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Arrêté - AR2026 564 Circulation pietons et cycles – Avenue Aristide Briand – Travaux ROGER MARTIN
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 564 Circulation pietons et cycles – Avenue Aristide Briand – Travaux ROGER MARTIN)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de Mntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-564/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de ROGER MARTIN - 745 avenue René
Jacot - 25460 ETUPES, en date du mardi 28 avril 2026,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
pose du réseau de chaleur - Avenue Aristide Briand, tout
en assurant la sécurité des usagers.
Objet: Circulation piétons et cycles — Avenue Aristide Briand — Travaux
ROGER MARTIN
Arrêtons,
Article 1 :
Toute circulation piétonne et des cycles sera interdite avenue Aristide Briand, à
hauteur du petit passage sous-rails, selon le plan joint qui restera annexé au
présent arrêté, du lundi 18 mai au vendredi 26 juin 2026 selon l'avancement
des travaux.
En conséquence :
Les piétons et les cycles en provenance de l'avenue Aristide Briand seront dirigés par l'Esplanade des Princes.
Article 2 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise ROGER MARTIN — 745 avenue René Jacot - 25460 ETUPES chargée de l'exécution des travaux.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le samedi 16 Mai 2026 Le Maire
Re. de pe .e Le —— Affiché le: 18 mai 2026
Marie-Noëlle BIGUINET
Notifié le :
Le Maire,
. certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
2026-183