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Compte-Rendu - CR du CM du 03.06.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cosnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 03.06.23)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Co
He
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3 juin
2023
La
séance
est
ouverte
par
Monsieur
le Maire
à 09
h 00
PRESENT
PROCURATION
ABSENT
Gérard
Soler
X
Karine
Martin
Michel
Falzon
Corinne
Ferland
UE
Gérard
Soler
Guillaume
Pélissier
Colette
Coste
André
Laffaire
Ginette
Valeille
Philippe
Martin
Alain
Marque
André
Laffaire
Serge
Arnaud
Marc
Denysiak
Christine
Dumont
Isabelle
Toullieu
Amandine
Boucharel
Sandrine
Corblin
Christine
Valade
Ingrid
Chazoule
Sandra
Luciathe
Sandra
Luciathe
Julien
Pestourie
Amandine
Boucharel
Florian
Mestre
OIRIXIEIEIDIPI TT IDIDIDIE IEEE ET
OIDIOICICIOIOIOOOOOOOEN
Aurélien
Bastien
Colette
Coste
17
présents
5 pouvoirs
22
voix
exprimées
sur
22
Secrétaire
de
séance
: Corinne
Ferland
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
31
mars
2023
Voté
à l'unanimité.
Toute
correspondance
doitétre
adressée
aMonsieunle
Maire:
Mairie
de
Cosnac_155,ruedu19Mars1962
19360
COSNAC
0555928170.
Mail:maire@commune-cosnac.fr-
Site
officiel:
cosnac.fr Décisions
du
Maire
depuis
le
31
mars
2023
° Règlement
à ACTIVE
ASSURANCE
suite
à un
sinistre
pour
un
montant
de
540,15
€
e Avenant
n°1
du
lot
2 du
marché
« rénovation
des
équipements
sportifs
et
de
loisirs
» pour
un
montant
diminué
de
16
401
€
HT
soit
un
montant
final
de
45
849,50
€
HT
|
FINANCES
|
1- Participation
scolaire
des
communes
voisines
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
Cosnac
pour
l’année
2022-2023
Une
participation
doit
être
demandée
aux
communes
avoisinantes
pour
leurs
enfants
scolarisés
à
Cosnac. Le
calcul
de
cette
participation
est
constitué
des
frais
de
fonctionnement
et
des
charges
de
personnel
de
l'exercice
2022,
en
fonction
du
nombre
total
d'enfants
scolarisés.
Pour
l'année
scolaire
2022-2023,
la participation
scolaire
des
communes
voisines
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
Cosnac
est
de
:
- 2 157,89
€ par
enfant
en
maternelle
(1 536,07€
l’an
passé)
- 415,75
€
par
enfant
en
élémentaire
(359,32
€
l'an
passé)
Il y
a une
forte
hausse
notamment
au
niveau
de
l’école
maternelle
qui
s'explique
en
grande
partie
par
la
baisse
des
effectifs
(moins
19
enfants)
qui
sont
pris
en
compte
dans
le mode
de
calcul
et
une
hausse
des
coûts
liés
aux
énergies
et
le
fait
d'avoir
autant
d'ATSEM
que
de
classe.
Voté
à l'unanimité
2-
Espace
municipal
Adrien
Teyssandier
: tarifs
camps
et
mini-séjours
vacances
été
2023
Il s'agit
d'une
délibération
habituelle
pour
fixer
les
tarifs
des
différents
camps,
mini-séjours
de
l'été.
La
forêt
enchantée
: animations
au
city
stade
de
Cosnac
pour
12
enfants
minimum,
avec
une
nuitée.
M.
Mestre
demande
si on
a le
prix
de
revient
moyen
par
enfant
sur
ce
genre
de
camp;
il est
répondu
qu’un
point
qualitatif,
quantitatif
et
financier
sera
fait
à
la
suite
du
camp
lors
de
la
commission
de
Mme
Martin.
Cette
dernière
précise
que
les
animations
pour
ce
camp
sont
proposées
par
les
animateurs
et
aucun
frais
de
transport.
Valrance
(Aveyron)
: prix
total
de
11
380
€ mais
cette
année,
il est
envisagé
un
seul
camp
qui
regroupe
toutes
les
tranches
d'âge,
avec
des
activités
adaptées
selon
les
âges,
un
hébergement
en
dur.
Ce
camp
pourra
accepter
24
jeunes.
Un
dossier
de
subvention
a été
monté
et
obtention
de
2 000
€ d’aide
par
la CAF
Rouffiac
(Dordogne)
Prix
total
de
5 000
€, concernera
12
jeunes
de
plus
de
8 ans
avec
des
activités,
hébergement
en
dur.
Un
dossier
de
subvention
a été
monté
et
obtention
de
2 000
€ d’aide
par
la CAF
M.
Denysiak
demande
si la
commune
paye
toujours
une
participation
(car
la fourchette
la plus
haute
est
inférieure
au
prix
de
revient
par
enfant)
c'est
toujours
ainsi.
L'objectif
d'un
ALSH
est
de
donner
la
possibilité
à
des
jeunes
de
partir,
la
commune
ne
fait
jamais
de
profit.
Tout
dépend
des
«
profils
»
des
inscrits. Voté
à l'unanimité 3-
Création
d’une
régie
de
recettes
et
d'avances
auprès
du
Centre
Municipal
Adrien
Teyssandier
de
Cosnac
Il existe
déjà
une
régie
au
niveau
du
Centre
Municipal
Adrien
Teyssandier
mais
suite
à un
entretien
avec
Madame
la
Trésorière,
cette
dernière
a
préconisé
de
tout
remettre
à
plat
en
supprimant
toutes
les
délibérations
antérieures
et en
reprenant
une
délibération
de
création
de
régie
qui
corresponde
mieux
à
la réalité
du
terrain
et du
fonctionnement
aujourd'hui.
Voté
à l'unanimité
|
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
|
4-
Avenant
à la
convention
générale
d'affectation
à des
missions
temporaires
La
commune
de
Cosnac
utilise,
par
le biais
de
la convention
signée
avec
le Centre
de
Gestion
de
la
Corrèze,
leur
service
de
remplacement
(SPET)
lorsque
cela
s'avère
nécessaire
pour
du
remplacement,
pour
des
durées
plus
où
moins
longues.
Depuis
de
nombreuses
années
(2010),
les
frais
de
gestion
liés
à l’utilisation
de
ce
service
étaient
fixés
à 6%
du
traitement
brut
versé
à l'agent
recruté
augmenté
des
charges
patronales
et
éventuellement
des
indemnités
accessoires.
Compte
tenu
de
l'accroissement
de
l’activité
du
SPET,
le CDG
a dû
procéder
à l'acquisition
d'un
logiciel
de
gestion
et
renforcer
son
équipe
en
recrutant
un
agent
à mi-temps.
Le
Conseil
d'Administration
a donc
délibéré
afin
de
passer
le taux
des
frais
de
gestion
à 7%
à compter
du
1°
avril
2023.
Il convient
donc
d'accepter
la signature
d'un
avenant
à la
convention
générale
pour
entériner
la
modification
de
l’article
7.
Voté
à l'unanimité
5-
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
des
prestations
liées
à la
production
d'énergies
renouvelables
coordonné
par
le
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze
Le
Conseil
Départemental
de
la Corrèze,
dans
le cadre
de
la démarche
« Corrèze
Bouclier
Energétique
» au
soutien
des
acteurs
économiques
et institutionnels
du
territoire,
avait
sollicité
les
collectivités
territoriales
du
Département
par
le
biais
d’un
questionnaire.
Suite
aux
nombreux
retours
exprimés
à cette
occasion,
il engage
à présent
une
2ème
étape
en
lançant
des
marchés
de
production
d'énergies
renouvelables
par
site.
Il propose
donc
la constitution
d'un
groupement
de
commandes
destiné
à mutualiser
l'ensemble
des
besoins
exprimés,
en
matière
d'études,
de
maîtrise
d'œuvre
et/ou
de
travaux.
Cette
démarche
globale
permettra
de
favoriser
les
économies
d’échelles,
d'optimiser,
de
sécuriser
la
procédure
et
d'obtenir
les
prix
les
plis
compétitifs.
Le
Département
propose
d'assurer
la coordination
du
groupement.
5 abstentions
: Ingrid
Chazoule,
Karine
Martin,
Marc
Denysiak,
Christine
Valade
et
Corinne
Ferland.
Les
motifs
sont
variés
:
convention
qui
manque
de
précisions,
par
rapport
à
l'encadrement
des
marchés
subséquents,
concurrence
aux
« privés
», si
obligation
de
projet,
contraintes
de
rendre
compte
au
coordinateur. 6-
Création
d'emplois
pour
accroissement
temporaire
d'activités
Certains
services
sont
confrontés
à des
problématiques
temporelles
qui
nécessitent
de
pouvoir
recruter
rapidement,
tel
est
notamment
le cas
sur
les
services
techniques,
le service
entretien/restauration
et
le
service
animation.
Il est
donc
proposé
la création
d'emplois
pour
accroissement
temporaire
d'activité
à compter
du
1%
octobre
2023
pour
une
durée
de
12
mois
selon
la
répartition
suivante
:
-
3 emplois
aux
services
techniques
sur
le grade
d’adjoint
technique
pour
une
durée
hebdomadaire
de
20
à
35
heures
en
fonction
des
besoins
-
3 emplois
au
service
entretien/restauration
sur
le grade
d’adjoint
technique
pour
une
durée
hebdomadaire
de
15
à
35
heures
en
fonction
des
besoins
-
3 emplois
au
service
animation
sur
le grade
d’adjoint
d'animation
pour
une
durée
hebdomadaire
de
15
à
35
heures
en
fonction
des
besoins
En
tout
état
de
cause,
ces
créations
représentent
un
plafond
d'emplois
qui
peuvent
être
mobilisés
mais
les
recrutements
y
afférents
ne
seront
réalisés
qu’en
fonction
de
réels
besoins
temporaires.
Voté
à l'unanimité
7-
Motion
des
Missions
Locales
de
Nouvelle
Aquitaine
— Projet
France
Travail
Il est
proposé
de
soutenir
la Motion
des
Missions
Locales
de
Nouvelle
Aquitaine
dans
le cadre
du
projet
FRANCE
TRAVAIL
issu
d’un
rapport
du
Haut-commissaire
à l'emploi
et
à l'engagement
des
entreprises
remis
au
ministre
du
Travail,
du
Plein
emploi
et
de
l'Insertion.
Il est
noté
par
certains
membres
du
conseil
que
la mission
locale
est
bien
active
sur
la Corrèze.
Voté
à l'unanimité
| QUESTIONS
DIVERSES
Aucune Levée
de
la séance
à 10h05
Consors
< Maire,
nseiller
D
épartemental
Gérard
SOLER