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Arrêté - AR2024 418 Circulation 18 rue de la Citadelle Travaux L Arbre en Tete
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 418 Circulation 18 rue de la Citadelle Travaux L Arbre en Tete)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Hutheliar d
Arrêté du Maire N° 2024-418/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l’entreprise L'ARBRE EN TÊTE - 7
rue de Montchevriez - 25190 PESEUX, en date du 22
mai 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
d'élagage d'un arbre - 18 rue de la Citadelle, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation - 18 rue de la Citadelle — Travaux L'ARBRE EN TÊTE
Arrétons,
Article 1 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue de la Citadelle, dans sa partie
comprise entre les propriétés sises du n°16 au n°20, sur une durée de 1 jour,
dans la période comprise entre le mercredi 12 juin 2024 et le vendredi 14 juin
2024, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les véhicules en provenance de la rue de la Tuilerie seront déviés en direction de
la rue des Potiers.
Les véhicules en provenance de la rue des Potiers seront dirigés en direction de la
rue Saint-Maimboeuf ou de la rue Emile Blazer.
Les accès des riverains seront maintenus.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue de la Citadelle, à hauteur des travaux, sur une durée de 1 jour, dans la période comprise entre le mercredi 12 juin
2024 et le vendredi 14 juin 2024, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise L'ARBRE EN TÊTE -— 7 rue de
Montchevriez — 25190 PESEUX, chargée de l'exécution des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
24/234 N° 2024-418/AG (suite)
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Madame le
Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 24 Mai 2024 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 27/05/2024
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours paur excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
24/234