Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 5
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 02122021
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 10 mars 2025
Ordre du Jour - 2025 01 30 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2026 01 29 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 12 NOVEMBRE
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 07.04.2026
Compte-Rendu - CM07.03.2025 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 28 février 2025 par la commune d'Haute-Goulaine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM07.03.2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité publique, Consommateurs,
Haute-Goulaine, le 28 février 2025
Hau CONVOCATION Goulaine
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal prévue le :
Vendredi 07 mars 2025 à 19h00 en mairie (Salle René Bertrand)
ORDRE DU JOUR
FINANCES & AFFAIRES GENERALES (Rapporteur : Monsieur le Maire & Suzanne Desforges)
1... Admissions en non-valeur - Budget Principal
2. Projet ‘rénovation Mille Clubs” - Demande de subvention DSIL
3. Garantie d'emprunt 50% OP 01.625 - Réaménagement du centre-bourg de Haute Goulaine —- LADSELA 4. La garantie d'emprunt CDC Podeliha - Opération de La Bourrelière
5. La garantie d'emprunt CDC Podeliha — Opération O'Bourg
6. Vote des taux d'imposition locaux de 2025
7. Création d’un poste de responsable Urbanisme
8. Refonte du régime indemnitaire de la police municipale
9. Avenant n°1 au marché public de prestation d'assurance, lot n°5 risque statutaire 10. Répartition du produit des amendes de police 2024— Projets soumis à financement
URBANISME / VOIRIE (Rapporteurs : Franck Bridoux et Rémi Athimon)
11. Société Lexham - Création d'un espace de santé - désaffectation d’une partie du domaine public (les platanes)
12. Société Podeliha — Création de logements locatifs sociaux - impasse Franz Liszt - déclassement des parcelles AX 282 et 283 13. Gaec des Marais - Désaffectation d'une partie du domaine public
14. Harmonie Habitat - Création de logements locatifs sociaux - désaffectation d’une partie du domaine public — cession
ENVIRONNEMENT (Rapporteur : Suzanne Desforges)
15. Avenant n°1 convention de mise à disposition du service : conseil en énergie partagé CSMA
SOLIDARITE/CITOYENNETE (Rapporteur : Fabienne Colas)
16. Soutien financier à Mayotte
17. Convention Alcome
ENFANCE / JEUNESSE (Rapporteur : Julie Voleau)
18. Règlement de fonctionnement du Multi-Accueil 2025
VIE ASSOCIATIVE (Rapporteur : Arnaud Ripoche)
19. Label Ville Active et Sportive
20. Demande de subvention FFF nouvelle enveloppe 2025 — Terrain synthétique
CULTURE (Rapporteur : Pascale Julienne)
21. Dénomination de la bibliothèque
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Maire,
Fabrice CUCHOT