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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 05 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six et le cinq du mois de mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2026-52 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2026-53 Approbation du procès-verbal du 12 mai 2026 Approuvé
2026-54 Désignation des délégués titulaires et délégués
suppléants du conseil municipal en vue des
élections sénatoriales
Approuvé