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Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1669123438 personnel vacataire bascule)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20221121-07
Du 21 novembre 2022
PERSONNEL
VACATAIRE BASCULE 2023
Nombre de membres Date de la convocation 16.11.2022
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 16.11.2022
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 14 Pouvoir 4
L’an deux mille vingt-deux, le vingt et un du mois de novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hervé BÉAL, Maire
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – BRIAND S – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX
V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MOUTON J (9)
Absents : MAIILET-BERT P – BONNVAUX V – PITAVY A - JOUMARD-DESSALCES S – PAULET N – MOUTON J (6)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
PERSONNEL
VACATAIRE BASCULE 2023
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée qu’il convient de renouveler le contrat de vacataire de la personne en charge de la bascule pour l’année 2023.
Rémunération : 150 € brut par an.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents ;
- Accepte le renouvellement du contrat vacataire pour l’agent en charge de la bascule pour l’année 2023, sur la base d’une rémunération forfaitaire de 150 € brut sur l’année.
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Ont signé au registre tous les membres présents. Fait à Usson en Forez, le 22 novembre 2022.
Le Maire Hervé BÉAL La secrétaire de séance, Josette FOLLÉAT