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Arrêté - AR2024 1390 Circulation pietons et cycles rue de la 1ere Armee Travaux L Arbre en Tete
Document publié le Mercredi 23 octobre 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 1390 Circulation pietons et cycles rue de la 1ere Armee Travaux L Arbre en Tete)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-1390/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l’entreprise L'ARBRE EN TÊTE —
7 rue de Montchevriez - 25190 PESEUX, en date du
23 octobre 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
d'élagage et taille d'alignement des peupliers rue de
la 1° Armée, tout en assurant la sécurité des
usagers.
Objet: Circulation piétons et cycles rue de la 1°" Armée — Travaux L'ARBRE EN TÊTE
Arrêtons,
Article 1 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue de la 1°° Armée, sur le trottoir de droite
dans le sens de circulation route de Grand Charmont (RD 136) et rue de la Pairie
(RD 613), du lundi 04 novembre au vendredi 08 novembre 2024, selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons seront invités à emprunter le trottoir côté opposé.
Article 2 :
La piste cyclable et la bande cyclable seront interdites rue de la 1ère Armée, du
lundi 04 novembre au vendredi 08 novembre 2024, selon avancement des
travaux.
En conséquence:
Les cycles seront invités à circuler sur la chaussée.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise L'ARBRE EN TÊTE - 7 rue de Montchevriez — 25190 PESEUX, chargée de l'exécution des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
24/500 N° 2024-1390/AG (suite)
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 25 Octobre 2024 Le Maire
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le: 25/10/2024
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
24/500