CROS, Monsieur Pascal THEVENIAUD suppléant de Monsieur Grégory BRO
Madame Béatrice WILLOQUAUX à M. Claude CARCELLER, Monsieur Marcel CHRISTOL à Monsieur Jean-
François SOTO, M. Bernard GOUZIN à M. Louis VILLARET
M. Maurice DEJEAN, M. Gérard CABELLO, M. Jacky GALABRUN, Monsieur Jean-André AGOSTINI, Madame
Lucie TENA
Madame Véronique NEIL M. Philippe MACHETEL, M. Jean-Claude MARC
Quorum: 25 Présents : 38 Votants : 41 Pour 41
entre 0
Abstention 0
Agissant conformément aux dispositions des articles du Code général des collectivités territoriales et en
particulier ses articles L 52 14-1
Agissant conformément aux dispositions de son règlement intérieur.
Vu la loi modifiée n°2000-32 I du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et en particulier ses articles 9-1 et I O ;
Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 200 I pris pour l'application de l'article I O de la loi n°2000-32 I du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ; Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L23 I l-7 et L52 I l-36; Vu que la demande de subvention formulée par l'association Office culturel de la Vallée de !'Hérault est conforme à son objet statutaire et s'inscrit dans le cadre de la politique culturelle portée par la communauté de communes, en accord avec les termes de ses statuts et du règlement d'attribution de subventions adopté par le Conseil communautaire le 17 décembre 2012 dans le projet culturel de la Vallée de !'Hérault;
Vu le vote du budget primitif en séance du Conseil communautaire du 2 février 2015 à I' occasion duquel la communauté de communes a approuvé le versement à l'association d'une subvention de 30 000€;
Vu l'avis favorable de la commission culture réunie le 5 janvier 2015,
Considérant que l'Office culturel de la Vallée de !'Hérault, par l'action culturelle qu'il porte depuis plusieurs années sur la commune de Gignac et son rayonnement sur l'ensemble du territoire de la Vallée de l'Hérault est un acteur culturel majeur de notre territoire,
Considérant que suite à l'avis formulé par le comité de pilotage réunissant le Conseil régional Languedoc Roussillon, le Conseil général de l'Hérault, la Communauté de communes Vallée de l'Hérault et la commune de Gignac ainsi que celui de la commission culture de la communauté de communes, il convient de renouveler la convention annuelle d'objectifs qui lie l'association à la communauté de communes depuis 2013, dans le cadre de leur partenariat, Considérant qu'en 2015, il convient formaliser le soutien financier apporté par la communauté de
communes Vallée de l'Hérault à l'association Office culturel de la Vallée de l'Hérault dans le cadre
d'une nouvelle convention définissant l'objet, le montant, les modalités de versement et les
conditions d'utilisation de la subvention attribuée,
Considérant que cette convention prévoit une évaluation portant notamment sur la conformité des
résultats au projet tel que défini dans la convention, sur l'impact des actions au regard de leur utilité
sociale ou de l'intérêt général, et sur les prolongements susceptibles d'être apportés à la convention,
y compris la conclusion d'une nouvelle convention,
Considérant que I' évaluation concernant le versement de la subvention au titre de l'année 2014 a
donné satisfaction à la Communauté de communes Vallée de l'Hérault,
Considérant que le programme d'actions contenu dans la convention par l'association participe de la
politique communautaire et de l'intérêt local,
Le Conseil communautaire de la communauté de communes Vallée de !'Hérault, APRES EN AVOIR DELIBERE,
Le quorum étant atteint
DÉCIDE
à l'unanimité des suffrages exprimés,
- d'approuver les termes de la convention d'objectifs ci-annexée à conclure jusqu'au 31 décembre
2015;
- d'autoriser Monsieur le président à signer ladite convention et toutes les pièces afférentes à cette
affaire.
ransmission au Représentant de l'Etat
N° 1140 le 30/04/15
Publication le
Notification le
DÉLIBÉRATION CERTIFIÉE EXÉCUTOIRE
ignac, le
Identifiant de l'acte: 034-243400694-20150427-lmc 171568-CC-I-I
le Président de la communauté de communes
igné : louis VILLARET CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS
POUR L'ORGANISATION ET LA PROMOTION D'EVENEMENTS CULTURELS
ENVALLEE DE L'HERAULT
ENTRE:
La Communauté de communes Vallée de !'Hérault,
Située 2, Parc d'Activités de Camalcé - 34150 Gignac
Représentée par Monsieur Louis VILLARET, agissant en qualité de Président,
Ci-après désignée « La Communauté de communes Vallée de !'Hérault »
D'une part,
Et
L'Association L'office culturel de la Vallée de !'Hérault
Située, 2 av du Mas de salat à Gignac
Représentée par Jérôme Frey agissant en qualité de président
Ci-après désignée « L'association»,
D'autre part,
Exposé
L'office culturel de la Vallée de l'Hérault est un acteur culturel majeur du territoire de part
l'attractivité de la programmation musique actuelle qu'il diffuse au Sonambule, l'accompagnement des
artistes et la médiation envers tous les publics. Membre actif du réseau des salles musiques actuelles
en Languedoc Roussillon et en lien avec plusieurs structures culturelles en Midi Pyrénées, l'Office
culturel de la vallée de l'Hérault est également partenaires des acteurs culturels en Pays cœur
d'Hérault et localement de nombreuses associations et porteurs de projets. II participe ainsi à la
dynamique culturelle et sociale du territoire intercommunal et à son rayonnement.
Afin de répondre à la volonté partagée par la Communauté de communes Vallée de l'Hérault et
l'Office culturel de renforcer le partenariat engagé, il est décidé de formaliser :
Le soutien financier apporté par la Communauté de communes Vallée de l'Hérault à
l'association
Les objectifs stratégiques et opérationnels du partenariat ainsi mis en œuvre ainsi que les
modalités d'évaluation de l'utilisation de la subvention versée par la CCVH ;
Les engagements de L'office culturel dans la perspective du développement, de la
pérennisation et de la professionnalisation du projet culturel et artistique.
Considérant que la demande de subvention formulée par l'Office culturel de la vallée de l'Hérault sur
un projet autour des musiques actuelles dans un projet de territoire est conforme à son objet
statutaire,
Considérant que depuis 20 I I, la communauté de communes de la Vallée de l'Hérault verse une
subvention annuelle à l'Office culturel pour soutenir la structuration de son équipe et la réalisation de
son projet culturel et artistique, Considérant que cette aide financière s'inscrit dans le cadre de la politique culturelle portée par la
communauté de communes, en accord avec les termes de ses statuts et du règlement d'aide adopté
par le conseil communautaire le 17 décembre 2012
Considérant que la politique culturelle intercommunale vise à :
• Encourager les actions de diffusion qui garantissent un éclectisme culturel
• Soutenir les projets structurants pour le territoire de la vallée de l'Hérault
• Porter une attention particulière aux partenariats mis en œuvre entre les acteurs locaux
Considérant que le programme d'actions ci-après présenté par l'Office culturel participe de cette
politique et de l'intérêt local
Vu la loi modifiée n°2000-32 I du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations
avec les administrations et en particulier ses articles 9-1 et I O ;
Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 200 I pris pour l'application de l'article I O de la loi n°2000-32 I du
12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
Vu le code général des collectivités territoriale et notamment l'article L23 I 1-7 et L52 I 1-36 ;
Ceci préalablement exposé, il est convenu ce qui suit :
ARTICLE I - OBIET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de définir les conditions d'attribution de la subvention à
l'association en fonction des actions culturelles menées.
ARTICLE 2 - CONDITIONS DE FINANCEMENTS
2.1 - Objectif: Mettre en œuvre le projet culturel et artistique de territoire basé sur 3 axes :
La programmation
• Contribuer à la diversité des genres, des formes et des origines au cœur d'un projet
centré sur les musiques actuelles
• Participer à la prise de risque artistique via la programmation d'artistes en
développement ou sans public constitué
• Affirmer un politique de I ères parties ou de plateau
Le soutien et l'accompagnement à la production et au développement d'artistes
• Accompagner des artistes locaux dans leur insertion dans la filière professionnelle
• Etablir et mettre en œuvre des partenariats de pré-production avec les producteurs
• Mettre en œuvre des résidences
La médiation et les partenariats locaux
• Inscrire le projet culturel dans une offre culturelle équilibrée sur le territoire
• Bâtir avec les acteurs du monde de l'éducation populaire et de l'enseignement, un accès
de tous les publics, au projet • Permettre une mixité des publics et participer au développement culturel du territoire
via la construction de partenariats locaux
2.2 - Publics visés
• Population locale : habitants de la vallée de l'Hérault et plus largement publics du Pays cœur
d'Hérault. Une attention particulière sera portée aux publics les plus éloignés de l'offre
culturelle.
• Publics culturels de l'aire montpelliéraine
Une étude des publics sera fournie en fin d'année 2015. Elle fera apparaitre les éléments relatifs aux
publics existant, aux publics cibles et à la stratégie de conquête de nouveaux publics.
2.3 - Contenu du projet
Le projet mobilise les compétences des partenaires sur le développement culturel de la vallée de
l'Hérault et l'accès de tous à la culture
ARTICLE 3-ACTIONS DES PARTIES
3.1 -Activités de l'association:
• Organisation de manifestations culturelles au Sonambule (Gignac) et sur le territoire de la
vallée de l'Hérault
• Accueil de résidences artistique
• Mise en œuvre d'action de médiation culturelle
• Participation aux réseaux culturels, artistiques et institutionnels contribuant au rayonnement
du projet
• Mise en œuvre de partenariats
• Mise en œuvre et animation d'une vie associative active garantissant le bon fonctionnement
des instances de décision et de concertation et le respect de la charte du bénévole créée en
2012.
3.2 - Soutien de la Communauté de communes Vallée de !'Hérault :
La Communauté de communes, apporte son soutien à l'association pour l'ensemble de ses activités
menées sur le territoire, sous réserve que celle-ci obtienne toutes les autorisations administratives
nécessaires à l'organisation des manifestations ainsi que les assurances spécifiques inhérentes à de
telles manifestations. Le soutien de la Communauté de communes se traduit pour l'année 20 I 5 par :
• Le versement à l'Office culturel de la Vallée de l'Hèrault d'une subvention de fonctionnement
de 30 000€ répartie comme suit :
• I 5 000€ dédiés au financement du poste de direction de l'Office culturel
• I O 000€ dédiés au financement du projet culturel et artistique de l'association
• 5 000€ dédiés à l'implantation de projets sur le territoire hors du Sonambule et
aux actions de médiation en direction des publics
• Un soutien technique et administratif dans le montage des dossiers en parncipant à la
coordination des différents partenaires institutionnels et en accompagnant la démarche de
partenariat local;
• Une valorisation de la communication des événements de l'association à travers ses supports
de communication institutionnels et son réseaux de partenaires, et en partenariat avec
l'Office de Tourisme Intercommunal St-Guilhem-le-Désert -Vallée de l'Hérault, ARTICLE 4 - PUBLICITE/ COMMUNICATION
L'Office culturel de la vallée de l'Hérault s'engage à veiller à ce que soit portée sur tous les supports
de communication édités la mention « avec le concours de la Communauté de communes Vallée de
l'Hérault » et/ou le logo de la Communauté de communes vallée de l'Hérault.
La Communauté de communes Vallée de l'Hérault s'engage à relayer les supports de communication
fournis par l'association au sein de son réseau, et à promouvoir les actions mises en place auprès de
ses partenaires.
ARTICLE 5 - DUREE DE LA CONVENTION
La présente convention prend effet à compter de sa signature jusqu'au 31 décembre 2015.
ARTICLE 6 - SANCTIONS
En cas de non-exécution ou de modification substantielle sans l'accord écrit de la Communauté de
communes Vallée de l'Hérault des conditions d'exécution de la présente convention par l'Office
culturel, la Communauté de communes Vallée de l'Hérault peut remettre en cause le montant de la
subvention ou exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la
présente convention.
ARTICLE 7 - CONTROLE DE L'ADMINISTRATION
L'Office culturel s'engage à faciliter, à tout moment, le contrôle par la Communauté de communes
Vallée de l'Hérault de la réalisation de l'objectif, notamment par l'accès à toute pièce justificative des
dépenses et tout autre document dont la production serait jugée utile.
Au terme de la convention, l'association remet, dans un délai de trois mois, un bilan couvrant
l'ensemble de la période d'exécution de la convention.
Trois représentants de la communauté de communes siègeront au conseil d'administration et à
l'assemblée générale de l'association. La communauté de communes sera invitée aux 2 comités de
pilotages annuels réunissant les partenaires financiers du projet.
ARTICLE 8 - EVALUATION
L'évaluation des conditions de réalisation du projet et des actions auxquels la Communauté de
communes Vallée de l'Hérault apporte son concours est réalisée dans les conditions définies d'un
commun accord entre la Communauté de communes Vallée de l'Hérault et l'association
L'évaluation porte notamment sur la conformité des résultats au projet mentionné aux articles 2 et 3,
sur l'impact des actions, s'il y a lieu, au regard de leur utilité sociale ou de l'intérêt général, sur les
prolongements susceptibles d'être apportés à la convention, y compris la conclusion d'une nouvelle
convention. L'évaluation doit intervenir dans les trois mois suivant la fin de validité de la présente convention.
L'évaluation se traduira par l'organisation d'une réunion d'un comité de pilotage à l'initiative de
l'association qui présentera un compte-rendu global de son activité.
ARTICLE 9 - CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
La conclusion éventuelle d'une nouvelle convention est subordonnée à la réalisation de l'évaluation
prévue à l'article 8.
ARTICLE 10-AVENANT
Toute modification de la présente convention, définie d'un commun accord entre les parties, fera
l'objet d'un avenant dont les modalités seront définies par délibération du Conseil communautaire.
Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention sans que ceux-ci ne conduisent à la remise
en cause des objectifs généraux définis à l'article 2.
ARTICLE I I - DIFFERENDS ENTRE LES PARTIES
Les parties essaieront autant que faire se peut de régler leurs différends à l'amiable pour tous les
litiges relatifs à l'interprétation et à l'exécution de la présente convention.
En cas de non règlement, les litiges relèveront de la compétence des tribunaux de droit commun de
Montpellier.
En foi de quoi, la présente convention est signée en 2 exemplaires.
Fait à , le .
Pour L'Association Pour la Communauté de communes
Vallée de l'Hérault
Jérôme FREY
Président
Louis VILLARET
Président ANNEXE 1:
BUDGET PREVISIONNEL 2015 DE L'ASSOCIATION Office Culturel de la Vallée de !'Hérault - Budget prévisionnel 2015
CHARGES
• 1•1 : lllfll :,
Achats spectacles Diffusion & Résidences
Contrats de cession
Contrats d'engagement
Co production
Déplacement
Intendance
Catering I Restauration
Hébergement
Taxes
Sacem
CNV
67 000,00
5 000,00
10 000,00
3 000,00
2 600,00
4 000,00
7 500,00
3 125,00
102 225
85 000
6 600
10 625
Prestations
Salaires des techniciens intermittents
Prestation Cinema
Matériels
Locations techniques
Fournitures de régie
10 000,00
1 251,00
10 000,00
1 000,00
22 251
11 251
11 000
8 000
Bar 8 000,00
Artistique et technique
Salaires d'accueil technique
Intervenants
Repas
1 500,00
6 514,00
1 000,00
9 014
8 014
1 000
~ 23 324
Publicité Presse
Street Marketing
Impressions
Honoraires
Graphiste
Videaste
Divers (Envois, affranchissement .. .)
2 911,00
3 500,00
2 153,40
12 000,00
2 000,00
500,00
260,00
PRODUITS
83 300
Billetterie
Abonnements/ adhésions
Ventes d'encarts plubicitaires
Droits de tirage
Bar
Club des partenaires
Coproductions
50000
2 000
2 500
1 800
15 000
2 000
10 000
194 600
Ville de Gignac
Ville de Gignac : fonctionnement
Ville de Gignac : entretien et fournitures
Conseil Régional
Diffusion
Création
Conseil Général
CC Vallée de /'Hérault
Réseau en scéne
50000
9600
59600
64000
10000
28000
30000
3000
DRAC
Aide à la création
Education artistique
Action culturelle
Dispositifs d'aide à l'emploi (CNASEA, etc .. .)
1 000,00
1 500,00
1 500,00
32 322
4 000
28 322
~•lîiJ!ra Masse salariale
Poste de direction
Poste d'administration et médiation
Poste agent d'accueil *
Poste Agent d'entretien *
Divers fonctionnement & administratif
Téléphonie
affranchissement
Assurances
Fournitures administratives et petit matériel
Abonnements
Adhésions Réseau
Réception
Missions extérieures
Frais bancaires
Gestion paie/compta
Commissaire aux comptes
Divers
Charges exeptionnelles
Formation du personnel
163 908
56620
44196
24371
24371
500,00
500,00
1 000,00
1 000,00
600,00
600,00
750,00
1 500,00
400,00
2 000,00
4 500,00
1 000,00
149 558
13 350
1 000
FCM
CNV
Aide à la diffusion
Aide à la création
Sacem
Spedidam
18 500
500
2 000
15 000
500
500
~ --~ ·-,.. ~·~,.: •,f .,,; .. ~•tf~,-l!:~;::::::::::::::::::::::t::::::::1::::I 11Do[Qj o9[1[::j ~-~·~-i'~ "~ 1•ii , .. a , ... ~::=========:t====t:I 11~o[Q: 09[1[J Ville de Gignac :Personnel 59 091,00 Ville de Gignac :Personnel 59 091,00 Ville de Gignac :Batiment 51 000,00 Ville de Gignac :Batiment 51 000,00
328 722 328 722
438 813 438 813
DOC OE TRAVAIL 1S/10/2014