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Document publié le Samedi 30 janvier 2021 par la commune de Cosnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 30.01.2021 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Jeunesse,
MAIRIE DE Cosnac COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
30
janvier
2021
La
séance
est
ouverte
par
Monsieur
le Maire
à 09
h 30
PRESENT
PROCURATION
ABSENT
Gérard
Soler
Karine
Martin
Michel
Falzon
Corinne
Ferland
CL]
Karine
Martin
Guillaume
Pélissier
Colette
Coste
André
Laffaire
Ginette
Valeille
Philippe
Martin
Serge
Arnaud
Alain
Marque
Serge
Arnaud
Marc
Denysiak
Christine
Dumont
Pierre
Bouché
Gérard
Soler
Isabelle
Toullieu
Sandrine
Corblin
Sandra
Luciathe
Christine
Valade
Ingrid
Chazoule
Sandra
Luciathe
Julien
Pestourie
Amandine
Boucharel
Florian
Mestre
DIX III IDE IE DIET
À
Aurélien
Bastien 19
présents
4 pouvoirs
23
voix
exprimées
sur
23
Secrétaire
de
séance
: Karine
Martin
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
20
novembre
2020
M.
Martin
précise
qu’il
avait
demandé
de
mettre
en
annexe
le
calcul
de
la
taxe
d’aménagement.
Ce
qui
est
vrai
mais
il
est
difficile
d’avoir
une
seule
et
unique
base
de
calcul.
M.
le
Maire
recommande
aux
élus
interpellés
sur
un
tel
sujet
de
conseiller
la
prise
d’un
rendez-vous
avec
les
services
concernés
pour
avoir
des
réponses
précises
et
personnelles.
Voté
à l’unanimité. Décisions
du
Maire
depuis
le
20
novembre
2020
e Avenant
au
contrat
de
maintenance
avec
la société
EUROFEU
suite
à une
tarification
complémentaire
des
prestations
de
maintenance
°
Contrats
de
location
et
de
régie
publicitaire
de
véhicule
électrique
de
type
Kangoo
pour
une
durée
de
4
ans
et
un
montant
annuel
de
700
€
(pour
le
pack
«
batterie
»)
e Contrat
de
dégraissage
du
réseau
de
buées
grasses
de
la cantine
scolaire
: Société
TECHNET
pour
une
durée
de
3
ans
et
un
montant
annuel
de
1094
€
HT
e Avenant
au
contrat
de
maintenance
des
outils
informatiques
de
la commune
pour
32
tickets
et
un
montant
de
1280
€
HT
e Contrat
d’assurance
ANATEEP
2021
— Transport
d’enfants
pour
un
montant
de
207
€
pour
l’année
2021
e
Contrat
de
maintenance
de
logiciel
hébergé
par
SISTEC
pour
un
montant
annuel
de
439,15
€
HT
pour
la
gestion
du
cimetière
|
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
|
1- Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Il s’agit
de
la mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
suite
à la
création
d’un
poste
pour
un
agent
en
animation.
Ce
poste
à temps
complet
(soit
35
heures
hebdomadaires)
est
créé
à partir
du
1°
avril.2021. Voté
à l’unanimité
2- Recrutement
d’un
agent
pour
accroissement
temporaire
d’activité
au
service
animation
Pour
faire
suite
à la
délibération
précédente,
il
s’agit
d’envisager
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
prévoir
de
garder
l’agent
ci-dessus
entre
la
fin
de
son
contrat
aidé
et
son
recrutement
sur
le
poste
cité
précédemment.
Voté
à l’unanimité
3- Création
d’un
emploi
aidé
Il est
proposé
de
reprendre
un
contrat
aidé,
déjà
existant,
mais
en
lui
augmentant
son
nombre
d’heures
(de
20h
à 26h)
ceci
dans
le but
d’harmoniser
le nombre
d’heures
de
chaque
agent
de
ce
service
et de
bénéficier
de
l’aide
de
l'Etat
(l’aide
qui
était
sur
les
20
premières
heures
et
maintenant
sur
les
26
premières)
Voté
à l’unanimité
4- Recrutement
d’emplois
saisonniers
en
animation
C’est
une
délibération
habituelle
afin
de
prévoir
les
recrutements
d’agents
saisonniers
pour
le
centre
de
loisirs
pendant
les
vacances
de
février
et Pâques
2021.
Il est
prévu
6 postes
à 35h
hebdomadaires.
Ce
chiffre
est
au
maximum,
il sera
adapté
en
fonction
des
effectifs
enfants
inscrits. Voté
à l’unanimité
S- Avenant
à la
convention
d’utilisation
du
Service
Public
de
l'Emploi
Temporaire
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
de
la Corrèze
signée
en
2014
La
commune
avait,
à nouveau
délibéré
en
2014,
pour
adhérer
au
service
de
remplacement
proposé
par
le CDG
de
la Corrèze.
Ce
service
permet
de
faire
appel
à eux
lorsque
la commune
recherche
du
personnel
pour
des
remplacements
ponctuels.
Ils
disposent
de
remplaçants
dans
différentes
professions.
Le
CDG
est
donc
l’employeur
de
l’agent
remplaçant
qu’il
rémunère
directement
mais
la
commune
rembourse
ensuite
le
CDG
avec
une
majoration
de
6%. Le
CDG
pensait
que
la convention
de
2014
pouvait
s’appliquer
au
moins
jusqu’à
la fin
de
l’année
2020
puisque
tout
a été
retardé
en
2020
(cause
Covid).
La
commune
de
Cosnac
avait
délibéré
en
octobre
2020.
Le
problème
est
que
la convention
de
2014
faisait
état
d’une
date
butoir
au
30
juin
2020.
De
ce
fait,
afin
de
pouvoir
payer
les
factures
de
remboursement
au
CDG
pour
la période
du
1er
juillet
jusqu’à
la date
de
notre
nouvelle
délibération,
il convient
de
passer
un
avenant
à la
convention
de
2014.
Voté
à l’unanimité
6- Renouvellement
de
la convention
de
mise
en
place
d’un
service
commun
ADS
entre
la
commune
et la
Communauté
d'Agglomération
du
Bassin
de
Brive
Il s’agit
de
renouveler
la convention
avec
l’Agglo
notamment
pour
l’instruction
des
dossiers
d’urbanisme.
Cette
tâche
était
auparavant
accomplie
par
les
services
de
l’Etat
(DDT)
qui
s’est
désengagé
sur
ce
point
en
2015.
Il a
donc
fallu
trouver
une
solution
pour
les
communes.
L’agglo
a donc
proposé
la création
d’un
service
commun
dans
le cadre
de
la mutualisation
des
services
pour
proposer
aux
communes
qui
le souhaitaient
de
conventionner.
Chaque
commune
est
facturée
par
l’agglo
en
fin
d’année
sur
l’ensemble
des
actes
déposés
à
l'instruction.
Jusqu’à
maintenant
l’agglo
a pu
participer
à hauteur
de
50%
des
frais
de
chaque
commune
mais
la possibilité
de
participation
de
l’agglo
est
rediscutée
chaque
année
en
fonction
de
ses
contraintes
financières.
Il n’y
a donc
pas
d’engagement
de
participation
sur
la durée
de
la
convention. M.
le Maire
précise
que
certaines
communes
ont
fait
le choix
de
créer
leur
propre
service
d’urbanisme
et de
ce
fait
ne
passe
pas
par
l’agglo
qui
ne
leur
verse
donc
aucune
participation
financière.
Mme
Ferland,
excusée
pour
ce
conseil
municipal,
a demandé
que
l’on
fasse
remonter
à ses
membres
qu’elle
ne
remet
pas
en
cause
la convention
mais
émet
un
doute
sur
le maintien
de
l’aide
financière
de
Pagglo
sur
les
années
à venir.
22
votes
pour,
1 abstention
(Mme
Ferland
Corinne)
Suite
à ce
vote
M.
Laffaire
engage
une
discussion
sur
ce
sujet
et M.
le Maire
précise,
concernant
ce
point,
qu’il
s’agit
de
la même
convention
que
celle
de
2015
et 2018.
M.
Marque
demande
le nombre
de
personnel
nécessaire
si création
d’un
service
urbanisme
sur
Cosnac
(un
seul
agent
couterait
plus
cher
en
salaire
que
de
passer
par
cette
convention
avec
ou
sans
aide
financière
de
l’agglo).
M.
le Maire
donne
des
précisions
sur
le nombre
et le
type
de
dossiers
étudiés
en
2020
pour
répondre
à Mme
Toullieu.
FINANCES
7- Participation
scolaire
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
MALEMORT
pour
l’année
2019-2020
M.
le Maire
fait
part
du
courrier
de
Malemort
concernant
la participation
aux
frais
de
scolarisation
des
enfants
de
Cosnac
dans
les
écoles
maternelles
et primaires
de
Malemort
pour
l’année
2019-2020.
Le
montant
à verser
est
de
2386,58€
pour
2 enfants
en
classe
élémentaire
et 2
enfants
en
classe
maternelle.
Le
coût
est
proratisé
en
fonction
du
nombre
de
mois
passés
par
l’enfant
dans
l’établissement
scolaire.
M.
le Maire
précise
aux
membres
de
la commission
de
veiller
aux
futures
demandes
provenant
de
la commune
de
Turenne
car
cette
commune
souhaite
développer
sa
population
aux
abords
de
notre
commune.
Voté
à l’unanimité 8- Non
révision
des
loyers
communaux
La
commune
ne
loue
plus
qu’un
seul
appartement
à un
particulier.
Vu
les
taux
de
revalorisation
des
loyers
qui
sont
très
bas,
la commune
n’a
pas
appliqué
d'augmentation
depuis
le 1er
janvier
2015.
La
décision
a été
prise
de
ne
pas
appliquer
d'augmentation
mais
cette
année,
M.
le
Trésorier
a exigé
une
délibération
en
ce
sens.
Mmes
Toullieu
et Coste
demandent
des
précisions
pour
le local
de
la Poste
car
le montant
du
loyer
ne
figure
pas
dans
le tableau.
Cet
espace
ne
fait
pas
parti
de
cette
délibération
car
un
bail
particulier
lie
la Poste
à la
commune
et dans
ce
bail,
il est
noté
une
augmentation
du
loyer
tous
les
ans
en
mai.
Voté
à l’unanimité
| QUESTIONS
DIVERSES
Levée
de
la
séance
à 10h37
Le
Maire,
Conseiller
Départemental
al LL