Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21.05.2025
Compte-Rendu - CR du CM du 31.03.2023
Compte-Rendu - CR du CM du 28.02.2026
Compte-Rendu - CR CM du 30.01.2021 1
Compte-Rendu - CR CM 24.09.2021 1
Compte-Rendu - CR du CM du 17.03.2023
Compte-Rendu - CR CM 21.05.2025
Compte-Rendu - CR du CM du 05.04.2024
Compte-Rendu - CR du CM du 03.06.23
Conseil Municipal - Cpte rendu CM du 25 sept. 2024
Compte-Rendu - CR du CM du 21.05.2025
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Cosnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 21.05.2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Cou
do
DÉPARTEMENT
DE
LA CORRÈZE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
21
mai
2025
La
séance
est
ouverte
par
Monsieur
le Maire
à 20h00
PRESENT
PROCURATION
ABSENT
Gérard
Soler
x
Karine
Martin
Michel
Falzon
Corinne
Ferland
Guillaume
Pélissier
Colette
Coste
André
Laffaire
Ginette
Valeille
Philippe
Martin
Alain
Marque
Serge
Arnaud
Marc
Denysiak
Christine
Dumont
Isabelle
Toullieu
Sandrine
Corblin
Christine
Valade
Ingrid
Chazoule
Sandra
Luciathe
Julien
Pestourie
Amandine
Boucharel
Florian
Mestre
Aurélien
Bastien
D
Ingrid
Chazoule
Gérard
Soler
OX EIRE IE
OO
Colette
Coste
16
présents
3
pouvoirs
- 19
voix
exprimées
sur
22
Secrétaire
de
séance
: Karine
MARTIN
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
4
avril
2025
Voté
à
l'unanimité.
Toute
correspondance
doit être adressée
à Monsieur
le Maire :
Mairie
de Cosnac
-155,
rue du 19 Mars
1962
— 19360
COSNAC
05 55 92 81 70
- Mail:
maire@commune-cosnac.fr
= Site officiel
: cosnac.fr Décisions
du
Maire
depuis
le
4
avril
2025
e
Fauchage
et
débroussaillage
de
la
voirie
communale
et
des
chemins
ruraux
par
l'entreprise
LEYRAT
e
Contrat
d'entretien
sécurité
des
installations
de
chauffage,
traitement
d'air
et
climatisation
par
ACDep
| ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
|
1-
Projet
de
réhabilitation
du
groupe
scolaire
de
Cosnac
—
Choix
du
maître
d'œuvre
Monsieur
le
Maire
remercie
M.
Cyrille
LOUBRIAT
(directeur
des
Services
Techniques
de
la
commune)
et
M.
Maxime
ESTRADE
(Corrèze
Ingénierie)
de
leur
présence.
Une
présentation
est
faite
par
ces
derniers
suite
à
la
Commission
d’Appels
d'Offres
(CAO)
:
C
Côiac
Rénovation
Groupe
Scolaire
—
C.M.
du
21/05/25
Lancement
de
la
consultation
le
04
mars
2025
Visite
sur
site
le
26
mars
2025
->
50
personnes
env.
présentes
Remise
des
offres
le
14
avril
2025
à
12h
C.A.O
«
ouverture
des
plis
»
le
14
avril
2025
à
14h
->
19
candidatures
C.A.O
«
Analyse
des
offres
»
le
15
mai
2025
D
156$
Cic
Rénovation
Groupe
Scolaire
—
C.M.
du
21/05/25
Financier
Nota Fa
|
déc 4 sn
Jugement
des
offres
:
13
- Valeur technique
(60%)
CU
ARONTERTES
15
- Coût
de
la
mission
(40%)
MARTY ARCHTECTES
ASSOCIES
Fr
A4) ARCHTECTES
*
|
27618201
Critères
du
mémoire
technique
:
«
.
.
,
.
ARCHITECTURES
ET
TERRITORES
{
-
Lettre
motivation,
compréhension
programme,
délais,
coût
BAUCHETIRD
ARCHTEGTUE
-_
Organisation
de
l’équipe,
la méthodologie
et les réunions
-
Planning
prévisionnel
-
Emploi
de
matériaux
respectueux
de
l’environnement
-
Qualité
architecturale
et références
ASF
RON (TER POS
ARCHITECTE
! LATOUR ARE
GTR ta
Rénovation
Groupe
Scolaire
—
C.M.
du
21/05/25
Candidature
retenue:
Mandataire
-> C+2B
ARCHITECTURE -
Siège
à TOULOUSE
— Julien
BELLART
(architecte)
Associé
->
FAYE
ARCHITECTES -— Siège
à BEGLES
- (Agence
sur
Brive)
— Pierre
MIGOT
(architecte)
Composition
de
maitrise
d'oeuvre :
BET
Structure,
Fluides
et Economiste
-> GENESIS
GROUPE
CENTRE
- BRIVE-LA-GAILLARDE
BET
Electricité,
Numérique
et Sécurité
Incendie
-> Société
RESO
- BEGLES
ORFEA
(Acoustique)
- BRIVE-LA-GAILLARDE
CO.PILOT
(O.P.C)-
BRIVE-LA-GAILLARDE
af
w)
Cac
Rénovation
Groupe
Scolaire
—
C.M.
du
21/05/25
C+
2B
Architecture
:
Spécialisés
dans
la réhabilitation
des
bâtiments
d'enseignements
(écoles,
collèges,
lycées,
enseignements
supérieurs)
Habitude
de
réaliser
des
travaux
en
sites
occupés
Projets
réalisés
: travaux
10
à 15ME€
/
20
projets
réalisés
depuis
2018
Points
Forts :
Expérience
en
milieu
scolaire,
concertation
avec
les différents
acteurs,
éco-conception,
bâtiment
HQE,
relevés
du
site
en
3D
->
maquette
numérique
(précision
relevés
et simultanéité
avec
les co-traitant),
approche
low-tech
(subvenir
aux
besoins
des
usagers
sans
faire
appel
à des
technologies
complexes
et sophistiquées),
favorise
filières
locales,
réemploi
des
matériaux
du
site,
utilisation
de
matériaux
biosourcés,
maitrise
l’acoustique
dans
les bâtiments.
Engagement
sur
notre
programme,
sur
les délais
de
réalisation
travaux
(36
mois)
et consolidation
de
l'estimation
financière (4 684 000€). A
Cora
Rénovation
Groupe
Scolaire
—
C.M.
du
21/05/25
Coût
de
la
phase
étude:
Mission
1 (2025)
: Diagnostic
/ Esquisse
/ Avant
Projet
Sommaire
(103
400€
TTC)
Mission
2 (2025/2026)
: Avant
Projet
Détaillé
/ Permis
Construire
(72
800€
TTC)
Demandes
de
Subventions
Travaux
(2026)
Mission
3 (si
accords
subventions)
:Etudes
de
Projet
/ Elaboration
Dossier
Consultation
des
Entreprises
(106
400€
TTC)
Budget
estimé
(phase
étude)
: 300
000€
TTC
Coût
missions
1
à
3
: 282
600€
TTC
Subventions
validées
études
(78%) :
Fonds
chêne
(120
000€)
; Département
(25
000€)
; Agglo
Brive
(30
000€)
; FCTVA
(45
000€)
EE
_l
-
Question
de
M.
Alain
MARQUE
:comment
comprendre
la
grille
de
notation
?
Est-ce
que
l'agence
la
mieux
notée
est
celle
qui
sera
choisie
?
Réponse
: oui
comme
l'indique
le
tableau
présenté
-
Question
de
M.
Alain
MARQUE
: pourquoi
le
montant
du
projet
n’est
pas
le
même
qu’en
2021
?
Est-ce
que
le
montant
est
TTC
ou
HT
?
Réponse
:
les
montants
indiqués
sont
H.T.
En
2021
il
s'agissait
d'un
pré-programme.
Le
programme
présenté
est
plus
précis
dans
la
définition
des
besoins
et
au
niveau
des
coûts
de
l'opération.
De
plus,
en
4
ans
les
coûts
des
prestations
ont
augmenté.
-
Précision
de
M.
Julien
PESTOURIE
:attention,
le
montant
final
du
projet
peut
modifier
le
tarif
du
maître
d'œuvre
puisque
qu'il
est
calculé
sur
un
pourcentage
du
montant
global.
-
Question
de
M.
Alain
MARQUE
:Est-ce
que
le
coût
du
projet
est
tout
compris
ou
faut-il
ajouter
le
coût
du
maître
d'œuvre
?
Réponse
:
le
coût
est
global
mais
non
figé
selon
les
évolutions
des
études
à
venir
et
le
lancement
réel
des
travaux.
D'ailleurs,
l'évolution
pourra
être
aussi
bien
à
la
baisse
qu’à
la
hausse.
-
Question
de
M.
Alain
MARQUE
:
Est-ce
que
les
78%
de
subventions
sont
acquis
?
Réponse
:
c’est
les
promesses
de
subventions
accordées
par
le
fonds
chêne,
le
département
et
l'agglomération
du
Bassin
de
Brive
au
regard
du
coût
de
la
phase
étude
annoncée.
-
Question
de
M.
Marc
DENYSIAK
:Comment
a
été
trouvé
la
note
technique
pondéré
de
12
?
Réponse
:il
s’agit
de
la
meilleure
note
technique
obtenue
(20/20)
avec
le
coefficient
de
pondération
de
60%. -
Question
de
M.
Alain
MARQUE
:Est-ce
que
toutes
les
agences
ont
donné
un
coût
global
précis
?
Réponse
:Non
-
Question
de
M.
Marc
DENYSIAK
:Le
conseil
municipal
choisit
le
maître
d'œuvre.
Est-ce
que
le
conseil
municipal
choisit
également
les
entreprises
qui
vont
travailler
sur
le
projet
?
Réponse
:Non.
Un
appel
d'offre
devra
être
lancé.
C -
Question
de
M.
Florian
MESTRE
: Est-ce
que
l'on
a
des
références
de
projets
et
des
retours
sur
ces
projets
?
Réponse
: oui,
c'était
mentionné
dans
le
règlement
de
consultation
et
les
candidats
l'ont
transmis
dans
leur
offre.
-
Question
de
M.
Alain
MARQUE
: Que
se
passe-t-il
s’il
n'y
a
pas
de
subvention
après
les
missions
1
et
2
?
Quel
coût
pour
la
commune
?
Réponse:
sans
subvention,
le
projet
devra
être
revu
ou
phasé
dans
le
temps
selon
les
capacités
d’autofinancement
de
la
commune.
Par
ailleurs,
plusieurs
points
ou
remarques
ont
été
abordés
:
- un
gros
travail
en
équipe
a
été
réalisé.
-
il
s'agit
d’un
gros
projet,
intéressant
et
peu
de
projets
d'une
telle
ampleur
sont
envisagés
par
les
communes
en
ce
moment,
ce
qui
a
certainement
rendu
la
consultation
attractive
vu
le
nombre
important
d'offres
reçues.
- l'Architecte
des
Bâtiments
de
France
a
été
consulté
en
amont
et
le
sera
durant
toutes
les
phases.
- des
réunions
ont
eu
lieu
en
amont
avec
la
trésorière
pour
savoir
si
la
commune
peut
envisager
ce
type
de
projet.
- c'est
lors
de
l’avant-projet
définitif
(APD)
que
l'on
pourra
connaître
le
budget
réalisation.
- un
architecte
est
rémunéré
en
fonction
du
montant
du
projet.
- Monsieur
le
Maire
précise
que
lors
de
la
CAO,
une
grande
attention
a
été
donnée
sur
les
aspects
gains
énergétiques
du
bâtiment.
Monsieur
le
Maire
présente
la
délibération :
Vu
la
procédure
d'appel
d'offres
ouvert
lancée
pour
le
choix
du
maître
d'œuvre
dans
le
cadre
du
projet
de
réhabilitation
du
groupe
scolaire
de
Cosnac ;
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
suite
à
la
validation
du
programme
technique
et
fonctionnel
pour
la
maîtrise
d'œuvre
de
la
réhabilitation
du
groupe
scolaire,
la
commune
a
lancé
une
procédure
d'appel
d'offres
ouvert.
19
offres
ont
été
déposées
en
ligne.
Pour
rappel,
les
critères
de
jugement
des
offres
étaient
la
valeur
technique
de
l'offre
(pondération
60%
noté
sur
20)
et
le prix
de
la
mission
(pondération
40%
noté
sur
20).
Après
analyse
des
offres,
la
Commission
d'Appel
d'Offres
a
procédé
au
classement
suivant
:
k
:
Note
N°
Plis
Agences
Note
Finale
Einangiér
Technique
|Classement
Pondéré
Er
Pondérée
C+2B ARCHITECTURE
/ FAYE
,
ARCHITECTES
ASSOCIES
GE
458
12,00
1
MORPHO
ARCHITECTES
/
16
VINCENT
TRARIEUX
16,43
5,73
10,70
2
ARCHITECTURES
12
ARKHIDEA
16,34
7,26
9,08
3
15
AGENCE
CLARY?
ARCHITECTES
16,11
8,00
8,11
4
LOUBET
MAURY
ARCHITECTES
ASSOCIES
15,77
6,04
9,73
5
|
/ 11
GROUPE
A40
ARCHITECTES
15,48
6,72
8,76
6
REMINGTONSTYLE
7
ARCHITECTURE
/ OURAL
15,11
5,06
10,05
7
ARCHITECTES ATELIER
QUATRE
/ ATELIER
14
MDKV
14,57
5,16
9,41
8
ATELIER
ARCHITECTURE
BESSON
BOLZE
/ MATIERE
A
MEAT
ARCHITECTURES
ET
3
TERRITOIRES
/ BARRE
14,20
4,47
9,73
10
BOUCHETARD
ARCHITECTURE
18
14,52
5,11
9,41
9
2
ARCHISEN
14,06
6,27
7,78
1
SCPA LANGEAU-VIGNAL-
ne
SOUFFRON
(TERTIO)
16,88
Bure
BE
12
BOUCHAUDY
ARCHITECTES7
8
LATOUR ANNE-MARIE
13,47
4,39
9,08
13
ARCHITECTE
1
OX ARCHITECTURE
13,24
5,13
8.11
14
10
NATHALIE FAYAT
12,65
5,51
7,14
15
6
INTRAMUROS
12,09
5,28
6,81
16
VILATTE JEAN-MARC / LAURENT
4
MORTE
11,66
4,85
6.81
17
17
DHALLUIN
PENY ARCHITECTES
10,90
5,06
5,84
18
13
SL ARCHITECTURE
10,60
5,08
5,51
19
La
Commission
d'Appel
d'Offres
propose
de
retenir
le
mieux
disant,
soit
le
Groupement
C+2B
ARCHITECTURE
/
FAYE
ARCHITECTES
ASSOCIES
pour
un
taux
de
10,82%
du
montant
HT
des
travaux,
soit
551
603,60€
sur
la
base
de
l'estimation
des
travaux
donnée
pour
la
réhabilitation
du
groupe
scolaire
de
Cosnac.
Voté
à
la
majorité
par
18
voix
POUR
et
1
voix
CONTRE
(M.
Julien
PESTOURIE)
| QUESTIONS
DIVERSES
Levée
de
la
séance
à
21h30.