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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.06.2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Saint-Brevin-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.06.2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Banque, Institutions publiques,
Conseil Municipal
Ordre du jour
26 juin 2023
à 19h30
I - INSTITUTION
1. Modification de la composition des commissions municipales
2. Modification de la Commission d’appel d’Offres – CAO
3. Modification de la commission de Délégation de Service Public – CDSP 4. Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – CCSPL 5. Modification des représentants du conseil municipal au C.C.A.S
6. Modification des représentants a la SPL S.E.L.
7. Modification du représentant du Conseil de surveillance de l’hôpital intercommunal du Pays de Retz
8. Modification des représentants de la ville de Saint-Brevin-Les-Pins au conseil portuaire du port du pointeau
9. Modification des représentants du conseil municipal au sein des établissements médico- sociaux de Mindin
10. Modification des représentants au sein du Comité local des fêtes 11. Modification des représentants au sein du Comité de jumelage
12. Modification d’un représentant du conseil municipal dans l’association « Epicerie solidaire » 13. Modification des représentant au Comité social territorial - CST
14. Modification des représentants de la commune au TE 44
15. Modification de la commission de révision des listes électorales professionnelles 16. Modification des représentants de la ville de Saint-Brevin-Les-Pins - programme local de l’habitat
II DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1. Cinéjade – rapport du délégataire exercice 2022
2. Marchés alimentaires - rapport du délégataire exercice 2022
3. Casino - rapport du délégataire exercice 2022
4. Campings - rapport du délégataire exercice 2022
5. Concessionnaires des lots de plages - rapports des délégataire exercice 2022
III - FINANCES
1. Compte de gestion
2. Compte administratif
3. Affectation de résultat
4. Rapport de la dette
5. Budget supplémentaire
6. Admission en non-valeur
7. Garantie emprunt Maison relais
8. Garantie emprunt CADA
9. Garantie emprunt 11 route de la gendarmerie
10. Subvention voyages scolaires
11. Modification des tarifs culture 2023
IV - RESSOURCES HUMAINES
1. Tableau des effectifs
2. Personnel saisonnier et temporaire 2023 modificatif
3. Détermination des modalités de conclusion d’un contrat d’apprentissage
V - URBANISME
1. Acquisition parcelles avenue de la haute Maillardière YO 129 et 130 appartenant à la Ville de Saint Cloud
2. Acquisition maison 2 place Baslé