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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1701683414 personnel musee rnvlt vacataires 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214203184-20231127-D20232711-13-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 28/11/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
i : Délibération n° D20232711-13 Extrait du registre des Du 27 novembre 2023
délibérations
USSON-EN-FOREZ De la commune PRES
DOS ENS RENOUVELLEMENT VACATAIRES 2024
Nombre de membres Date de la convocation 22.11.2023
Afférents au conseil municipal 15 Date d'affichage 22.11.2023
En exercice 15
Qui ont pris partà la délibération 12 Pouvoir | 3
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept du mois de novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H - FOLLEAT-J - GALLON M - RIVAL N - DELORME D - MAILLET-BERT P - CHATAING P - BONNEVAUX-V - PITAWY
À - DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L — PAULET N - MAURIGE-M - BOUREILLE C (12)
Absents : FOLLÉAT J - BONNEVAUX V - MAURICE M (3)
Secrétaire : Daniel DELORME
PERSONNEL
MUSÉE
RENOUVELLEMENT VACATAIRES 2024
Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée que par délibération en date du 12 mars 1998, il a été décidé l'emploi de vacataires au musée rural pour faire face à des tâches ponctuelles notamment à l’accueil. || propose de renouveler cette formule pour 2024 et demande à l'Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité de ses membres présents, décide :
- de renouveler l'emploi de vacataires à l'accueil au musée rural pour l'année 2024 ; - de rémunérer sur la base du SMIC en vigueur, majoré de 25 % pour les vacations effectuées les samedis, dimanches et jours fériés ;
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Ont signé au registre tous les membres présents. Fait à Usson en Forez, le 28 novembre 2023.
Le Maire Herté BÉAL
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