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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01.06.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22.01.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.06.2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Santé,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 26 juin 2023
Ordre du jour
CM-2023-005-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 15 mai 2023
Note explicative de synthèse
Commission action sociale, solidarités, santé, logement
Compte-rendu de la réunion du 6 avril 2023
Compte-rendu de la réunion du 13 juin 2023
Commission tranquillité publique, sécurité, affaires générales
Compte-rendu de la réunion du 16 mai 2023
Commission du personnel
Compte-rendu de la réunion du personnel du 23 mai 2023
Compte rendu du Comité Social Territorial (CST) du 7 juin 2023
Compte rendu de la Formation Spécialisée en Santé sécurité et Conditions de Travail (F3SCT) du 6 juin 2023
• Modifications du tableau des effectifs (DEL-2023-065)
• Révision de la convention de gestion ville - CCAS (DEL-2023-066)
• Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels en remplacement (DEL-2023-067)
• Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur emplois permanents (DEL-2023-068)
• Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour accroissements temporaires d’activité et accroissements saisonniers d’activité (DEL-2023- 069)
• Révision de la délibération sur le forfait "mobilités durables" (DEL-2023-070)
• Mise en oeuvre des forfaits de rémunération des animateurs et directeurs CLSH et séjours (DEL-2023-071)
Commission communication, systèmes d’information, événementiel et rayonnement de la ville
Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2023 à 17h30
• Avenant n°3 à la convention portant création d'un service commun des systèmes d'information entre Pontivy Communauté et la commune de Pontivy (DEL-2023-072)
Commission travaux, voirie vie des quartiers, propreté
Compte-rendu de la réunion du 25 mai 2023
Commission culture, patrimoine, animations
Compte-rendu de la réunion du 1er juin 2023
• Saison culturelle 2023-2024 (DEL-2023-073)
• Tarifs Saison culturelle 2023-2024 (DEL-2023-074)
• Attribution de subventions à des évènements 2023 (DEL-2023-075)
• Manifestations culturelles 2023-2024 (DEL-2023-076)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2023
• Aménagement d’une voie cyclable le long des quais et création d’une passerelle - Lancement de la consultation relative au choix d’une équipe de maîtrise d’oeuvre (DEL- 2023-077)
• Intégration au domaine public de la commune de la parcelle AP n° 427 rue Jean- Jacques Rousseau propriété de monsieur Jean-Paul Le Berre (DEL-2023-078)
• Acquisition du terrain BD n° 383p propriété de SNCF Réseau (DEL-2023-079)
• Dénomination d’une venelle entre la rue Quinivet et la rue des Moulins (DEL-2023-080) Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale
Compte-rendu de la réunion du 19 juin 2023
• Pénalités pour retards et absences non justifiées au sein des dispositifs de la direction Education Enfance Jeunesse (DEL-2023-081)
Commission finances
• Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2022 (DEL-2023-082)
Commission d’appel d’offres
• Travaux de réhabilitation d'une partie du bâtiment des halles théâtre sur la commune de Pontivy (56) valant modification du marché en cours d’exécution (DEL-2023-083)
• Marché de services – Marché de service de restauration collective – Attribution du marché (DEL-2023-084)
Affaires diverses
• Avenant n°2 à la convention financière relative à la prise en charge de loyers pour des locaux vacants de médecins généralistes dans le pôle médical situés à l’angle de la rue Julien et de la rue d’Iéna (DEL-2023-085)
• Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2023-2029 (DEL-2023- 086)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2023-087)
Questions diverses