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Déliberation - 02 tableau delibs cm 842217
Déliberation - 03 tableau delibs cm affichage 1177848
Compte-Rendu - crcm31032015 13809
Déliberation - 06 tableau deliberations cm 1722142
Conseil Municipal - note cm 1633057
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - note cm 1633057)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Fiscalité,
DEPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
M
AI
RI
E
D
E
RE
AL
L
O
N
2098
Charrière
des
Gourniers
-
La
Place
05160
REALLON Réallon,
le 03.04.2026.
f
04.92.44.23.93
1
secretariat@reallon.fr D) 2) 3)
NOTE
D'INFORMATION
Réunion
ordinaire
du
Conseil
municipal
Jeudi
09
avril
2026
à
19
h
00
à
la Mairie
de
REALLON
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
de
l’ordre
du
jour.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
FINANCES
:
3.1
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
de
l’exercice
2025 :
3.1.1
Budget
de
l’Eau.
3.1.2
Budget
des
Remontées
mécaniques.
3.1.3
Budget
Principal.
3.2
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2025.
3.2.1
Budget
de
l’Eau.
3.2.2
Budget
des
Remontées
mécaniques.
3.2.3
Budget
Principal.
3.3
Vote
des
taux
d’imposition
2025
des
taxes
directes
locales.
3.4
Décision
modificative
— budget
de
l’eau.
3.5
Répartition
des
subventions
aux
associations
— budget
des
Remontées
mécaniques.
3.6
Répartition
des
subventions
aux
associations
— budget
principal.
3.7
Projet
de
cabinet
médical
de
montagne
: demande
de
subvention. 4) S) 6) 7) 8) 9)
ELECTION : 4.1
Élection
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
Public.
RESSOURCES
HUMAINES
:
5.1
Mandat
au
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
des
Hautes-Alpes
pour
lancement
d’une
consultation
pour
la passation
d’une
convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la protection
sociale
complémentaire.
URBANISME
:
6.1
Décision
de
ne
pas
soumettre
la modification
simplifiée
n°2
du
plan
local
d'urbanisme
à
évaluation
environnementale.
INTERCOMMUNALITÉ
:
7.1
Désignation
des
membres
titulaires
et suppléants
aux
commissions
thématiques
intercommunales
de
la Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon.
REMONTEES
MECANIQUES
:
8.1
Restaurant
le Bacchus
- Convention
d'Occupation
Temporaire.
8.2
Exploitation
et gestion
des
Remontées
mécaniques
- Eté
2026.
8.3
Location
à la nuitée
de
la cabane
poste
de
secours
de
Chabrières
- Eté
2026.
8.4
Panne
électrique
du
20/02/2026
- remboursement
des
clients.
Questions
diverses.
Le
Maire,
Michel
MONTABONE.
77