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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1734511224 personnel vacataire bascule)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20240912-14
Du 09 décembre 2024
PERSONNEL
BASCULE
RENOUVELLEMENT CONTRATS
VACATAIRES 2025
Nombre de membres Date de la convocation 04.12.2024
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 04.12.2024
En exercice 14
Qui ont pris part à la délibération 13 Pouvoir 1
L’an deux mille vingt-quatre, le quatre du mois de décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX V – PITAVY A –
DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MAURICE M – BOUREILLE C (13)
Absents : BONNEVAUX V (1)
Secrétaire : Sandrine JOUMARD-DESSALCES
PERSONNEL
VACATAIRE BASCULE 2025
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée qu’il convient de renouveler le contrat de vacataire de la personne en charge de la bascule pour l’année 2025.
Rémunération, fixée par délibération n° D20191612-02 du 16 décembre 2019 : 150 € brut par an.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents ;
- Accepte le renouvellement du contrat vacataire pour l’agent en charge de la bascule pour l’année 2025, sur la base d’une rémunération forfaitaire de 150 € brut sur l’année. - Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 10 décembre 2024.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine JOUMARD-DESSALCES, secrétaire de séance