Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 0 odj 20 12 23
Ordre du Jour - ODJ 28 02 20
Ordre du Jour - odj cm 27 01 20
Ordre du Jour - odj cm
Ordre du Jour - ODJ 20231113
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 21 09 2023
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 2023
Déliberation - DE2023 93 Désignation des délégués de la Commune a
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 2 juillet 2024
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 26102021
Ordre du Jour - 00 odj 20 09 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 odj 20 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Commune de FONTAINES Le 20 septembre 2023
Conseil municipal
Du 28 septembre 2023
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1) Désignation du secrétaire de séance
2)Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 août 2023 3) Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Désignation des délégués de la Commune auprès de l’école primaire de Fontaines
Urbanisme
5) Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation sur la parcelle ZN 121 appartenant à la famille BIELHER
Finances
6) Approbation du rapport d’évaluation de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLET) du Grand Chalon
7) Décision modificative N°1 Budget principal de la Commune
Marché public
8) Lancement de l’appel d’offre pour la maîtrise d’œuvre pour la création d’une chaufferie biomasse avec un réseau de chaleur
Divers
9) Informations diverses