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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1769782202 personnel musee rnvlt vacataires 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20251712-03
Du 17 décembre 2025
PERSONNEL
MUSÉE
RENOUVELLEMENT VACATAIRES 2026
Nombre de membres Date de la convocation 12.12.2025
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 12.12.2025
En exercice 14
Qui ont pris part à la délibération 13 Pouvoir
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-sept du mois de décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire Étaient présents : BEAL H – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MAURICE M – BOUREILLE C (13) Absents : MAURICE M (1)
Secrétaire : Sandrine JOUMARD-DESSALCES
PERSONNEL
MUSÉE
RENOUVELLEMENT VACATAIRES 2026
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que par délibération en date du 12 mars 1998, il a été décidé l’emploi de vacataires au musée pour faire face à des tâches ponctuelles notamment à l’accueil. Il propose de renouveler cette formule pour 2026 et demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents, décide :
- de renouveler l’emploi de vacataires à l’accueil au musée rural pour l’année 2026 ; - de rémunérer sur la base du SMIC en vigueur, majoré de 25 % pour les vacations effectuées les samedis, dimanches et jours fériés ;
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 31 décembre 2025.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine JOUMARD-DESSALCES, secrétaire de séance