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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil du 3 avril 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Saint-Brevin-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil du 3 avril 2023)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Institutions publiques,
I INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1 Modification de la composition des commissions municipales
2 Modification de la composition de la commission culture
II COMMANDE PUBLIQUE
1
III DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1 Avenant de la concession du Pointeau - lot de Mr La Néelle : modification de société
IV FINANCES
1 Tarifs 2023 taxe de séjour
2 Tarifs TLPE 2024
3 Ajout tarif centre nautique
4
5 Participation voyages scolaires
6 Retrait de la délibération annulant le reversement de la taxe d'aménagement à la CCSE 7 Suppression du reversement de la taxe d'aménagement à compter de 2024
V RESSOURCES HUMAINES
1 Tableau des effectifs
2 Nouvelles modalités forfait mobilité durable
VI URBANISME
1 Portage foncier pour ouverture à l'urbanisation de la Bresse
VII VOIRIE
1 Dénomination d'une voie : impasse des Silènes
Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de Saint- Brevin-les-Pins et la communaute d’agglomération Pornic Agglo Pays de Retz en vue de la passation de marches publics relatifs a l’etude de suivi de la qualite des eaux aux exutoires
Demande de subvention "5000 équipements" pour Padel auprès de l'Agence Nationale du Sport
Conseil Municipal
Ordre du Jour
3 avril 2023
à 19h30