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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Saint-Brevin-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24.06.2024)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Institutions publiques,
I DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapports d’activités des délégataires de services publics
1. Cinéjade
2. Marchés alimentaires
3. Casino
4. Campings
5. Concessionnaires des lots de plages
6. Concessionnaires des lots du site du pointeau
II FINANCES
1 Compte financier unique
2 Subvention d'équilibre des budgets
3 Affectations définitives de résultats
4 Rapport de la dette
5 Mise à jour AP/CP Pointeau
6 Vote du budget supplémentaire 2024
7 Tarifs TLPE 2025
8 Participation voyages scolaires
9 Tarifs repas scolaires 2024/2025
10 Tarifs Club 2024
11 Rectificatif tarifs municipaux 2024
12 Cout élève
13 Convention pour intervention musicale en milieu scolaire.
14 Déferlante
III RESSOURCES HUMAINES
1 Tableau des effectifs
2 Modification règlement intérieur
3 Apprentissage
IV URBANISME
1 Rachat du 45 Rue de Pornic
V AUTRES
1 Espace sans tabac
Conseil Municipal
Ordre du Jour
24 juin 2024
à 19h30